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[84]� Contribution de la F�d�ration de Russie - Non-respect des m�thodes de travail et des dispositions de la Constitution et de la Convention de l'UIT en ce qui concerne le remplacement des termes anglais "chairman/chairmen" et "vice-chairman/vice-chairmen" utilis�s dans la Constitution par des termes non utilis�s dans la Constitution

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English

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116462 octets 2024-06-06 [84]�
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115511 octets 2024-06-06 [84]�

Document :

UIT-SG�CL� Contribution� 84

Titre :

Contribution de la F�d�ration de Russie - Non-respect des m�thodes de travail et des dispositions de la Constitution et de la Convention de l'UIT en ce qui concerne le remplacement des termes anglais "chairman/chairmen" et "vice-chairman/vice-chairmen" utilis�s dans la Constitution par des termes non utilis�s dans la Constitution

Re�u le :

2024-05-21

Source :

Russian Federation

Groupes destinataires :

PL

R�union :

2024-06-04

Disponibilit� :

Document public

R�sum� :

L'objet de la pr�sente contribution est de trouver une solution pour tenir des discussions et prendre une d�cision au sujet de la n�cessit� d'introduire une terminologie non utilis�e dans la Constitution dans les documents de l'UIT, notamment avec le remplacement des termes anglais "Chairman/Chairmen" et "Vice-Chairman/Vice-Chairmen" par des termes non utilis�s dans la Constitution.

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Mis � jour le :�2024-06-11