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D.90�:�Taxation, facturation, comptabilit� internationale et r�glement des comptes dans le service mobile maritime

Recommandation D.90

La date d'entr�e en vigueur de cette Recommandation a �t� fix�e au 01/07/95. Feuille de route, mai 1999: Espagnol seulement

Composants en vigueur
Num�ro
Titre Statut
D.90 (03/95)
Taxation, facturation, comptabilit� internationale et r�glement des comptes dans le service mobile maritime �
La date d'entr�e en vigueur de cette Recommandation a �t� fix�e au 01/07/95
En vigueur

Composants obsol�tes et supprim�s
Num�ro
Titre Statut
D.90 (11/88)
Taxation, comptabilit� et remboursement dans le service mobile maritime � Obsol�te
D.90 (1988) Corrigendum 1 (11/89)

Les D.43 (1988) Cor.1, D.90 (1988) Cor.1 et D.151/E.251 (1988) Cor.1 ont �t� publi�s dans une feuille de route commune en juin 1990
Obsol�te
D.90 (10/92)
Taxation, comptabilit� et remboursement dans le service mobile maritime � Obsol�te

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Mis � jour le :�2013-10-02