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Enregistrement des fr�quences selon le R�glement des radiocommunications

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Circulaires �[�Source:�Space�]�

Num�ro
Titre Source Date
[ 331 ]
Mise en oeuvre de la R�solution 555 [COM5/9] (CMR-12) de la Conf�rence mondial des radiocommunications, (Gen�ve, 2012) (CMR-12) � Space 2012-03-08
[ 326 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2011-09-13
[ 323 ]
Mise en oeuvre de la R�solution 647 (CMR-07) - Base de donn�es sur les communications d'urgence � Space 2011-03-22
[ 322 ]
Application du num�ro 9.42 du R�glement des radiocommunications concernant les observations formul�es par las administrations au sujet d'une demande de coordination au titre des num�ros 9.7 � 9.7B et utilisation du logiciel SpaceCom pour la soumission des observations au titre du num�ro 9.41 � Space 2011-01-19
[ 321 ]
Am�lioration de l'acc�s aux informations soumises et publi�es au titre de l'Appendice 30B du R�glement des radiocommunications � Space 2010-12-17
[ 318 ]
Articles 19 et 25 du R�glement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite � Space , Terrestrial 2010-06-23
[ 313 ]
Mise en oeuvre de l'Appendice 30B conform�ment � la R�solution 149 (CMR-07) � Space 2010-04-09
[ 312 ]
R�gles de Proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2010-04-29
[ 307 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2009-07-21
[ 306 ]
Mise � jour et publication de la base de donn�es SNS (version 6.1) et des logiciels correspondants du BR suite � la mise en oeuvre de l'Appendice 30B conform�ment � la R�solution 149 (CMR-97) � Space 2009-07-24
[ 305 ]
Utilisation obligatoire du progiciel SpaceCom � compter du 1er juillet 2009 � Space 2009-07-08
[ 303 ]
Service d'amateur par satellite � Space 2009-05-22
[ 302 ]
Mise en oeuvre de l'Appendice 30B conform�ment � la R�solution 149 (CMR-07) � Space 2009-05-19
[ 301 ]
Suppression des assignations de fr�quence utilis�es (Services Spatiaux) du Fichier de r�f�rence international des fr�quences � Space 2009-05-01
[ 300 ]
R�solution 80 (R�v.CMR-07) � Space 2009-04-22
[ 299 ]
Mise en oeuvre de l'Appendix 30B conform�ment � la R�solution 149 (CMR-07) � Space 2009-03-27
[ 296 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2009-02-11
[ 295 ]
Dispositions administratives relatives � la mise en ouvre du recouvrement des co�ts pour le traitement des fiches de notification des r�seaux � satellite conform�ment � la D�cision 482 (modifi�e en 2008) � Space 2008-12-12
[ 292 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2008-11-12
[ 291 ]
Mise en oeuvre de la R�solution 647 (CMR-07): Formats des donn�es � utiliser pour soumettre des informations pour inclusion dans la base de donn�es des fr�quences/bandes de fr�quences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - services spatiaux � Space 2008-10-13
[ 287 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2008-07-10
[ 284 ]
Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements vis�s dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux � Space 2008-05-19
[ 283 ]
+Corr.1
Mise en oeuvre de la R�solution 647 (CMR-07): Mesures pr�paratoires en vue de l'�tablissement d'une base de donn�es des fr�quences/des bandes de fr�quences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - Services spatiaux � Space 2008-05-07
[ 282 ]
Mise en oeuvre des d�cisions de la Conf�rence mondiale des radiocommunications (Gen�ve, 2003) (CMR-03) qui entreront en vigueur le 30 mars 2009 � Space , Terrestrial 2008-04-04
[ 280 ]
Mise en oeuvre de l'Appendice 30B r�vis� (R�v.CMR-07) et de la R�solution 149 [COM5/8] (CMR-07) � Space 2008-02-01
[ 279 ]
Mise en oeuvre des d�cisions de la Conf�rence des radiocommunications (Gen�ve, 2007) (CMR-07) et des arrangements transitoires associ�s qui sont entr�s en vigeur le 17 novembre 2007 � Space , Terrestrial 2008-01-31
[ 278 ]
Publication de la mise � jour de la situation de r�f�rence du Plan et de la Liste de l' Appendice 30B pour le service fixe par satellite � Space 2007-12-14
[ 277 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2007-12-13
[ 274 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2007-06-19
[ 273 ]
Nouveau format de publication des Parties I-S, II-S et III-S de la Circulaire Internationale d'Information sur les Fr�quences du BR (BR IFIC) (Services spatiaux) � Space 2007-06-11
[ 269 ]
Extension du progiciel SpaceCom pour l'application du num�ro 9.3 du R�glement des radiocommunications et des � 4.1.9 ou 4.2.13 de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A du R�glement des radiocommunications concernant les observations formul�es par les administrations � Space 2007-03-27
[ 268 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2007-01-31
[ 267 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2006-11-14
[ 263 ]
Utilisation de Sections sp�ciales au lieu de T�l�grammes circulaires pour l'inscription des nouvelles assignations et des nouveaux allotissements dans le Plan et la Liste de l'Appendice 30B � Space 2006-10-23
[ 260 ]
Publication de la mise � jour de la situation de r�f�rence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite - Point 6 du d�cide de la R�solution 146 (CMR-03) � Space 2006-09-12
[ 256 ]
Symbole de classe de station applicable aux capteurs actifs et aux capteurs passifs � Space 2006-05-16
[ 255 ]
Articles 19 et 25 du R�glement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite � Space , Terrestrial 2006-04-06
[ 252 ]
Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux � Space 2006-03-29
[ 251 ]
Service fixe par satellite dans la bande de fr�quences 11,7-12,2 GHz: changement de la coordination initialement engag�e au titre de la R�solution 77 (CMR-2000), laquelle est maintenant effectu�e au titre du num�ro 9.14 � Space 2006-03-14
[ 249 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2006-01-12
[ 245 ]
Dispositions administratives relatives � la mise en oeuvre du recouvrement des co�ts pour le traitement des fiches de notification des r�seaux � satellite � la D�cision 482 (modifi�e en 2005) � Space 2005-10-28
[ 236 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� de R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2005-03-29
[ 235 ]
Publication annuelle des Circulaires WIC/IFIC du BR (Services spatiaux) Sur DVD-ROM � Space 2005-03-23
[ 234 ]
Mise en oeuvre de la R�solution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fr�quences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union � Space , Terrestrial 2005-02-01
[ 233 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2004-12-24
[ 232 ]
Liste des reseaux � satellite (SNL) - Partie B � Space 2004-12-21
[ 231 ]
Application de la R�solution 547 (CMR-03): mise � jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du R�glement des radiocommunications � Space 2004-12-20
[ 225 ]
Dispositions administratives relatives � la mise en ouvre du principe du recouvrement des co�ts pour le traitement des fiches de notification des r�seaux � satellite conform�ment � la D�cision 482 (modifi�e en 2004) � Space 2004-12-02
[ 222 ]
Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements vis�s dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux � Space 2004-11-04
[ 221 ]
R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � Space , Terrestrial 2004-09-27
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Mis � jour le :�2025-1-24