D.000

Termes et d�finitions � utiliser dans les Recommandations de la s�rie D �

D.1

Principes g�n�raux applicables � la location de circuits et de r�seaux internationaux (continentaux et intercontinentaux) de t�l�communications � usage priv� �

D.2

[Supprim�e] Conditions sp�ciales relatives � la location de circuits continentaux de t�l�communications � usage priv� �

D.3W

[Supprim�e] Conditions sp�ciales relatives � la location de circuits intercontinentaux de t�l�communications � usage priv� �

D.3

Principes relatifs � la location de circuits internationaux analogiques � usage priv� �

D.4

Conditions sp�ciales applicables � la location de circuits internationaux (continentaux et intercontinentaux) radiophoniques et t�l�visuels � usage priv� �

D.5

Prix de revient et notion de service rendu dans la fixation des tarifs �

D.6

[Supprim�e] Principes g�n�raux relatifs � la fourniture de moyens internationaux de t�l�communications � des organismes �tablis pour r�pondre sur le plan international aux besoins sp�cifiques en communication de leurs membres �

D.7

Concept et mise en ouvre du "guichet unique" pour les circuits internationaux de t�l�communication lou�s � usage priv� �

D.8

Conditions sp�ciales de location de circuits num�riques internationaux de bout en bout � usage priv� �

D.9

Location d'�metteurs ou de r�cepteurs � usage priv� �

D.10

Principes g�n�raux de tarification � appliquer aux services publics internationaux de communication de donn�es �

D.11

Principes sp�ciaux de tarification � appliquer aux services publics internationaux de communication de donn�es � commutation par paquets assur�s au moyen de la communication virtuelle �

D.12

Unit� de mesure pour la taxation du volume d'informations transmises dans le service international de communication de donn�es avec commutation par paquets �

D.13

Principes directeurs relatifs au partage des taxes de r�partition dans les relations internationales de donn�es via le r�seau public � commutation par paquets �

D.15

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� pour les services non-vocaux assur�s par interfonctionnement entre les r�seaux publics pour donn�es �

D.20

Principes sp�ciaux de tarification � appliquer aux services publics internationaux de communication de donn�es avec commutation de circuits �

D.21

Principes sp�ciaux de tarification pour les transactions de courte dur�e sur les r�seaux publics pour donn�es internationaux � commutation par paquets utilisant le service compl�mentaire de s�lection rapide avec restriction �

D.30

Mise en oeuvre de la taxation � l'arriv�e dans les services internationaux de communication de donn�es �

D.35

Principes g�n�raux de tarification applicables aux services publics internationaux de traitement de messages et aux applications connexes �

D.36

Principes g�n�raux de comptabilit� applicables aux services de messagerie et aux applications connexes �

D.37

Principes de comptabilit� et de r�glement des comptes applicables � la fourniture de services publics d'annuaire entre domaines de gestion d'annuaire interconnect�s �

D.40

Principes g�n�raux de tarification applicables aux t�l�grammes �chang�s par l'interm�diaire du service t�l�graphique public international �

D.41

Introduction dans le service t�l�graphique public international d'un syst�me de taxation et de comptabilit� par zones �

D.42

Comptabilit� dans le service public international des t�l�grammes �

D.43

D�taxes et remboursements dans le service public international des t�l�grammes �

D.45

Principes de tarification et de comptabilit� � appliquer dans le service international de t�l�messages �

D.50

Connexion Internet internationale �

D.52

�

D.53

�

D.60

Principes directeurs relatifs au partage des taxes de r�partition dans les relations t�lex intercontinentales �

D.61

Dispositions tarifaires et comptables relatives � la d�termination de la dur�e taxable d'une communication t�lex �

D.65

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� dans le service t�lex international pour les messages avec adresses multiples transmis via des unit�s d'enregistrement et de retransmission �

D.67

Taxation et comptabilit� dans le service t�lex international �

D.70

Principes g�n�raux de tarification applicables au service public international de t�l�copie entre bureaux publics (service bureaufax) �

