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[13]� Propositions d'am�liorations concernant les Conf�rences de pl�nipotentiaires

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67116 octets 2021-05-04 [13]�

Document :

UIT-SG�CL� Contribution� 13

Titre :

Propositions d'am�liorations concernant les Conf�rences de pl�nipotentiaires

Re�u le :

2021-02-16

Source :

SG

R�union :

2021-06-08

Disponibilit� :

Document public

R�sum� :

� sa session de 2019, le Conseil a demand� au secr�tariat de continuer d'examiner les mesures propres � am�liorer les travaux de la Conf�rence de pl�nipotentiaires (PP) ainsi qu'une r�duction �ventuelle de la dur�e de cette Conf�rence, en tenant compte dans ses pr�paratifs des cons�quences juridiques et financi�res possibles, et d'�tablir un rapport � l'intention du Conseil � sa prochaine session. Apr�s avoir men� des consultations aupr�s des �tats Membres via la Lettre circulaire CL-19/57, et compte tenu des r�ponses � ces consultations, le secr�tariat propose un certain nombre de mesures destin�es � am�liorer le processus des Conf�rences de pl�nipotentiaires. Le pr�sent document a initialement �t� �labor� sous la cote C20/13 en vue de sa soumission � la session de 2020 du Conseil, mais n'a pas �t� examin�.

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Mis � jour le :�2021-05-04