R�sum� :
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Par sa D�cision 12 (R�v. Busan, 2014), la Conf�rence de pl�nipotentiaires a charg� le Secr�taire g�n�ral d'�tablir un rapport actualis� en permanence sur les ventes et les t�l�chargements gratuits des publications, des logiciels et des bases de donn�es de l'UIT, en fournissant, en particulier, des informations sur le total des ventes et des t�l�chargements gratuits, par ann�e, pour les cinq derni�res ann�es, et notamment une comparaison entre les ventes d'exemplaires papier et les t�l�chargements gratuits de documents �lectroniques, par ann�e, ainsi que les ventes et les t�l�chargements gratuits par pays et par cat�gorie de membre, et de soumettre ce rapport au Conseil.
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