PageUnionEnglish Espa�ol
NosActualit�sEv�nementsPublicationsPlanInfo
Copie Imprimable
Page
Home Page : Publications
Conference Documents 1 to 199 (WRC-97) - Documents 1 � 199 de la Conf�rence (CMR-97) - Documentos 1 a 199 de la Conferencia (CMR-97)

Radio Regulations adopted by the WRC-95 - R�glement des radiocommunications adopt� par la CMR-95 - Reglamento de Radiocomunicaciones adoptado por la CMR-95
[1] Ordre du jour de la Conf�rence
[3] Pouvoirs des d�l�gations � la Conf�rence
[5] Propositions communes europ�ennes pour les travaux de la Conf�rence
[5Corr1] Propositions europ�ennes communes pour la Conf�rence
[5Corr2] Ce document existe seulement en anglais.
[5Corr3] Ce document existe seulement en anglais.
[6] Niger (R�publique du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[006Add1] Niger - Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[006Add2] Niger - Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[7] R�publique d'Ouzb�kistan: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[8] SG/Rapport sur la R�solution 18 (Kyoto, 1994)
[8Add1] Rapport sur la R�solution 18 (PP-94)
[8Add1l] Ce document existe seulement en anglais et espagnol.
[9] S�n�gal (R�publique du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[10] Espagne: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[11] R�publique de Lituanie: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[12] Danemark: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[13] Su�de: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[14] Propositions communes de la r�gion Asie-Pacifique pour les travaux de la Conf�rence
[14Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[14Corr2] Propositions communes de la R�gion Asie-Pacifique: Doc. Trilingue (EFS)
[14Corr3] Ce document existe seulement en anglais.
[15] F�d�ration de Russie: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[15Add1] Russie (F�d�ration de): Propositions... Addendum 1 au document 15
[15Add2] Russie (F�d�ration de): Propositions... Addendum 2 au document 15
[16] Bulgarie (R�publique de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[17] Cor�e (R�publique populaire d�mocratique de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[17Add1] R�publique populaire d�mocratique de Cor�e: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[17Add2] R�publique populaire d�mocratique de Cor�e - Propositions
[18] Hongrie (R�publique de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[19] Turquie: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[20] Pologne (R�publique de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[21] Ta�lande: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[22] Document d'information de l'OACI
[23] R�publique slovaque: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[24] Estonie, Finlande, Lettonie, Portugal, Su�de: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[25] Royaume des Pays-Bas: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[25Add1] Royaume des Pays-Bas: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[26] Australie: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[27] Note du Secr�taire g�n�ral: BR; informations concernant les activit�s du Secteur
[27Corr1] Note du Secr�taire g�n�ral
[27Add1] Note du Secr�taire g�n�ral
[28] Rapport du Bureau des radiocommunications sur le r�glement des radiocommunications simplifi� et autres questions
[28Add1] Note du Secr�taire g�n�ral: Renseignements suppl�mentaires sur les questions trait�es dans le cadre des R�solutions 71 (CMR-95) et 713 (CMR-95)
[28Add2] Note du S.G.: Renseignements ... R�solution 312
[29] Japon, propositions pour les travaux de la Conf�rence
[29Corr1] Japon: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[30] Etats-Unis d'Am�rique, propositions pour les travaux de la Conf�rence
[30Add1] Etats-Unis d'Am�rique: Propositions ... Mise � jour des Appendices S30 et S30A
[30Add2] Etats-Unis d'Am�rique: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[30Add3] Etats-Unis d'Am�rique: Document d'information. Addendum 3 au Doc. 30
[30Add4] Etats-Unis d'Am�rique: Propositions... Addendum 4 au Doc.30
[31R1] Contribution des Entit�s ou des Organisations aux d�penses de la Conf�rence - (R�v. 1)
[32] Responsabilit�s financi�res des conf�rences
[33R1] Budget de la Conf�rence mondiale des radiocommunications (CMR-97) - (R�v. 1)
[34] Royaume-Uni: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[35] Canada: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[35Add1] Canada: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[35A1C1] Canada: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[35A1C2] Canada: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[36] France: Propositions pour la Conf�rence
[37] Nouvelle-Z�lande: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[37Add1] Nouvelle-Z�lande: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[38] Chine (R�publique populaire de): Propositions pour les travaux de la conf�rence
[38Add1] Chine (R�publique populaire de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[39] Allemagne, Luxembourg, Norv�ge: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[40] [Administrations de la CITEL]: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[40Corr1] Propositions interam�ricaines: Document trilingue (FES)
[40Add1] Secr�taire ex�cutif de la CITEL
[40Add2] Ce document existe seulement en anglais.
