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Enregistrement des fr�quences selon le R�glement des radiocommunications

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Circulaires
�	Num�ro�	Titre	Source	Date
�	[ 61 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-11-22
�	[ 60 ] � (Rev.1)�	R�gles de proc�dure � �	Space , Terrestrial �	1996-11-30
�	[ 59 ] � (Rev.1)�	R�gles de proc�dure � �	Space , Terrestrial �	1996-10-15
�	[ 58 ] � (Rev.1)�	Notification sur support �lectronique des assignations de fr�quence � des stations des services de radiocommunication spatiale (21 octobre 1996) � �	Space �	1996-11-20
�	[ 57 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mars - avril 1997 (M-97) � �	Terrestrial �	1996-11-22
�	[ 56 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-11-22
�	[ 55 ] � (Rev.1)�	Fourniture de tranches de num�ros d'appel s�lectif dans le service mobile maritime � �	Terrestrial �	1996-09-19
�	[ 54 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode novembre 1996 - f�vrier 1997 (D-96) � �	Terrestrial �	1996-07-05
�	[ 53 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-07-05
�	[ 52 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-07-05
�	[ 51 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode septembre - octobre 1996 (S-96) � �	Terrestrial �	1996-07-05
�	[ 50 ] � (Rev.1)�	Ce document existe seulement en anglais et espagnol. � �	Space �	1996-09-20
�	[ 49 ] � (Rev.1)�	Consultation en application de la R�solution N� 703 de la CAMR-92 � �	Space , Terrestrial �	1996-07-05
�	[ 48 ] � (Rev.1)�	Ce document existe seulement en anglais et espagnol. � �	Space �	1996-09-19
�	[ 46 ] � (Rev.1)�	Ce document existe seulement en anglais. � �	Space , Terrestrial �	1996-09-20
�	[ 45 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mai - ao�t 1996 (J-96) � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 44 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 43 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mars - avril 1996 (M-96) � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 42 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 41 ] � (Rev.1)�	Programme sp�cial de contr�le des �missions dans les nouvelles bandes attribu�es au service de radiodiffusion � ondes d�cam�triques � �	Terrestrial �	1996-03-26
�	[ 40 ] � (Rev.1)�	Communications avec le Secteur de l'UIT-R � �	Space , Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 39 ] � (Rev.1)�	R�gles de proc�dure (Nos 1001 et 1001.1 du R�glement des radiocommunications Lettre circulaire CR/32 du 5 d�cembre 1994) � �	Space , Terrestrial �	1996-08-07
�	[ 38 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode novembre 1995 - f�vrier 1996 (D-95) � �	Terrestrial �	1996-07-05
�	[ 37 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ... � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 36 ] � (Rev.1)�	Voir aussi Corrigendum 1 � la CR/36 - Modernisation de la base de donn�es du BR pour les services terrestres � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 35 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode septembre - octobre 1995 (S-95) � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 34 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ... � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 33 ] � (Rev.1)�	Consultation en application de la R�solution N�703 de la CAMR-92 � �	Space , Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 32 ] � (Rev.1)�	Version r�capitulative des R�gles de proc�dure (�dition de 1994) � �	Space , Terrestrial �	1996-03-20
�	[ 31 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mai - ao�t 1995 (J-95) � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 30 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-02-17
�	[ 29 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mars - avril 1995 (M-95) � �	Terrestrial �	1996-02-16
�	[ 28 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � �	Terrestrial �	1996-02-16
�	[ 27 ] � (Rev.1)�	Examen de la date provisoire de transfert de certaines assignations de remplacement en vertu de la R�solution N� 8 de la CAMR-79 � �	Terrestrial �	1996-02-16
�	[ 26 ] � (Rev.1)�	Notification sur support �lectronique des assignations de fr�quence concernant les services de radiocommunication de Terre � �	Terrestrial �	1996-02-16
�	[ 25 ] � (Rev.1)�	Cycle d'�tudes des radiocommunications sur la gestion du spectre (Gen�ve, 14-18 novembre 1994) � �	Space , Terrestrial �	1994-08-20
�	[ 20 ] � (Rev.1)�	Ce document existe seulement en anglais. � �	Space �	1994-06-01
�	[ 9 ] � (Rev.1)�	Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire � �	Terrestrial �	1994-01-08
�	[ 8 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mars - avril 1994 (M-94) � �	Terrestrial �	1994-01-08
�	[ 6 ] � (Rev.1)�	Recommandations du Bureau en vue de corriger des cas d'incompatibilit� apparente entre des �missions notifi�es et d'am�liorer du point de vue technique, l'Horaire provisoire de radiodiffusion � ondes d�cametriques relatif ... � �	Terrestrial �	1994-01-08
�	[ 5 ] � (Rev.1)�	Radiodiffusion � ondes d�cam�triques: application des num�ros 1761 et 1762 du R�glement des radiocommunications � �	Terrestrial �	1994-01-08
�	[ 4 ] � (Rev.1)�	Comit� du R�glement des radiocommunications: R�gles de proc�dure, Partie R; interpr�tation des dispositions du R�glement des radiocommunications � �	Space , Terrestrial �	1994-01-08
�	[ 3 ] � (Rev.1)�	Consultation au titre de la R�solution No. 703 de la CAMR-92 � �	Terrestrial �	1994-01-08
�	[ 2 ] � (Rev.1)�	Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode novembre 1993 - f�vrier 1994 (D-93) � �	Terrestrial �	1994-01-08
�	[ 1 ] � (Rev.1)�	Consultation sur le maintien de certains renvois de l'Article 8 du R�glement des radiocommunications � �	Space , Terrestrial �	1994-01-08
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