PP-10: Elections
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La Conf�rence de pl�nipotentiaires �lit le Secr�taire g�n�ral, le
Vice Secr�taire g�n�ral, les Directeurs des Bureaux des Secteurs des
radiocommunications (BR), de la normalisation des t�l�communications (TSB) et du
d�veloppement des t�l�communications (BDT), ainsi que les membres du
Comit� du R�glement des radiocommunications (RRB). (voir les num�ros
55, 56,
62 et 63 de la Constitution).
La Conf�rence de pl�nipotentiaires �lit �galement les Etats Membres qui
composeront le prochain Conseil de l'UIT. (voir les num�ros
54 et
61 de la Constitution).
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Conform�ment au
num�ro 170 des R�gles g�n�rales r�gissant les conf�rences, assembl�es et
r�unions de l'Union, les candidatures doivent parvenir au Secr�taire g�n�ral au
plus tard le 28�me jour qui pr�c�de la Conf�rence, c'est-�-dire, avant le lundi
6 septembre 2010, � 23 h 59 (heure de Gen�ve).
Pour obtenir de plus amples informations sur les �lections et les proc�dures
d'�lection, vous voudrez bien vous reporter � l'article
2 de la Convention et au
Chapitre III des R�gles g�n�rales r�gissant les conf�rences, assembl�es et
r�unions de l'Union (voir aussi
la Lettre circulaire N� 156).
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Veuillez enfin noter que, pour pouvoir exercer pleinement leur droit
souverain � la Conf�rence de pl�nipotentiaires, les Etats Membres doivent
s'assurer qu'ils disposent toujours de leur droit de vote, conform�ment aux
num�ros
169 et
210 de la Constitution, et que les d�l�gations qui les repr�senteront � la
Conf�rence seront d�ment accr�dit�es, en application des
num�ros 325 et
327 � 331 de la Convention.
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