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Enregistrement des fr�quences selon le R�glement des radiocommunications

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Circulaires �[�Source:�Terrestrial�]�

Num�ro
Titre Source Date
[ 326 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2011-09-13
[ 325 ]
Arrangements relatifs � la collecte et � la publication des informations de contr�le international des �missions relatives aux �missions provenant de stations de Terre � Terrestrial 2011-08-22
[ 324 ]
Application de l'Article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2011-05-23
[ 319 ]
Application de l' Article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2010-11-23
[ 318 ]
Articles 19 et 25 du R�glement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite � Space , Terrestrial 2010-06-23
[ 316 ]
Application de l'Article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2010-05-21
[ 312 ]
R�gles de Proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2010-04-29
[ 309 ]
Application de l'Article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2009-11-25
[ 308 ]
Soumission des fiches de notification d'assignation/d'allotissement de fr�quence pour le services de Terre (WISFAT) � Terrestrial 2009-09-28
[ 307 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2009-07-21
[ 304 ]
Application de l'Article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2009-06-08
[ 297 ]
Soumission des fiches de notification d'assignation/d'allotissement de fr�quence pour les services de Terre (WISFAT) � Terrestrial 2009-01-22
[ 296 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2009-02-11
[ 293 ]
Application de l'Article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2008-12-03
[ 292 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2008-11-12
[ 290 ]
Mises � jour concernant l'application de l'Article 4 de l'Accord r�gional relatif � l'utilisation par le service de radiodiffusion de fr�quences dans les bandes des ondes hectom�triques dans les R�gions 1 et 3 et dans les bandes des ondes kilom�triques dans la R�gion 1, Gen�ve, 1975 (GE75) � Terrestrial 2008-08-08
[ 289 ]
Soumission des fiches de notification d'assignation/d'allotissement de fr�quence pour les services de Terre � Terrestrial 2008-07-10
[ 288 ]
Mise en oeuvre de la R�solution 647 (CMR-07): Formats des donn�es � utiliser pour soumettre des informations pour inclusion dans la base de donn�es des fr�quences/des bandes de fr�quences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - services de Terre � Terrestrial 2008-07-08
[ 287 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2008-07-10
[ 286 ]
Mises � jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fr�quences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre - Int�gration de GE06D et TerRasSys � Terrestrial 2008-06-23
[ 285 ]
Application de l'article 12 du Regl�ment des radiocommunications � Terrestrial 2008-05-22
[ 282 ]
Mise en oeuvre des d�cisions de la Conf�rence mondiale des radiocommunications (Gen�ve, 2003) (CMR-03) qui entreront en vigueur le 30 mars 2009 � Space , Terrestrial 2008-04-04
[ 281 ]
Mise en oeuvre de la R�solution 647 (CMR-07): Mesures pr�paratoires en vue de l'�tablissement d'une base de donn�es des fr�quences/des bandes de fr�quences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - Services de Terre � Terrestrial 2008-03-05
[ 279 ]
Mise en oeuvre des d�cisions de la Conf�rence des radiocommunications (Gen�ve, 2007) (CMR-07) et des arrangements transitoires associ�s qui sont entr�s en vigeur le 17 novembre 2007 � Space , Terrestrial 2008-01-31
[ 277 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2007-12-13
[ 276 ]
Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2007-12-07
[ 274 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2007-06-19
[ 272 ]
Application de l'Article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2007-05-09
[ 270 ]
Lignes directrices concernant la soumission de fiches de notification sur support �lectronique relatives aux assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes r�gies par l'Accord r�gional, Gen�ve, 2006, (GE06) � Terrestrial 2007-03-29
[ 268 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2007-01-31
[ 267 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2006-11-14
[ 266 ]
+Corr.1
Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2006-11-23
[ 264 ]
Mises � jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fr�quences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre � Terrestrial 2006-10-12
[ 262 ]
+Add.1-2
Formats de fichier � utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support �lectronique concernant les assignations ou les allotissements de radiodiffusion analogique ou num�rique aux fins de l'application des Articles 4 et 5 de l'Accord r�gional relatif � la planification du service de radiodiffusion num�rique de Terre dans la R�gion 1( parties de la R�gion 1 situ�es � l'ouest du m�ridien 170� E et au nord du parall�le 40� S, � l'exception du territoire de la Mongolie � Terrestrial 2006-07-27
[ 261 ]
Formats de fichier � utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support �lectronique concernant les assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes r�gies par l'Accord r�gional relatif � la planification du service de radiodiffusion num�rique de Terre dans la R�gion 1 (parties de la R�gion 1 situ�es � l'ouest du m�ridien 170� E et au nord du parall�le 40� S, � l'exception du territoire de la Mongolie) et � Terrestrial 2006-07-27
[ 259 ]
Dispositions r�glementaires prises pour le traitement des fiches d'assignation/allotissement de fr�quences dans les bandes r�gies par les Accords r�gionaux ST61, GE89 et GE06 � Terrestrial 2006-06-30
[ 257 ]
Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2006-04-26
[ 255 ]
Articles 19 et 25 du R�glement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite � Space , Terrestrial 2006-04-06
[ 254 ]
+Add.1
Activit�s pr�paratoires concernant la premi�re it�ration de planification � la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins num�riques modifi�s: le 21 avril 2006 � Terrestrial 2006-03-29
[ 253 ]
Publication des r�sultats de la seconde synth�se du projet de plan � Terrestrial 2006-03-17
[ 250 ]
Publication des donn�es d'entr�e en vue de l'�tablissement du Plan � Terrestrial 2006-01-25
[ 249 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2006-01-12
[ 248 ]
Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2005-11-25
[ 246 ]
+Add.1-2
Soumission des d�clarations administratives en vue de l'�tablissement d'un projet de Plan � Terrestrial 2005-10-24
[ 244 ]
Travaux pr�paratoires en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): �tablissement de la situation de r�f�rence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'�laboration du projet de Plan � Terrestrial 2005-09-16
[ 243 ]
Travaux pr�paratoires en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): �tablissement de la situation de r�f�rence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'�laboration du projet de Plan � Terrestrial 2005-09-16
[ 242 ]
+Corr.1
Formats de notification �lectronique des besoins de radiodiffusion num�rique � utiliser pour l'�laboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz � Terrestrial 2005-07-27
[ 241 ]
Soumission des besoins de radiodiffusion num�rique � utiliser en vue de l'�tablissement du projet de Plan � Terrestrial 2005-07-25
[ 240 ]
Publication des r�sultats du premier exercice de planification � Terrestrial 2005-07-14
[ 239 ]
Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � Terrestrial 2005-05-26
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