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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
�	Num�ro�	Titre	Source	AI/Question	Date
�	[ 284 ] � �	Proposition d'adoption de quatre projets de nouvelle Recommandation et de trois projets de Recommandation r�vis�e et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 4 �	�	2009-09-25
�	[ 283 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de Question UIT-R r�vis�e � �	SG 4 �	�	2009-09-25
�	[ 282 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et de huit projets de Recommandation r�vis�e � �	SG 4 �	�	2009-09-24
�	[ 281 ] � �	Proposition d'approbation de 11 projets de Question UIT-R r�vis�e � �	SG 3 �	�	2009-07-09
�	[ 280 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation et de 22 projets de Recommandation r�vis�e et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 3 �	�	2009-07-07
�	[ 279 ] � �	Proposition d'approbation de deux projets de Recommandation r�vis�e � �	SG 5 �	�	2009-06-17
�	[ 278 ] � �	Proposition d'adoption de sept projets de Recommandation r�vis�e et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) - Proposition de suppression de trois Recommandations Proposition d'adoption de sept projets de Recommandation r�vis�e et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc� � �	SG 5 �	�	2009-06-16
�	[ 277 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R � �	SG 5 �	�	2009-06-16
�	[ 276 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation et de 5 projets de Recommandation r�vis�e et approbation simultan�e par orrespondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) - Proposition de suppression de 2 Recommandations � �	SG 6 �	�	2009-06-08
�	[ 275 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R � �	SG 6 �	�	2009-06-08
�	[ 274 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R et d'un projet de Question UIT-R r�vis�e - Proposition de suppression d'une Question UIT-R � �	SG 5 �	�	2009-03-04
�	[ 273 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation � �	SG 5 �	�	2009-03-03
�	[ 272 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation et de 2 projets de Recommandation r�vis�e et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) - Proposition de suppression de 10 Recommandations � �	SG 5 �	�	2009-02-25
�	[ 271 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation � �	SG 4 �	�	2009-02-18
�	[ 270 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommendation et d'un projet de Recommandation r�vis�e � �	SG 6 �	�	2009-02-06
�	[ 269 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation r�vis�e � �	SG 5 �	�	2009-02-06
�	[ 268 ] � �	Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Question UIT-R et de 5 projets de Question UIT-R r�vis�e - Proposition de suppression de 14 Questions UIT-R � �	SG 6 �	�	2008-11-24
�	[ 267 ] � �	Proposition d'approbation de 11 projets de nouvelle Question UIT-R et d'un projet de Question UIT-R r�vis�e - Proposition de suppression de 34 Questions UIT-R � �	SG 4 �	�	2008-11-21
�	[ 266 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation r�vis�e et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) - Proposition de suppression de 8 Recommandations � �	SG 4 �	�	2008-11-07
�	[ 265 ] � �	Proposition d'adoption de 6 projets de Recommandation r�vis�e, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 7 �	�	2008-11-05
�	[ 264 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation r�vis�e � �	SG 7 �	�	2008-10-30
�	[ 263 ] � �	Proposition d'adoption de 5 projets de nouvelle Question UIT-R - Proposition de suppression d'une Question UIT-R � �	SG 7 �	�	2008-10-20
�	[ 262 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation r�vis�e � �	SG 6 �	�	2008-09-16
�	[ 261 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation r�vis�e � �	SG 1 �	�	2008-09-10
�	[ 260 ] � �	Proposition d'adoption de 2 projets de Recommandation r�vis�e, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 1 �	�	2008-06-30
�	[ 259 ] � �	Proposed suppression of 11 ITU-R Questions � �	SG 1 �	�	2008-06-30
�	[ 258 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R � �	SG 6 �	�	2008-06-25
�	[ 257 ] � �	Proposition d'adoption de 2 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 6 �	�	2008-06-24
�	[ 256 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R et proposition de suppression de 3 Questions UIT-R � �	SG 4 �	�	2008-04-28
�	[ 255 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation r�vis�e � �	SG 4 �	�	2008-04-28
�	[ 254 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ce projet, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 4 �	�	2008-04-25
�	[ 253 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ce projet, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-5 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 5 �	�	2008-04-08
�	[ 252 ] � �	Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question UIT-R et de 2 projets de Question UIT-R r�vis�e et proposition de suppression de 16 Questions UIT-R � �	SG 5 �	�	2008-04-07
�	[ 251 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation r�vis�e et d'un projet de nouvelle Recommandation � �	SG 8 �	�	2007-10-03
�	[ 250 ] � �	Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ce projet, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 8 �	�	2007-09-26
�	[ 249 ] � �	Commission d'�tudes 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 5 nouveaux projets de Recommandation � �	SG 1 �	�	2007-09-06
�	[ 248 ] � �	Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Recommandation et 9 projets de Recommandation r�vis�e � �	SG 6 �	�	2007-08-28
�	[ 247 ] � �	Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandation r�vis�e et d'un projet de nouvelle Recommandation � �	SG 3 �	�	2007-07-23
�	[ 246 ] � �	Commission d'�tudes 8 des radiocommunications - Propposition d'adoption de 3 projets de Recommandation r�vis�e et de 10 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 8 �	�	2007-07-19
�	[ 245 ] � �	Commission d'�tudes 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de Question r�vis�e � �	SG 1 �	�	2007-06-25
�	[ 244 ] � �	Commission d'�tudes 9 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 13 projets de Recommandation r�vis�e et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) - Proposition de suppression de 21 Recommandations � �	SG 9 �	�	2007-06-05
�	[ 243 ] � �	Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question UIT-R et de 4 projets de Question UIT-R r�vis�e et proposition de suppression de 13 Questions UIT-R de la Commission d'�tudes 6 des radiocommunications � �	SG 6 �	�	2007-05-21
�	[ 242 ] � �	Commission d'�tudes 6 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation r�vis�e et d'un projet de nouvelle Recommandation, et approbation simultan�e par correspondance de ces projets, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) - Proposition de suppression de 2 Recommandations � �	SG 6 �	�	2007-05-21
�	[ 241 ] � �	Commission d'�tudes 3 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 8 projets de Recommandation r�vis�e et de 4 projets de nouvelle Recommandation et leur approbation simultan�e par correspondance, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 3 �	�	2007-05-15
�	[ 240 ] � �	Commission d'�tudes 3 des radiocommunications - Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle question et de 3 projets de Questions r�vis�e � �	SG 3 �	�	2007-05-01
�	[ 239 ] � +Corr.1�	Proposition d'adoption de 2 projets de nouvelle Recommandation, et leur approbation simultan�e par correspondance, conform�ment au � 10.3 de la R�solution UIT-R 1-4 (Proc�dure d'adoption et d'approbation simultan�es par correspondance) � �	SG 7 �	�	2007-03-07
�	[ 238 ] � �	Proposition d'adoption de 2 projets de Recommandation r�vis�e et de 4 projets de nouvelle Recommandation � �	SG 7 �	�	2007-03-07
�	[ 237 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation r�vis�e et d'un projet de nouvelle Recommandation r�vis�e � �	SG 8 �	�	2007-03-06
�	[ 236 ] � �	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation r�vis�e � �	SG 1 �	�	2007-01-12
�	[ 235 ] � �	Proposition d'approbation de 4 nouveaux projets de Recommandation et de 2 projets de Recommandation r�vis�e � �	SG 6 �	�	2006-12-21
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Mis � jour le :�2012-03-21

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