D.71

Principes g�n�raux de tarification applicables au service public international de t�l�copie entre postes d'abonn� (service t�l�fax) �

D.73

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� internationale applicables � l'interfonctionnement entre les services internationaux bureaufax et t�l�fax �

D.79

Principes de tarification et de comptabilit� applicables au service vid�otex international �

D.80

Comptabilit� et remboursement des taxes relatives aux photot�l�grammes �

D.81

Comptabilit� et remboursement des taxes relatives aux communications photot�l�graphiques priv�es �

D.83

Tarif des photot�l�grammes et taxation des communications photot�l�graphiques priv�es �

D.85

Taxation des communications photot�l�graphiques internationales � multiples destinations �

D.90

Taxation, facturation, comptabilit� internationale et r�glement des comptes dans le service mobile maritime �
La date d'entr�e en vigueur de cette Recommandation a �t� fix�e au 01/07/95. Feuille de route, mai 1999: Espagnol seulement

D.91

Transmission sous forme cod�e d'informations relatives � la comptabilit� des t�l�communications maritimes �
.

D.93

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� applicables au service t�l�phonique mobile terrestre international (assur� par des syst�mes radiocellulaires) �

D.94

Principes de taxation, de facturation et de comptabilit� applicables au service mobile a�ronautique international et au service mobile a�ronautique international par satellite �

D.95

Taxation, facturation, comptabilit� et remboursement dans le service mobile terrestre/maritime de messagerie de donn�es par satellite �

D.96

Principes de taxation, de facturation, de comptabilit� et de r�glement des comptes applicables � la fourniture du service t�l�phonique international sur les syst�mes de communications personnelles mobiles mondiales par satellite �

D.97

�

D.98

Taxation du service d'itin�rance mobile international �

D.99

Taxe indicative pour la terminaison internationale sur les r�seaux mobiles �

D.100

Taxation des conversations internationales en exploitation manuelle ou semi-automatique �

D.101

[Supprim�e] Taxation dans le service t�l�phonique international automatique �

D.103

Taxation en service automatique des appels aboutissant � une annonce enregistr�e pr�cisant la raison pour laquelle ils ne sont pas efficaces �
Cette Recommandation figure �galement sans �tre publi�e dans la s�rie E sous le num�ro pseudonyme E.231

D.104

Taxation des communications avec un poste d'abonn� renvoy� au service des abonn�s absents ou connect� � un appareil se substituant � l'abonn� en son absence �
Cette Recommandation est �galement publi�e sous le num�ro pseudonyme E.232

D.105

Taxation des conversations originaires ou � destination d'un publiphone �

D.106

Introduction d'un tarif r�duit pendant les p�riodes de faible trafic dans le service t�l�phonique international �

D.110

Taxation et comptabilit� des communications conf�rence �

D.115

Principes de tarification et de comptabilit� � appliquer au service de libre appel international �

D.116

Principes de tarification et de comptabilit� applicables au service t�l�phonique pays direct �

D.117

Principes de taxation et de comptabilit� applicables au service kiosque international �

D.120

Principes de taxation et de comptabilit� applicables au service international de carte de facturation des t�l�communications �

D.140

Principes relatifs aux taxes de r�partition applicables au service t�l�phonique international �

D.150

Nouveau r�gime d'�tablissement des comptes t�l�phoniques internationaux �

D.151

Ancien r�gime d'�tablissement des comptes t�l�phoniques internationaux �

D.155

Principes directeurs relatifs au partage des taxes de r�partition dans les relations t�l�phoniques intercontinentales �

D.156

Externalit�s de r�seau �

D.160

Modalit�s d'application de la m�thode de r�mun�ration forfaitaire d�finie dans les Recommandations D.67 et D.150 pour r�mun�rer les Administrations qui mettent leurs installations � la disposition d'autres Administrations �

D.170

Comptes t�l�phoniques et t�lex mensuels �

D.171

Ajustements et d�gr�vements dans le service t�l�phonique international �

D.172

Etablissement des comptes dans le cas de communications achemin�es sur des trajets internationaux pour lesquels il n'a pas �t� fix� de taxes de r�partition �

