Document :

UIT-SG�CL� Contribution� 3

Titre :

R�solutions et D�cisions du Conseil devenues caduques

Re�u le :

2021-02-16

Source :

SG

R�union :

2021-06-08

Disponibilit� :

Document public

R�sum� :

Apr�s chaque session ordinaire du Conseil, il convient d'abroger et, par cons�quent, de supprimer du Recueil des R�solutions et D�cisions du Conseil celles qui ont �t� mises en ouvre.
Le pr�sent document a initialement �t� �labor� sous la cote C20/3 pour soumission � la session de 2020 du Conseil, mais il n'a pas �t� examin�
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