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Enregistrement des fr�quences selon le R�glement des radiocommunications

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Circulaires
�	Num�ro�	Titre	Source	Date
�	[ 263 ] � �	Utilisation de Sections sp�ciales au lieu de T�l�grammes circulaires pour l'inscription des nouvelles assignations et des nouveaux allotissements dans le Plan et la Liste de l'Appendice 30B � �	Space �	2006-10-23
�	[ 262 ] � +Add.1-2�	Formats de fichier � utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support �lectronique concernant les assignations ou les allotissements de radiodiffusion analogique ou num�rique aux fins de l'application des Articles 4 et 5 de l'Accord r�gional relatif � la planification du service de radiodiffusion num�rique de Terre dans la R�gion 1( parties de la R�gion 1 situ�es � l'ouest du m�ridien 170� E et au nord du parall�le 40� S, � l'exception du territoire de la Mongolie � �	Terrestrial �	2006-07-27
�	[ 261 ] � �	Formats de fichier � utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support �lectronique concernant les assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes r�gies par l'Accord r�gional relatif � la planification du service de radiodiffusion num�rique de Terre dans la R�gion 1 (parties de la R�gion 1 situ�es � l'ouest du m�ridien 170� E et au nord du parall�le 40� S, � l'exception du territoire de la Mongolie) et � �	Terrestrial �	2006-07-27
�	[ 260 ] � �	Publication de la mise � jour de la situation de r�f�rence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite - Point 6 du d�cide de la R�solution 146 (CMR-03) � �	Space �	2006-09-12
�	[ 259 ] � �	Dispositions r�glementaires prises pour le traitement des fiches d'assignation/allotissement de fr�quences dans les bandes r�gies par les Accords r�gionaux ST61, GE89 et GE06 � �	Terrestrial �	2006-06-30
�	[ 258 ] � �	Cette circulaire a �t� annul�e � �	N/A �	2006-08-10
�	[ 257 ] � �	Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � �	Terrestrial �	2006-04-26
�	[ 256 ] � �	Symbole de classe de station applicable aux capteurs actifs et aux capteurs passifs � �	Space �	2006-05-16
�	[ 255 ] � �	Articles 19 et 25 du R�glement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite � �	Space , Terrestrial �	2006-04-06
�	[ 254 ] � +Add.1�	Activit�s pr�paratoires concernant la premi�re it�ration de planification � la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins num�riques modifi�s: le 21 avril 2006 � �	Terrestrial �	2006-03-29
�	[ 253 ] � �	Publication des r�sultats de la seconde synth�se du projet de plan � �	Terrestrial �	2006-03-17
�	[ 252 ] � �	Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux � �	Space �	2006-03-29
�	[ 251 ] � �	Service fixe par satellite dans la bande de fr�quences 11,7-12,2 GHz: changement de la coordination initialement engag�e au titre de la R�solution 77 (CMR-2000), laquelle est maintenant effectu�e au titre du num�ro 9.14 � �	Space �	2006-03-14
�	[ 250 ] � �	Publication des donn�es d'entr�e en vue de l'�tablissement du Plan � �	Terrestrial �	2006-01-25
�	[ 249 ] � �	R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � �	Space , Terrestrial �	2006-01-12
�	[ 248 ] � �	Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � �	Terrestrial �	2005-11-25
�	[ 247 ] � �	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les p�riodes de cong� � Gen�ve � �	Others �	2005-11-09
�	[ 246 ] � +Add.1-2�	Soumission des d�clarations administratives en vue de l'�tablissement d'un projet de Plan � �	Terrestrial �	2005-10-24
�	[ 245 ] � �	Dispositions administratives relatives � la mise en oeuvre du recouvrement des co�ts pour le traitement des fiches de notification des r�seaux � satellite � la D�cision 482 (modifi�e en 2005) � �	Space �	2005-10-28
�	[ 244 ] � �	Travaux pr�paratoires en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): �tablissement de la situation de r�f�rence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'�laboration du projet de Plan � �	Terrestrial �	2005-09-16
�	[ 243 ] � �	Travaux pr�paratoires en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): �tablissement de la situation de r�f�rence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'�laboration du projet de Plan � �	Terrestrial �	2005-09-16
�	[ 242 ] � +Corr.1�	Formats de notification �lectronique des besoins de radiodiffusion num�rique � utiliser pour l'�laboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz � �	Terrestrial �	2005-07-27
�	[ 241 ] � �	Soumission des besoins de radiodiffusion num�rique � utiliser en vue de l'�tablissement du projet de Plan � �	Terrestrial �	2005-07-25
�	[ 240 ] � �	Publication des r�sultats du premier exercice de planification � �	Terrestrial �	2005-07-14