D.173

Abonn�s d�biteurs d�faillants �

D.174

Transmission sous forme conventionnelle des renseignements n�cessaires � la facturation et � la comptabilit� des communications payables � l'arriv�e et avec des cartes de cr�dit �

D.176

Transmission sous forme cod�e des renseignements n�cessaires � la facturation et � la comptabilit� des taxes t�l�phoniques � recouvrer dans le pays d'arriv�e �

D.177

D�taxes et remboursements dans le service t�lex international �

D.178

Comptabilit� mensuelle des communications t�l�phoniques �tablies par voie semi-automatique (communications ordinaires et urgentes, avec ou sans facilit�s sp�ciales) �

D.180

Fourniture occasionnelle de circuits pour les transmissions radiophoniques et t�l�visuelles internationales �

D.185

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� des services internationaux unidirectionnels par satellite point � multipoint �

D.186

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� applicables au service de t�l�communication international bidirectionnel multipoint par satellite �

D.188

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� applicables � un service de visioconf�rence international �

D.190

Echange de donn�es de comptabilit� de trafic internationale entre les Administrations par les techniques d'�change informatis� de donn�es �

D.192

Principes de tarification et de comptabilit� applicables aux t�l�communications de service �

D.193

Principes sp�ciaux de tarification � appliquer aux t�l�communications privil�gi�es �

D.195W

[Supprim�e] Paiement des soldes des comptes internationaux de t�l�communications �

D.195

D�lais de r�glement des comptes pour les services de t�l�communication internationaux �

D.196

Compensation des soldes des comptes de t�l�communications internationales �

D.197

Notification des changements d'adresse pour les besoins de la comptabilit� et du r�glement des comptes �

D.198

�

D.201

Principes g�n�raux concernant les pratiques de rappel (call-back) �

D.210

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� applicables aux services internationaux de t�l�communication assur�s par le r�seau num�rique avec int�gration des services �

D.211

Comptabilit� internationale pour l'utilisation du point de transfert s�maphore ou du point s�maphore de relais du syst�me de signalisation n� 7 �

D.212

Principes de taxation et de comptabilit� pour l'utilisation du syst�me de signalisation n� 7 �

D.220

Principes de tarification et de comptabilit� � appliquer aux services supports internationaux en mode circuit � la demande assur�s par le r�seau num�rique avec int�gration des services (RNIS) �

D.224

Principes de taxation et de comptabilit� dans les r�seaux ATM/RNIS-LB �

D.225

Principes de taxation et de comptabilit� applicables au service de transmission de donn�es � relais de trames �

D.230

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� des services compl�mentaires associ�s aux services internationaux de t�l�communication assur�s par le r�seau num�rique avec int�gration des services �

D.231

Principes de tarification et de comptabilit� concernant le service suppl�mentaire d'informations d'usager � usager �

D.232

Principes de tarification et de comptabilit� propres aux services compl�mentaires du RNIS �

D.233

Principes de taxation et de comptabilit� applicables au service compl�mentaire de taxation � l'arriv�e �

D.240

Principes de taxation et de comptabilit� applicables aux t�l�services assur�s sur le RNIS �

D.250

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� applicables aux services non vocaux assur�s par interfonctionnement entre le r�seau num�rique � int�gration de services (RNIS) et les r�seaux publics pour donn�es existants �

D.251

Principes g�n�raux de tarification et de comptabilit� � appliquer au service t�l�phonique de base assur� par le r�seau num�rique avec int�gration des services (RNIS) ou par l'interconnexion de ce r�seau avec le r�seau t�l�phonique public commut� (RTPC) �

D.260

El�ments de taxation et de comptabilit� � mettre en oeuvre sur le RNIS �

D.261

�

D.262

�

D.263

�

D.264

�

D.271

Principes de taxation et de comptabilit� applicables aux NGN �

D.280

[Supprim�e] Principes de taxation, facturation, comptabilit� et remboursements applicables aux t�l�communications personnelles universelles �
Deleted in 2022 as a consequence of the suppression of the Universal Personal Telecommunication (UPT) service

