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Enregistrement des fr�quences selon le R�glement des radiocommunications

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Circulaires

Num�ro
Titre Source Date
[ 113 ]
(Rev.1)
Fiches de notification � utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fr�quence � des stations des services de radiocommunication de Terre � compter du 1er janvier 1999 � Terrestrial 1999-01-05
[ 112 ]
(Rev.1)
Mise en oeuvre de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes d�cam�triques attribu�es au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz � Terrestrial 1999-01-05
[ 111 ]
(Rev.1)
Troisi�me r�union du Groupe repr�sentatif interconf�rence (GRI) - (Gen�ve, 17 f�vrier 1999) � Space 1999-03-13
[ 110 ]
(Rev.1)
Application de la R�solution 30 (CMR-97) � Terrestrial 1998-12-08
[ 109 ]
(Rev.1)
Rapport de la deuxi�me r�union du Groupe repr�sentatif interconf�rence (GRI) � Space 1999-03-13
[ 108 ]
(Rev.1)
Acc�s en ligne par le service "Syst�mes et r�seaux spatiaux" aux renseignements contenus dans les publications anticip�es � Space 1998-11-04
[ 107 ]
(Rev.1)
Fiches de notification � utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fr�quence de radioastronomie � Space 1999-01-15
[ 106 ]
(Rev.1)
Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � Terrestrial 1998-11-04
[ 105 ]
(Rev.1)
Publication de la situation de r�f�rence des Plans pour les R�gions 1 et 3 (Appendices S30 et S30A) en application de la R�solution 533 (CMR-97) � Space 1998-12-05
[ 104 ]
(Rev.1)
Proc�dure de coordination et de notification des assignations de fr�quence aux r�seaux � satellite, conform�ment � l'Annexe 1 de la R�solution 46 (R�v.CMR-97) � Space 1998-09-08
[ 103 ]
(Rev.1)
R�gles de proc�dure � Space , Terrestrial 1998-08-14
[ 102 ]
(Rev.1)
Demande invitant les administrations � fournir des donn�es concernant les liaisons du SFS non OSG � Space 1998-08-01
[ 101 ]
(Rev.1)
R�solution 80 (CMR-97) � Space 1998-07-24
[ 100 ]
(Rev.1)
Mise en oeuvre de la R�solution 535 (CMR-97): Essai des modules logiciels mis au point pour l'application de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes d�cam�triques attribu�es au service de radiodiffusion entre 5 900 kH � Terrestrial 1998-07-24
[ 99 ]
(Rev.1)
Fiches de notification et formats pour la notification sur support �lectronique assignations de fr�quence aux services de radiodiffusion sonore en ondes m�triques et de radiodiffusion t�l�visuelle en ondes m�triques/d�cim�triques � Terrestrial 1998-07-24
[ 98 ]
(Rev.1)
Deuxi�me r�union du Groupe repr�sentatif interconf�rence (GRI) � Space 1999-03-13
[ 97 ]
(Rev.1)
Liste des r�seaux � satellite pour lesquels des renseignements au titre de la proc�dure administrative du principe de diligence due doivent �tre soumis au Bureau des radiocommunications � Space 1998-07-07
[ 96 ]
(Rev.1)
Fiches � utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements au titre de la proc�dure administrative du principe de diligence due � Space 1998-06-25
[ 95 ]
(Rev.1)
R�gles de proc�dure - Num�ros 1001 et 1001.1 du R�glement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 d�cembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 f�vrier 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ... � Space , Terrestrial 1998-06-25
[ 94 ]
(Rev.1)
Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode novembre 1998 - f�vrier 1999 (D-98) � Terrestrial 1998-06-25
[ 93 ]
(Rev.1)
Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � Terrestrial 1998-05-20
[ 92 ]
(Rev.1)
Donn�es � fournir par les administrations concernant les liaisons de SFS/OSG et les syst�mes du SRS utilisant les bandes de fr�quences vis�es dans les Appendices S30 et S30A � Space 1998-04-17
[ 91 ]
(Rev.1)
Traitement des demandes de modifications ou d'adjonctions en suspens au titre de l'article 4 des Appendices S30 et S30A - Mise en oeuvre de la R�solution 533/PLEN-4 (CMR-97) � Space 1998-03-31
[ 90 ]
(Rev.1)
Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode septembre - octobre 1998 (S-98) � Terrestrial 1998-05-05
[ 89 ]
(Rev.1)
Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � Terrestrial 1998-05-05
[ 88 ]
(Rev.1)
R�solution 80(CMR-97)/PLEN-6(CMR-97) � Space 1998-02-24
[ 87 ]
(Rev.1)
R�gles de proc�dure � Space , Terrestrial 1998-03-31
[ 86 ]
(Rev.1)
Fiches de notification � utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements concernant les r�seaux � satellite en projet, au titre de la publication anticip�e � Space 1998-03-31
[ 85 ]
(Rev.1)
Application provisiore des d�cisions de la CMR-97 � Space , Terrestrial 1998-01-28
[ 84 ]
(Rev.1)
Mise en oeuvre des Annexes des R�solutions 130 (CMR-97) et 538 (CMR-97) par le Bureau des radiocommunications � Space 1998-02-13
[ 83 ]
(Rev.1)
Premi�re r�union du Groupe repr�sentatif interconf�rence (GRI) � Space 1998-01-15
[ 82 ]
(Rev.1)
Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mai - ao�t 1998 (J-98) � Terrestrial 1997-11-15
[ 81 ]
(Rev.1)
Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � Terrestrial 1997-11-15
[ 80 ]
(Rev.1)
R�gles de proc�dure - Num�ros 1001 et 1001.1 du R�glement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 d�cembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 f�vrier 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 du ... � Terrestrial 1997-11-15
[ 77 ]
(Rev.1)
Valeurs de p.i.r.e. de liaison descendante � utiliser pour la r�vision du Plan du SRS pour les R�gions 1 et 3 � Space 1997-08-05
[ 76 ]
(Rev.1)
Caract�ristiques de faisceaux pour les "nouveaux pays", Etape 2 des Exercices de planification � Terrestrial 1997-08-02
[ 75 ]
(Rev.1)
Consultation sur le maintien de certains renvois du Tableau d'attribution des bandes de fr�quences � Space , Terrestrial 1997-08-05
[ 74 ]
(Rev.1)
Mise en oeuvre des dispositions applicables dans les bandes de fr�quences attribu�es en exclusivit� au service mobile a�ronautique (OR) entre 3 025 kHz et 18 030 kHz � Terrestrial 1997-06-21
[ 73 ]
(Rev.1)
Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode novembre 1997 - f�vrier 1998 (D-97) � Terrestrial 1997-06-04
[ 72 ]
(Rev.1)
Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ... � Terrestrial 1997-06-04
[ 71 ]
(Rev.1)
Application de la R�solution 703 (R�v. CAMR-92) relative aux m�thodes de calcul et crit�res de brouillage recommand�s en ce qui concerne le partage des bandes de fr�quences entre services de radiocommunication spatiale et services de radiocommunication ... � Space , Terrestrial 1997-04-23
[ 70 ]
(Rev.1)
Mise en oeuvre de l'annexe 2 � la R�solution 46 (R�v.CMR-95) par le Bureau des radiocommunications � Space 1997-04-24
[ 69 ]
(Rev.1)
R�gles de proc�dure approuv�es � sa huiti�me r�union qui s'est tenue du 24 au 28 f�vrier 1997 � Space , Terrestrial 1997-04-24
[ 68 ]
(Rev.1)
Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode septembre - octobre 1997 (S-97) � Terrestrial 1997-04-24
[ 67 ]
(Rev.1)
Notification par les administrations des modifications destin�es � refl�ter l'utilisation des fr�quences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jug�es satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ... � Terrestrial 1997-04-24
[ 66 ]
(Rev.1)
R�union d'information visant � communiquer aux pays en d�veloppement les r�sultats des �tudes men�es � bien par l'UIT-R sur une nouvelle proc�dure de planification applicable aux bandes des ondes d�cam�triques attribu�es au Service de radiodiffusion, ... � Terrestrial 1997-01-29
[ 65 ]
(Rev.1)
Fiches de notification � utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fr�quence aux stations des services de radiocommunication spatiale � Space 1997-01-29
[ 64 ]
(Rev.1)
Date limite de pr�sentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion � ondes d�cam�triques pour la p�riode mai - ao�t 1997 (J-97) � Terrestrial 1997-01-22
[ 63 ]
(Rev.1)
Demande d'observations concernant la notification sur support �lectronique des assignations de fr�quence relatives aux services de radiocommunication de Terre � Terrestrial 1997-01-22
[ 62 ]
(Rev.1)
Etape 2 des Exercices de planification concernant les "Nouveaux pays" � Terrestrial 1997-01-29
Resultats:495 documents
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