�	[ 239 ] � �	Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � �	Terrestrial �	2005-05-26
�	[ 238 ] � �	Publication des donn�es d'entr�e pour le premier exercice de planification � �	Terrestrial �	2005-05-26
�	[ 237 ] � �	Rapport sur l'�tat d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys � �	Terrestrial �	2005-04-18
�	[ 236 ] � �	R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� de R�glement des radiocommunications � �	Space , Terrestrial �	2005-03-29
�	[ 235 ] � �	Publication annuelle des Circulaires WIC/IFIC du BR (Services spatiaux) Sur DVD-ROM � �	Space �	2005-03-23
�	[ 234 ] � �	Mise en oeuvre de la R�solution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fr�quences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union � �	Space , Terrestrial �	2005-02-01
�	[ 233 ] � �	R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � �	Space , Terrestrial �	2004-12-24
�	[ 232 ] � �	Liste des reseaux � satellite (SNL) - Partie B � �	Space �	2004-12-21
�	[ 231 ] � �	Application de la R�solution 547 (CMR-03): mise � jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du R�glement des radiocommunications � �	Space �	2004-12-20
�	[ 230 ] � �	Travaux postconf�rence r�sultant des d�cisions de la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): �tablissement de la situation de r�f�rence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification � �	Terrestrial �	2004-12-17
�	[ 229 ] � +Add.1�	Soumission des besoins de radiodiffusion num�rique � utiliser pour le premier exercice de planification; R�solution COM5/1 de la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Gen�ve 2004 � �	Terrestrial �	2004-12-09
�	[ 228 ] � �	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les p�riodes de cong� � Gen�ve � �	Others �	2004-12-13
�	[ 227 ] � �	Circulaire d'information sur les fr�quences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM � �	Terrestrial �	2004-12-01
�	[ 226 ] � �	Application de l'article 12 du R�glement des radiocommunications � �	Terrestrial �	2004-11-10
�	[ 225 ] � �	Dispositions administratives relatives � la mise en ouvre du principe du recouvrement des co�ts pour le traitement des fiches de notification des r�seaux � satellite conform�ment � la D�cision 482 (modifi�e en 2004) � �	Space �	2004-12-02
�	[ 224 ] � �	Travaux postconf�rence r�sultant des d�cisions de la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures � prendre en vue de l'�tablissement de la situation de r�f�rence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusio � �	Terrestrial �	2004-11-12
�	[ 223 ] � �	Travaux post-conf�rence r�sultant des d�cisions de la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mise en oeuvre de la R�solution GT-PLEN/3 � �	Terrestrial �	2004-10-29
�	[ 222 ] � �	Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements vis�s dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux � �	Space �	2004-11-04
�	[ 221 ] � �	R�gles de proc�dure approuv�es par le Comit� du R�glement des radiocommunications � �	Space , Terrestrial �	2004-09-27
�	[ 220 ] � +Ann.1�	Travaux post-conf�rence r�sultant des d�cisions de la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174 - 230 MHz et 470 - 862 MHz (CRR-04): mesures � prendre en vue de l'�tablissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion � �	Terrestrial �	2004-09-20
�	[ 219 ] � �	Logiciel de saisie de donn�es pour la pr�paration des besoins de radiodiffusion num�rique � utiliser pour l'exercice de planification et l'�laboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz � �	Terrestrial �	2004-09-14
�	[ 218 ] � +Ann.1�	Mise en oeuvre de la R�solution 21 (R�v.CMR-03) � �	Terrestrial �	2004-09-08
�	[ 217 ] � +Corr.1 +Ann.1�	Activit�s d�coulant des d�cisions de la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de d�finir la situation de r�f�rence concernant les services de radiodiffusion � �	Terrestrial �	2004-08-25
�	[ 216 ] � +Ann.1�	Travaux post-conf�rences r�sultant des d�cisions de la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures � prendre en vue de l'�tablissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion � �	Terrestrial �	2004-07-15
�	[ 215 ] � +Corr.1�	Formats de notification �lectronique des besoins de radiodiffusion num�rique � utiliser pour l'exercice de planification et l'�laboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz � �	Terrestrial �	2004-06-29
�	[ 214 ] � �	R�solutions adopt�es par la premi�re session de la Conf�rence r�gionale des radiocommunications charg�e de planifier le service de radiodiffusion num�rique de Terre dans certaines parties des R�gions 1 et 3, dans les bandes de fr�quences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04) � �	Terrestrial �	2004-06-28
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