[40A1C1] Propositions interam�ricaines communes pour les travaux de la Conf�rence
[40A1C2] Propositions interamericaines: Corr. 2 Doc. 40 (Add.1)
[40Add3] G de T. 1 de la Pl�ni�re: Propositions... Addendum 3 au Doc. 40
[40A1C3] Propositions interamericaines communes ...
[40Corr2] Ce document existe seulement en anglais.
[40A1C4] Propositions Interam�ricaines communes ...
[40A2R1] Ce document existe seulement en anglais.
[40A1C5] Propositions interam�ricaines communes pour les travaux de la Conf�rence
[40Add4] Propositions interam�ricaines communes pour les travaux de la Conf�rence
[40Add5] Propositions interam�ricaines communes ...
[40C3] Ce document existe seulement en anglais.
[40A4C1] Ce document existe seulement en anglais.
[40Add6] Proposition pour les travaux de la Conf�rence
[40Add7] Proposition pour les travaux de la Conf�rence - Attribution ...
[40A6C1] Propositions interam�ricaines communes ...
[40A7C1] Propositions interam�ricaines communes ...
[41] Luxembourg: Propositions... Fusion des phases de publications anticip�e et de coordination
[41Corr1] Luxembourg: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[42] Luxembourg, Norv�ge: Propositions ... R�solution 18
[43] Marshall (R�p. des Iles): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[44] Iran (R�publique islamique d'): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[44Add1] Iran (R�p. islamique d'): Propositions ... Conf�rence
[45] R�p. du B�larus: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[46] Cit� du Vatican: Propositions ...(Point 8.2 de l'Ordre du jour)
[47] Kenya (R�p. du), Ouganda (R�p. de l'), Tanzanie (R�publique-Unie de)
[48] Arm�nie (R�p. d'): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[49] Br�sil (R�p. f�d�rative du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[50] Liste des documents: (Documents 1-50)
[51] Note du Secr�taire g�n�ral: INTELSAT
[52] Emirats arabes unis: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[52Corr1] United Aab Emirats: Trilingual doc. (EFS)
[52Corr2] United Arab Emirates - Proposals for the Work of the Conference
[52Corr3] United Arab Emirates - Proposals for the Work of the Conference
[53] Note du Secr�taire g�n�ral: Document d'information de l'OMI
[54] Isra�l (Etat d'): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[55] Ouganda (R�publique de l'): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[56] Voir No 56.1 (1�re partie) et 56.2 (2�me partie)
[56.1] Note du SG: Exercices de planification � la R�s. 531- Partie 1
[56Add1] R�sultats des �tudes de compatibilit� SRS-SRS
[56Corr1] Note du Secr�taire g�n�ral
[56Add2] Analyses de compatibilit� avec d'autres services et le plan pour la R�gion 2
[56.2] Note du SG: Exercices de planification � la R�s. 531- Partie 2
[56Corr2] Note du Secr�taire g�n�ral
[56Add3] R�sultats provisoires: Etape 3 - R�s. 531
[56Add4] Donn�es d'entr�e utilis�es dans les �tudes de compatibilit� SRS-SRS
[56Corr3] Note du SG: Corrigendum 3 au Document 56
[57] Colombie (R�publique de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[58] Israel (Etat d'): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[59] Ouzb�kistan (R�p. d'):Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[60R1] Note du Secr�taire g�n�ral: Invitations - R�v.1
[61] Note du Secr�taire g�n�ral: Demandes de participation soumises par des organisations internationales
[62] France: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[62Add1] France: Propositions... Addendum 1 au Doc. 62
[62Add2] France: Propositions... Addendum 2 au Doc. 62
[62A3] France: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[62Add4] France - Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[63] Royaume d'Arabie saoudite: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[64] Tadjikistan (R�p. du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[65] Note du Secr�taire g�n�ral: Document d'information
[66] Cuba: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[67] Panama (R�p. de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[68] Malaisie: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[68Add1] Malaisie: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[69] Allemagne (R�p. f�d�rale d'): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[70] Kenya (R�p. du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[71R1] R�p. sudafricaine: Propositons pour les travaux de la Conf�rence - R�v.1
[71r1A1r2] Sudafricaine (Rep.), etc.: Propositions... Addendum 1(R�v.2) au Document 71 (R�v.1)
[71A2R1] R�p. sudafricaine: Propositions... Addendum 2 au Document 71 (R�v.1)
[72] France: Propositions ... Point 1.1 de l'Ordre du jour
[73] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord: Propositions ... Partie 1
[74] Viet Nam (R�publique socialiste du): Propositions ... Partie 1
[74A1] Viet Nam (R�p. socialiste du): Propositions ...
