Commission 1 - Commission de direction
Mandat:
Coordonner toutes les activit�s aff�rentes au bon
d�roulement des travaux et �tablir l'ordre et le
nombre des s�ances, en �vitant, si possible, toute
simultan�it� compte tenu de la composition
restreinte de certaines d�l�gations.
Cette
Commission est constitu�e du Pr�sident et des
Vice-pr�sidents de la Conf�rence, ainsi que des
Pr�sidents et des Vice-pr�sidents des commissions et
du Groupe de travail de la pl�ni�re.
Commission 2 -
Commission de contr�le budg�taire
Mandat:
D�terminer l'organisation et les moyens d'action mis
� la disposition des d�l�gu�s, examiner et approuver
les comptes des d�penses engag�es pendant toute la
dur�e de la conf�rence et pr�senter � la s�ance
pl�ni�re un rapport indiquant le montant total
estim� des d�penses de la conf�rence ainsi qu'une
estimation des co�ts induits par l'ex�cution des
d�cisions prises par la conf�rence.
Commission 3 - Programmes de travail
Mandat:
-
Examiner les lignes d'�volution de
l'environnement des t�l�communications et
proc�der � l'examen du projet de Plan
strat�gique pour le Secteur UIT-D.
-
Etablir des programmes de travail et des lignes
directrices pour d�finir les questions et les
priorit�s, et fournir des orientations et des
avis au BDT.
-
Maintenir ou supprimer les commissions d'�tudes
et attribuer � chacune d'entre elles les
questions � �tudier, compte tenu des programmes
de travail �tablis.
Commission 4 - Initiatives r�gionales et projets
Mandat:
-
R�examiner la fonction d'ex�cution des projets
du BDT et �tablir des lignes directrices pour
l'assistance directe.
-
Examiner les initiatives r�gionales et �tablir
des lignes directrices appropri�es pour leur
mise en oeuvre; �tablir un cadre pour des
actions sp�cifiques en faveur des PMA et
d'autres initiatives sp�ciales.
-
Examiner les lignes d'�volution du march� des
TIC et �tablir des lignes directrices pour des
partenariats strat�giques, la mobilisation des
ressources et la coop�ration internationale.
-
Examiner le r�le de la pr�sence r�gionale et
celui du secteur priv� � cet �gard.
Commission 5 - Commission de r�daction
Mandat:
Harmoniser les textes relatifs aux conclusions de la
conf�rence, tels qu'ils sont d�finis dans l'article
22 de la Constitution de l'UIT, dans les six langues
officielles de l'UIT, sans en alt�rer le sens, en
vue de leur soumission � la s�ance pl�ni�re pour
approbation.
Conform�ment au
num�ro 63 des R�gles g�n�rales r�gissant les
conf�rences, assembl�es et r�unions de l'Union, la
s�ance pl�ni�re de la
Conf�rence mondiale de d�veloppement des
t�l�communications peut
constituer des commissions pour examiner des
questions soumises � la conf�rence.
Pour des
raisons budg�taires ainsi que pour mieux centrer les
d�bats, il est propos� que les programmes soient
discut�s au sein d'une premi�re commission, et que
toutes les initiatives r�gionales et tous les
projets soient examin�s au sein d'une seconde
commission.
Il est en outre
sugg�r� de cr�er un groupe de travail de la pl�ni�re
charg� du Plan strat�gique et de la D�claration de
la CMDT-10