Dispositions relatives �
l'organisation
Invitation et
participation
Le Secr�taire
g�n�ral, apr�s consultation avec le Directeur du BDT,
envoie une invitation � l'administration de chaque
Etat Membre, aux Membres du Secteur de l'UIT-D, et
aux organisations et institutions vis�es par les
dispositions pertinentes de l'article 25 de la
Convention de l'UIT ainsi qu'� la Palestine
conform�ment � la R�solution 99 (R�v. Antalya, 2006)
de la Conf�rence de pl�nipotentiaires.
Les d�l�gations
des Etats Membres assistant aux conf�rences
mondiales de d�veloppement des t�l�communications
n'ont pas besoin de pr�senter des lettres de
cr�ance. Toutefois, tout Etat Membre ayant
l'intention d'envoyer une d�l�gation doit en
informer le Directeur du BDT, en indiquant le nom et
la fonction de tous les membres de la d�l�gation
(num�ro 339 de la Convention de l'UIT).
Pour que les
dispositions n�cessaires puissent �tre prises en
temps utile, les Etats Membres et les Membres de
Secteur qui souhaitent participer � la Conf�rence
mondiale de d�veloppement des t�l�communications
ainsi que les organisations, institutions et autres
entit�s qui remplissent les conditions requises pour
participer en qualit� d'observateurs en vertu de
l'article 25 de la Convention de l'UIT ou de la
R�solution 99 (R�v. Antalya, 2006) de la Conf�rence
de pl�nipotentiaires sont pri�s de s'inscrire
pr�alablement � partir du 15 janvier 2010.
La
pr�inscription s'effectuera exclusivement en ligne
par l'interm�diaire des coordonnateurs qui auront
�t� d�sign�s par chaque administration ou entit�
habilit�e � participer � la Conf�rence.
La
pr�inscription d�butera le 15 janvier 2010 et se
fera exclusivement en ligne par l'interm�diaire des
coordonnateurs qu'auront d�sign�s chaque
administration et chaque entit� habilit�es �
participer � la Conf�rence. L'inscription sur place
d�butera le 20 mai 2010.
Le r�le des
coordonnateurs est de s'occuper des formalit�s
d'inscription pour leur administration et leur
entit� respective. Il est possible d'avoir acc�s �
la liste des coordonnateurs en se connectant � TIES
� cette
adresse.
Compte tenu de la dur�e limit�e de la CMDT-10 et des contraintes de temps impos�es par la n�cessit� de traduire les documents dans les six langues, les propositions aux travaux de la Conf�rence devront parvenir au secr�tariat dans les meilleurs d�lais. Il ne sera pas possible de garantir que les contributions soumises apr�s la date limite du
26 f�vrier 2010, c'est-�-dire 3 mois avant l'ouverture de la CMDT-10, seront traduites � temps pour la Conf�rence.
Organisation provisoire de la Conf�rence
La Conf�rence mondiale de
d�veloppement des t�l�communications cr�era des
commissions pour mener � bien ses travaux. On
trouvera dans l'Annexe 2 le projet de structure de
la Conf�rence ainsi qu'une suggestion concernant le
mandat des commissions et du Groupe de travail de la
pl�ni�re.
Documents pour la Conf�rence
Les documents pr�paratoires suivants
seront publi�s:
-
Rapport du Directeur sur les activit�s du BDT, y
compris celles relatives � la pr�paration de la CMDT-10
-
Rapport du
Groupe consultatif pour le d�veloppement des
t�l�communications (GCDT)
-
Rapport sur
les r�unions pr�paratoires r�gionales en vue de la
CMDT-10
-
Rapports des
Pr�sidents des Commissions d'�tudes
-
Rapport sur
l'�tat du d�veloppement des t�l�communications dans
le monde
-
Propositions
et propositions des Etats Membres et des Membres du
Secteur de l'UIT-D � la Conf�rence mondiale de
d�veloppement des t�l�communications (CMDT-10)
Conform�ment �
la R�solution 1141 du Conseil et � la R�solution 154
(Antalya, 2006) de la Conf�rence de
pl�nipotentiaires, la CMDT sera autant que faire se
peut une r�union "sans papier". Chaque participant
recevra avec son badge une cl� USB o� figureront
tous les documents disponibles au 1er mai 2010. Tant
que la cl� restera ins�r�e dans le port USB pour
acc�der au site web de la CMDT-10, la
synchronisation avec le serveur de documents FTP de
l'UIT se fera automatiquement, de sorte que les
participants pourront avoir sous la main, � tout
moment, tous les documents publi�s de la Conf�rence
qui sont disponibles, dans l'une quelconque des six
langues officielles de l'UIT. Chaque d�l�gation et
entit� participante recevra un jeu de documents
(version imprim�e).
