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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires �[�Source:�SG 9�]�
�	Num�ro�	Titre	Source	Date
�	[ 244 ] � �	Commission d'�tudes 9 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 13 projets de Recommandation r�vis�e et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) - Proposition de suppression de 21 Recommandations � �	SG 9 �	2007-06-05
�	[ 220 ] � �	Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation r�vis�e et de 2 projets de nouvelle Recommandation � �	SG 9 �	2006-09-26
�	[ 219 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R et d'un projet de Question UIT-R r�vis�e � �	SG 9 �	2006-09-25
�	[ 212 ] � �	Commission d'�tudes 9 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Question - Proposition de modification de cat�gorie d'une Question - Proposition de suppression de 4 Questions � �	SG 9 �	2006-02-13
�	[ 209 ] � �	Commission d'�tudes 9 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 8 projets de Recommandation r�vis�e et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 9 �	2006-01-23
�	[ 207 ] � �	Commission d'�tudes 9 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 6 projets de Recommandation r�vis�e et de 4 projets de nouvelle Recommandation � �	SG 9 �	2006-01-18
�	[ 178 ] � +Add.1�	Adoption d'un projet de Recommandation r�vis�e et d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultan�es, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 4 & SG 9 �	2004-11-03
�	[ 174 ] � �	Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question r�vis�e adopt�s par la Commission d'�tudes 9 des radiocommunications � sa r�union du 30 septembre au 1er octobre 2004 et une proposition de suppression de 4 Questions � �	SG 9 �	2004-10-14
�	[ 173 ] � +Add.1�	Adoption d'un projet de Recommandation modifi�e et de 4 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultan�es, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation � �	SG 9 �	2004-10-14
�	[ 172 ] � �	Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation r�vis�e et d'un projet de Recommandation modifi�e adopt�s par la Commission d'�tudes 9 des radiocommunications � �	SG 9 �	2004-10-12
�	[ 157 ] � �	Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Recommandation, 2 projets de Recommandation r�vis�e et 1 projet de Recommandation modifi�e adopt�s par la Commission d'�tudes 9 des radiocommunications � �	SG 9 �	2003-08-27
�	[ 143 ] � �	Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Recommandations et de 7 projets de Recommandations r�vis�es, adopt�s par la Commission d'�tudes 9 des radiocommunications apr�s consultation de la Commission d'�tudes � �	SG 9 �	2002-11-07
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