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Page d'accueil : Confrence de Plénipotentiaires de l'UIT : Page d'accueil de la PP-06 : Elections
Elections

La Conf�rence de pl�nipotentiaires �lit le Secr�taire g�n�ral, le Vice Secr�taire g�n�ral, les Directeurs des Bureaux des Secteurs des radiocommunications (BR), de la normalisation des t�l�communications (TSB) et du d�veloppement des t�l�communications (BDT), ainsi que les membres du Comit� du R�glement des radiocommunications (RRB). (voir les num�ros 62 et 63 de la Constitution).

La Conf�rence de pl�nipotentiaires �lit �galement les Etats Membres qui composeront le prochain Conseil de l'UIT. (voir le num�ro 61 de la Constitution).
 
R�sultats des �lections
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Documents des candidatures

 

  Dates limites et proc�dures

  Conform�ment au num�ro 170 des R�gles g�n�rales r�gissant les conf�rences, assembl�es et r�unions de l'Union, les candidatures doivent parvenir au Secr�taire g�n�ral au plus tard le 28e jour qui pr�c�de la Conf�rence, c'est-�-dire, avant le lundi 9 octobre 2006, � 23 h 59 (heure de Gen�ve).

Pour obtenir de plus amples informations sur les �lections et les proc�dures d'�lection, vous voudrez bien vous reporter � l'article 2 de la Convention et au Chapitre III des R�gles g�n�rales r�gissant les conf�rences, assembl�es et r�unions de l'Union.

 

  Perte du droit de vote

Doc. PP-06/40

Veuillez enfin noter que, pour pouvoir exercer pleinement leur droit souverain � la Conf�rence de pl�nipotentiaires, les Etats Membres doivent s'assurer qu'ils disposent toujours de leur droit de vote, conform�ment aux num�ros 169 et 210 de la Constitution, et que les d�l�gations qui les repr�senteront � la Conf�rence d'Antalya seront d�ment accr�dit�es, en application des num�ros 325 et 327 � 331 de la Convention.

 

 Liens utiles

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Elections et proc�dures (Document PP-06/3)
 
Elections PP-02

 
 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Mis � jour le 2007-03-06