[74A2] Viet Nam (R�p.socialiste du): Propositions ...
[74A3] Viet Nam (R�publique socialiste du): Propositions ...
[75] R�publique de Guin�e: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[76] Arabie saoudite, Emirats arabes unis etc. ... : Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[76Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[77] Rep. tch�que: Propositions ... Point 1.1
[78] Arm�nie, Azerba�janaise etc. ... : Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[78Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[78C1R1] Ce document existe seulement en anglais.
[79] Cor�e (R�p. de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[80] Tanzanie (R�publique-Unie de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[81R1] Moldova (R�publique de): Propositions... (R�v.1)
[82] Singapour (R�p. de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[83] Note du Secr�taire g�n�ral: Inmarsat
[84] Indon�sie (R�p. d'): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[84Add1] Indon�sie (R�p. d'): Propositions... Addendum 1 au Doc.84
[84A1C1] Indon�sie: Propositions... Corr.1 au Document 84 (Add.1)
[85] R�publique de l'Inde: Propositions ... Conf�rence
[85Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[86] Canada: Document d'information ... dans la gamme de 450-470 MHz
[87] Pakistan: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[88] Malawi: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[89] Philippines (R�publique des): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[90Add1] Liste des r�seaux de radiodiffusion par satellite ...
[90R1] Note du SG: Doc. trilingue (EFS)
[91] R�p. Argentine: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[92] Document d'information sur la coordination de la CEPT
[93] Note du SG: Document d'information de l'OACI
[94] Cameroun (R�p. du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[95] Espagne: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[96] Note du S.G.: R�glement int�rieur des Conf�rence et utilisation des supports visuels
[97] Egypte: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[98] Note du Secr�taire g�n�ral: Transfert de pouvoirs: Micronesie - Etats-Unis
[99R5] Perte du droit de vote
[100] Liste des documents
[101] Bureau de la Conf�rence
[102] Note du SG: Secr�tariat de la Conf�rence
[103] Note du SG: Structure de la CMR
[104] Mexique: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[105] Burkina Faso: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[106] Organisation des travaux de la Commission 4
[107R1] Calendrier g�n�ral des travaux de la Conf�rence - R�v.1
[108] Nig�ria (R�p. f�d. du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[108Add1] Nig�ria (R�p. f�d. du): Propositions... Addendum 1 au document108
[108Add2] Nig�ria (R�p. f�d. du) Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[109] Organisation des travaux de la Commission 5
[110] Note du Secr�taire g�n�ral
[111] Note du Pr�sident de la Commission 3
[112] Canada: Proposition pour les travaux de la Conf�rence
[113] Gr�ce: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[114] Liban: Propositions pour les travaux de la Conference
[114Add1] Liban: Proposition pour les travaux de la Conf�rence
[114Add2] Liban - Propositions pour les travaux de la Conf�rence et ...
[115] R�p. de C�te d'Ivoire: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[115Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[116] Norv�ge: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[117] Document d'information sur la coordination concernant les propositons de l'APT
[118] Proc�s-verbal de la premi�re s�ance pl�ni�re
[118Corr1] Proc�s-verbal de la premi�re r�union pl�ni�re
[119V2] Compte rendu de la premi�re s�ance de la Commission 4 - R�v.2
[120] Compte rendu de la premi�re s�ance de la Commission 5
[121] Note de la Pr�sidente de la Commission 6
[122.1] Note du SG: Partie 1
[122.2] Note du SG: Partie 2
[122Corr1] Note du Secr�taire G�n�ral. Corrigendum 1 au Doc. 122
[122Corr2] Note du Secr�taire G�n�ral
[123] Kazakstan (R�publique du): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[123Add1] R�p. du Kazakstan: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[124] Royaume des Tonga: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[125] Zambie (R�p. de): Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[126] Suisse: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[127] Belgique: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[128] Note du Pr�sident de la Conf�rence
[129] Autriche, Finlande et Suisse (Conf�d�ration): Propositions ... Conf�rence
[130] Ukraine: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[131] Note du Pr�sident de la Commission 4
