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UIT-R�CPM15.02

Seconde Session de la R�union de Pr�paration � la CMR-15

Resultats:18 documents
Contributions �[�Source:�France�]���Documents / Contributions

Num�ro
Titre Source Date
[ 179 ]
Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC, point 9.1 de l'ordre du jour, question 9.1.1 � Germany (Federal Republic of) , France , Netherlands (Kingdom of the) 2015-03-09
[ 168 ]
Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC concernant le point 1.3 de l'ordre du jour de la CMR-15 � Germany (Federal Republic of) , Austria , France , Lithuania (Republic of) , United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland 2015-03-09
[ 167 ]
Propositions de modification du projet de Rapport concernant le point 1.9.1 de l'ordre du jour de la CMR-15 � France , Luxembourg , Netherlands (Kingdom of the) , Norway 2015-03-09
[ 159 ]
Point 7 de l'ordre du jour de la CMR-15 - question H "utilisation d'une station spatiale pour mettre en service des assignations de fr�quence � des positions orbitales diff�rentes sur une courte p�riode" - Propositions de modification de la M�thode H1, Option B � France 2015-03-09
[ 158 ]
Point 7 de l'ordre du jour de la Cmr-15 - Question D "Utilisation g�n�rale de moyens modernes de communication electroniques dans les proc�dures de coordination et de notification" - Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC � France 2015-03-09
[ 157 ]
Point 7 de l'ordre du jour de la CMR-15 - Question C "R�vision ou �ventuellement annulation du m�canisme de publication anticip�e pour les r�seaux � satellite soumis � la coordination au titre de la Section II de l'Article 9 du R�glement des radiocommunications" - Proposition de fusion des M�thodes C2 et C4 � France 2015-03-09
[ 155 ]
Rapport sur le suivi des vols � l'�chelle mondiale pour l'aviation civile � France 2015-03-09
[ 153 ]
Etude de partage et propositions de modification du projet de Rapport de la RPC concernant le point 1.6 de l'ordre du jour de la CMR-15 � France 2015-03-09
[ 152 ]
Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC - Point 1.5 de l'ordre du jour de la CMR-15 � France 2015-03-09
[ 150 ]
Proposition de nouvelle R�solution relative � l'utilisation de la bande 694-790 MHz par divers services dans la R�gion 1 - Point 1.2 de l'ordre du jour � France 2015-03-09
[ 148 ]
Etude de partage et propositions de modification du projet de Rapport de la RPC concernant le point 1.1 de l'ordre du jour de la CMR-15 � France 2015-03-09
[ 106 ]
Etude de compatibilit� entre une possible nouvelle attribution au SMMS � proximit� de la bande passive 150,05 153 MHz et le service de radioastronomie, afin d'appuyer la M�thode C1 relative au point 1.16 de l'ordre du jour figurant dans le projet de Rapport de la RPC � France , European Space Agency (ESA) 2015-03-09
[ 105 ]
Propositions pour les travaux de la Conf�rence � France 2015-03-09
[ 70 ]
Proposition de texte pour le Rapport de la RPC concernant le point 9.2 de l'ordre du jour et proposition de dispositions pour la classe "UC" de stations terriennes � France , Germany (Federal Republic of) , Luxembourg , Netherlands (Kingdom of the) , Norway , United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland 2015-03-06
[ 39 ]
+Add.1
Modifications qu'il est propos� d'apporter au projet de texte de la RPC concernant le Point 1.12 de l'ordre du jour de la CMR 15 � Germany (Federal Republic of) , France , Italy 2015-03-03
[ 38 ]
+Add.1
Protection du service fixe dans la bande de fr�quences 10-10,5 GHz vis-�-vis des �missions des syst�mes SAR du SETS et incidences des syst�mes SAR du SETS sur les transpondeurs de recherche et de sauvetage (SART) fonctionnant dans la bande de fr�quences 9 200-9 300 MHz � Germany (Federal Republic of) , France , Italy 2015-03-03
[ 37 ]
Point 1.8 de l'ordre du jour de la CMR-15 - Informations statistiques sur le trafic maritime � France 2015-03-02
[ 9 ]
(Rev.1)
Modifications qu'il est propos� d'apporter au projet de texte de la RPC concernant le point 1.9.2 de l'ordre du jour de la CMR 15 � France 2015-02-17
Resultats:18 documents
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