Composants obsol�tes et supprim�s |
Num�ro
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Titre |
Statut |
A.6 (11/12) � |
Coop�ration et �change d'informations entre le Secteur de la normalisation des t�l�communications de l'UIT et les organisations de normalisation r�gionales et nationales
� All relevant provisions of Recommendations ITU-T A.4 and ITU-T A.6 are either covered by the Recommendations ITU-T A.5 and A.25 or by the Recommendation ITU-T A.24.
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Supprim�e
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A.6 (09/98) � |
Coop�ration et �change de renseignements entre l'UIT-T et les organisations de normalisation r�gionales et nationales
�
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Obsol�te
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A.6 (10/00) � |
Coop�ration et �change de renseignements entre l'UIT-T et les organisations de normalisation r�gionales et nationales
�
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Obsol�te
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A.6 (06/02) � |
Coop�ration et �change d'informations entre l'UIT-T et les organisations de normalisation r�gionales et nationales
� Republi� dans le Livre Jaune 2004 sans modification. Une version qui comporte les modifications introduites par l'amendement 1, approuv� le 2006-07-07, et par l'amendement 2, approuv� le 2007-12-07,a �t� publi� dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsol�te
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A.6 (2004) Amendment 1 (07/06) � |
Proc�dures pour la pr�paration des notes de liaison entre r�unions programm�es
� Une version int�grant les modifications introduites par cet amendement et la R�commandation de base approuv� le 2002-06-21 a �t� publi�e dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsol�te
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A.6 (2002) Amendment 2 (12/07) � |
Modification des crit�res d'habilitation concernant la politique en mati�re de droits de propri�t� intellectuelle
� Une version int�grant les modifications introduites par cet amendement et la R�commandation de base approuv� le 2002-06-21 a �t� publi�e dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsol�te
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A.6 (2012) Erratum 1 (02/20) � |
� ITU-T A.6 Erratum 1 (2020) applies only to the Arabic version
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Obsol�te
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