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D.43�:�D�taxes et remboursements dans le service public international des t�l�grammes �

Recommandation D.43

Composants en vigueur
Num�ro
 Titre Statut
D.43 (11/88)
� 		D�taxes et remboursements dans le service public international des t�l�grammes � En vigueur
D.43 (1988) Corrigendum 1 (11/89)
� 		�
Ne concerne que la version anglaise. Les D.43 (1988) Cor.1, D.90 (1988) Cor.1 et D.151/E.251 (1988) Cor.1 ont �t� publi�s dans une feuille de route commune en juin 1990 		En vigueur

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Mis � jour le :�2007/01/12		 