[132] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4A
[133] Ukraine: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[133Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[133Corr2] Ukraine - Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[134] Thailande: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[135] Isra�l (Etat d'): Position concernant le document 76
[136] Note du Secr�taire g�n�ral
[136Add1] Note du Secr�taire g�n�ral
[136Add2] Note du Secr�taire g�n�ral
[137] Premier Rapport du Groupe de travail 5A � la Commission 5
[138] Note du Pr�sident du GT 5A au Pr�sident de la Commission 5
[139] Compte rendu de la deuxi�me s�ance de la Commission 4
[140] Turquie: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[141] Espagne: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[142] Gr�ce: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[144] Note du SG: Document d'information de l'IUCAF
[145] Compte rendu: Premi�re s�ance de la C3
[146V2] Compte rendu de la premi�re s�ance de la Commission 2
[147] Compte rendu: Premi�re s�ance de la C6
[148] Isra�l (Etat d'): R�ponse � la proposition de la D�l�gation du Liban
[149] Note du Secr�taire g�n�ral
[150] Liste des documents (Documents 101-150)
[151] Note du Pr�sident de la Commission 4
[152] France: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[153] Note du Secr�taire g�n�ral
[154] Premier rapport du Groupe de travail 5B � la Commission 5
[155] Note du Pr�sident du Groupe de travail 5C � la Pr�sidente de la Commission 5
[156] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4B
[157] Note du SG: Rec. de l'UIT-R et incorporation par r�f�rence
[158] Isra�l: Une nouvelle cat�gorie de r�seaux spatiaux
[159R1] Proc�s-verbal de la deuxi�me s�ance pl�ni�re
[160] Pr�sident du Groupe de travail 4D: R�sum� des Conclusions du Groupe de travail 4D
[160Add1] Note du Pr�sident du Groupe de travail 4D: R�sum� des conclusions ...
[160Add2] Pr�sident du Groupe de travail 4D
[161R1] Br�sil, Burkina Faso, ... - Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[161R1C1] Ce document existe seulement en anglais.
[162] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4B: Rapport 4B � C4
[163] Luxembourg: Propositions pour les travaux de la Conf�rence
[164R1] Rapport du Pr�sident du Sous-groupe de travail 5C1
[164R2] Rapport du Pr�sident du Sous-groupe de travail 5C1
[165] Malaisie: Propositions
[166] Note du SG: Assignations
[166A1] Note du S-G: Assignations ...
[167R1] Ukraine: Propositions
[168V2] Compte rendu de la s�ance de la C4
[169] Rapport du Groupe de r�daction 2
[170R1] Note du S.G: R�f�rences ...
[171R2] Note du Pr�sident du Groupe de r�daction 5C1
[172] Note du Pr�sident du Groupe de r�daction 5C1
[173R1] Note du Pr�sident du Groupe de r�daction 5C1
[174] Note du Pr�sident de la C5
[174C1] Note du Pr�sident de la C5
[175] Premi�re s�rie de textes soumis...
[176] Groupe de travail 1 de la Pl�ni�re: Note du Pr�sident...
[177] Commission 6: Premi�re s�rie de textes soumis...
[178R1] Note du Pr�sident du Groupe de travail 5B au ...
[179] Document d'information
[180R1] L'ex-R�publique yougoslave de Mac�doine
[181] Compte rendu de la deuxi�me s�ance de la C5
[182] Deuxi�me rapport: Groupe de Travail 5A � la C5
[183] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4A - 4A � la C4
[184] Premi�re s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la s�ance Pl�ni�re
[185] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4B- 4B � la C4
[185A1] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4B
[186] Gr�ce: Proposition pour les travaux de la Conf�rence
[187] Note du Pr�sident de la C4
[187Add1] Note du Pr�sident de la Commission 4
[188] Deuxi�me rapport du Groupe de travail 5B � la C5
[189] Papouasie-Nouvelle-Guin�e:Propositions ...
[190V2] Compte rendu de la quatri�me s�ance de la Commission 4
[191] Deuxi�me s�rie de textes soumis par la Commission 5
[192] Propositions communes africaines pour les travaux de la Conf�rence
[192Corr1] Propositions communes africaines pour les travaux de la Conf�rence
[193] Note du Pr�sident du Sous-groupe de travail 5C3 sur les stations ...
[194] Troisi�me Rapport du Groupe de travail 5A � la Commission 5
[194Corr1] Troisi�me rapport du Groupe de Travail 5A � la C5
[195] R�publique arabe syrienne - Propositions ...
[196] Estonie (R�publique d') - Propositions ...
[197] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 5B - Troisi�me rapport
[198] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4B
[199] Deuxi�me rapport du Groupe de travail 5C � la Commission 5

D�but de page - Commentaires - Confidentialit� - Droit d'auteur � UIT 2001 Tout droits r�serv�s
Contact pour cette page : webmaster@itu.int
Mis � jour le 2007-03-30