| Composants obsol�tes et supprim�s |
Num�ro
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Titre |
Statut |
A.4 (11/12)
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Processus de communication entre le Secteur de la normalisation des t�l�communications de l'UIT et les forums et consortiums
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All relevant provisions of Recommendations ITU-T A.4 and ITU-T A.6 are either covered by the Recommendations ITU-T A.5 and A.25 or by the Recommendation ITU-T A.24.
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Supprim�e
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A.4 (10/96)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
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Obsol�te
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A.4 (10/00)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
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Obsol�te
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A.4 (06/02)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les forums et consortiums
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Republi� dans le Livre Jaune 2004 sans modification. Une version qui comporte les modifications introduites par l'amendement 1, approuv� le 2006-07-07, et par l'amendement 2, approuv� le 2007-12-07,a �t� publi� dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsol�te
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A.4 (2004) Amendment 1 (07/06)
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Proc�dures de pr�paration des notes de liaison entre r�unions programm�es
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Une version int�grant les modifications introduites par cet amendement et la R�commandation de base approuv� le 2000-10-06 a �t� publi�e dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsol�te
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A.4 (2002) Amendment 2 (12/07)
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Modification des crit�res d'habilitation concernant la politique en mati�re de droits de propri�t� intellectuelle
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Une version int�grant les modifications introduites par cet amendement et la R�commandation de base approuv� le 2000-10-06 a �t� publi�e dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsol�te
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A.4 (2012) Erratum 1 (02/20)
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ITU-T A.4 Erratum 1 (2020) applies only to the Arabic version
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Obsol�te
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