Politique d�utilisation des Logos de l�UIT-R
a) Les logos officiels de l�UIT-R doivent �tre utilis�s dans leur forme compl�te. Aucun �l�ment, y compris leur sch�ma de couleur et proportions, ne peuvent �tre modifi�s ni supprim�s. Lorsqu�ils sont reproduits conjointement avec d�autres logos, les logos officiels de l�UIT-R doivent �tre de la m�me taille et avoir les m�mes proportions que les autres logos.b) Les logos officiels de l�UIT-R ne peuvent �tre utilis�s que si les activit�s de l�utilisateur sont conformes aux buts, objectifs et activit�s de l�UIT-R. c) L�utilisation des logos officiels de l�UIT-R doit contribuer � promouvoir l�UIT-R et ses activit�s ou � en donner la possibilit�. d) L�image, la r�putation et l�impartialit� de l�UIT doivent �tre conserv�es. Ses logos ne peuvent notamment �tre utilis�s d�aucune mani�re susceptible d�impliquer de la part de l�UIT un appui � un produit, une opinion ou une activit� quelconque ni de mani�re pr�judiciable ou nuisible � ses int�r�ts ou activit�s. |
