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Seconde Session de la R�union de Pr�paration � la CMR-15

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Contributions �[�Source:�Canada�]���
�	Num�ro�	Titre	Source	Date
�	[ 93 ] � �	Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC - Point 10 de l'ordre du jour de la CMR-15 � �	Canada �	2015-03-09
�	[ 91 ] � �	Propositions de modification du Chapitre 3 du projet de Rapport de la RPC point 1.16 de l'ordre du jour de la CMR-15 � �	Canada �	2015-03-09
�	[ 87 ] � �	Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC - Point 7 de l'ordre du jour - Nouvelle Question H - Utilisation d'une m�me station spatiale pour mettre en service des assignations de fr�quence � des positions orbitales diff�rentes sur une courte p�riode � �	Canada �	2015-03-09
�	[ 18 ] � �	Proposition de modification du projet de Rapport de la RPC - Chapitre 6, point 9.2 de l'ordre du jour de la CMR-15 � �	Canada �	2015-02-24
�	[ 17 ] � �	Modifications qu'il est propos� d'apporter au projet de Rapport de la RPC compte tenu des parties du Rapport de la commission sp�ciale � la RPC15-2 relatives au Point 7 de l'ordre du jour de la CMR-15 � �	Canada �	2015-02-24
�	[ 16 ] � �	Point 7 de l'ordre du jour: nouvelle question [x]: suppression du lien entre la date de r�ception des renseignements de notification et la date de mise en service au num�ro 11.44B � �	Canada �	2015-02-24
�	[ 15 ] � �	Proposition d'options en vue de modifier le projet de Rapport de la RPC - Point 7 de l'ordre du jour, Question C - R�vision ou eventuellement annulation du m�canisme de publication anticip�e pour les r�seaux � satellite soumis � la coordination au titre de la section ii de l'Article 9 du R�glement des Radiocommunications � �	Canada �	2015-02-24
�	[ 14 ] � �	Point 7 de l'ordre du jour, Question B - Publication sur le site web de l'UIT des renseignements relatifs � la mise en service de r�seaux � satellite � �	Canada �	2015-02-24
�	[ 13 ] � �	Proposition de modification du projet de Rapport de la RPC - Point 1.1 de l'ordre du jour de la CMR-15 � �	Canada �	2015-02-24
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