D.285

Principes directeurs applicables � la taxation et � la comptabilit� des services assur�s sur le r�seau intelligent �

D.286

Principes de taxation et de comptabilit� applicables au service de r�seau priv� virtuel international �

D.300R

Calcul des quotes-parts de r�partition dans les relations t�l�phoniques entre pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en �

D.301R

Fixation des quotes-parts de r�partition et des taxes de perception dans les relations t�lex entre pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en �

D.302R

Fixation des quotes-parts de r�partition et des taxes de perception applicables aux t�l�grammes �chang�s par l'interm�diaire du service t�l�graphique public entre pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en �

D.303R

Fixation des quotes-parts de r�partition et des taxes de perception � appliquer par les pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en pour la mise � disposition occasionnelle de circuits destin�s � la r�alisation de transmissions radiophoniques et t�l�visuelles �

D.305R

[Supprim�e] R�mun�ration des moyens utilis�s pour l'acheminement en transit avec commutation dans un pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en du trafic t�l�phonique intercontinental �
Supprim�e car le contenu �tait devenu techniquement obsol�te

D.306R

R�mun�ration des r�seaux publics de transmission de donn�es � commutation par paquets entre pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en �
Hojas de control, agusto de 1998: Aplicabilidad de los valores de 1984 de los componentes de las partes al�cuotas de distribuci�n normalizadas

D.307R

R�mun�ration des syst�mes ou canaux num�riques utilis�s dans les relations de t�l�communications entre pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en �

D.310R

D�termination des redevances aff�rentes � la location � usage priv� de circuits internationaux radiophoniques et t�l�visuels et des circuits de conversation associ�s dans les relations entre pays d'Europe et du Bassin m�diterran�en �

D.390R

[Supprim�e] Comptabilit� dans le service t�l�phonique international automatique �
Supprim�e car le contenu �tait devenu techniquement obsol�te

D.400R

Taxes de r�partition applicables aux relations de trafic directes en t�l�phonie vocale entre pays d'Am�rique Latine et des Cara�bes �

D.401R

[Supprim�e] Taxes de r�partition applicables dans les relations t�lex entre pays d'Am�rique latine �
Supprim�e sur proposition du Groupe de tarification pour l'Am�rique latine et les Cara�bes car les taxes maximales indiqu�es dans cette Recommandation ne peuvent �tre utilis�es pour n�gocier les taxes de r�partition

D.500R

Taxes de r�partition applicables dans les relations t�l�phoniques entre pays d'Asie et d'Oc�anie �

D.501R

Taxes de r�partition applicables dans les relations t�lex entre pays d'Asie et d'Oc�anie �

D.600R

M�thodologie pour la d�termination des co�ts du service t�l�phonique international automatique entre les pays du groupe r�gional de tarification pour l'Afrique �

D.601R

Fixation des quotes-parts de r�partition et des taxes de perception dans les relations t�lex entre pays d'Afrique �

D.602R

Mise en application du principe "l'exp�diteur paye la taxe de transit" dans les relations en transit �

D.603R

Minimisation des taxes de perception sur les communications inter-africaines �

D.604R

Le dernier centre de transit international paie le trafic �

D.606R

Tarifs pr�f�rentiels dans les relations de t�l�communications entre pays d'Afrique �

D.607R

�

D.608R

�

D.700R

�

D.1040

�

D.1041

�

D.1101

�

D.1102

�

D.1140

�

D.Sup1

M�thodologie � suivre pour la r�alisation d'�tudes de prix de revient et l'�laboration de normes de tarification �

D.Sup2

M�thode permettant aux groupes r�gionaux de tarification d'effectuer des �tudes de prix de revient �

D.Sup3

Manuel sur la m�thodologie � suivre pour la d�termination des co�ts et la fixation des tarifs nationaux �

D.Sup4

�

D.Sup5