Les documents
seront disponibles sur le site web de la CMDT �
l'adresse:
1f8a81b9b0707b63-19211.webchannel-proxy.scarabresearch.com/ITU-D/conferences/wtdc/alldocuments-fr.html
Les
participants sont donc pri�s d'apporter leur
ordinateur portable. Les participants qui n'en
auraient pas pourraient utiliser les ordinateurs mis
� leur disposition dans un cybercaf� pour
t�l�charger et imprimer au besoin les documents, en
libre service.
D�lai de soumission des
propositions
Compte tenu de la dur�e limit�e de
la CMDT-10 et des contraintes de temps impos�es par
la n�cessit� de traduire les documents dans les six
langues, les propositions aux travaux de la
Conf�rence devront parvenir au secr�tariat dans les
meilleurs d�lais. Il ne sera pas possible de
garantir que les propositions soumises apr�s la
date limite du 26 f�vrier 2010, c'est-�-dire
3 mois avant l'ouverture de la CMDT-10, seront
traduites � temps pour la Conf�rence.
Traitement des propositions
avant la Conf�rence
Afin de
regrouper les diverses propositions soumises d'une
mani�re qui permette l'�laboration d'un ensemble
solide et coh�rent d'�l�ments interd�pendants et se
renfor�ant mutuellement, on a mis au point un mod�le
qui peut �tre consult� � l'adresse:
1f8a81b9b0707b63-19211.webchannel-proxy.scarabresearch.com/ITU-D/conferences/wtdc/documents/template-fr.html.
Ce mod�le
non seulement permettra d'unifier les modalit�s de
soumission des propositions mais facilitera
�galement le suivi du traitement des propositions
en r�duisant les op�rations de reformatage. Les
propositions qui ne seront pas soumises selon ce
mod�le risquent donc de voir leur traitement et leur
mise sur le web retard�s.
Conform�ment au num�ro 42 des
R�gles g�n�rales r�gissant les conf�rences,
assembl�es et r�unions de l'Union, les documents
contenant plus d'une contribution doivent �tre
soumis avec un num�ro permettant d'identifier chaque
contribution ainsi que le th�me de la contribution.
Le secr�tariat annotera chaque contribution avec des
num�ros comme suit:
ABC/25/3
o� ABC est le symbole du pays auteur de la contribution, 25 le num�ro du
document dans lequel la contribution sera publi�e et 3 le num�ro de s�rie de la
contribution � l'int�rieur de ce document. Le code � trois lettres et le num�ro
du document seront donn�s par le secr�tariat. Toutefois, chaque contribution,
lorsqu'elle est soumise, se verra attribuer un num�ro par le syst�me en ligne.
Sur la base des propositions qui
auront �t� re�ues avant la date limite, le BDT
attribuera les documents en fonction des th�mes
identifi�s par l'entit� qui aura soumis la
contribution afin de faciliter les d�bats � la CMDT-10.
Traitement des propositions pendant la
Conf�rence
En raison de la dur�e limit�e de la
Conf�rence, les d�bats de fond devraient pr�valoir
sur la pr�sentation syst�matique des propositions
individuelles. Pour faciliter les r�f�rences pendant
les d�bats, le secr�tariat �laborera un document
temporaire rattachant toutes les propositions aux
diff�rents points de l'ordre du jour. Les Etats
Membres sont vivement encourag�s � ne pas soumettre
de nouvelles propositions pendant la Conf�rence.
Longueur maximale des propositions
Conform�ment �
la R�solution 1 de la CMDT-06, une contribution ne
devrait pas faire plus de cinq (5) pages et devrait
�tre soumise au Directeur du Bureau de d�veloppement
des t�l�communications.
Dans le cas
d'une contribution plus d�taill�e d�passant
sensiblement cette limite, il conviendrait de
soumettre un r�sum� analytique. Seul le r�sum�
analytique sera traduit s'il est soumis dans les
d�lais. La version d�taill�e de la contribution sera
disponible uniquement en ligne dans la langue
d'origine.
La c�r�monie
d'ouverture aura lieu le 24 mai 2010 et sera
pr�c�d�e d'une r�union des chefs de d�l�gation. |