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Conference Documents 400 to 499 (WRC-2000) - Documents 400 � 499 de la Conf�rence (CMR-2000) - Documentos 400 a 499 de la Conferencia (CMR-2000)

[400] LISTE DES DOCUMENTS PUBLI�S (Documents 351 - 400)
[401] Pr�sident du Groupe de travail 4A - QUATRI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A � LA COMMISSION 4
[402] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR)
[403] Pr�sident du Groupe de travail 5D - MODIFICATION DES ARTICLES S21 ET S22 DU RR ET DES RENVOIS PERTINENTS
[404] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - NEUVI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[404-c1] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - NEUVI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[404-c2] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - NEUVI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[405] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - DIXI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 (POINT 1.8 DE L'ORDRE DU JOUR)
[406] Pr�sidente du Groupe de travail 4B - RAPPORT DE LA PR�SIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 4
[407] Pr�sidente du Groupe de travail 4B - NOTE DE LA PR�SIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR)
[408] TROISI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[408-a1] TROISI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[409] Pr�sident de la Commission 5 - ATTRIBUTION AU SMS DANS LA BANDE 1 559-1 567 MHz - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000)
[410] Pr�sident du Groupe de travail 4A - TROISI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4 A � LA COMMISSION 4
[411] Note du Bureau des radiocommunications - INCIDENCE D'UNE R�VISION DE LA R�SOLUTION 51 (CMR-97)
[412] Note du Pr�sident de la Commission 5
[413] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et l'Irlande du Nord - ATTRIBUTION ADDITIONNELLE AU SERVICE MOBILE PAR SATELLITE DANS LA BANDE 1 518-1 525 MHz
[414] Pr�sident du Groupe de travail 5D
[415] Groupe de travail 5B - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[416] Note du Secr�taire g�n�ral - TRANSFERT DE POUVOIRS - �TATS-UNIS D'AM�RIQUE, MICRON�SIE (�TATS F�D�R�S DE)
[416-r1] Note du Secr�taire g�n�ral - TRANSFERT DE POUVOIR - �TATS F�D�R�S DE MICRON�SIE - ETATS-UNIS D'AM�RIQUE
[417] Note du Pr�sident de la Commission 4 au Pr�sident de la Commission 5
[418] Note du Pr�sident de la Commission 5
[419] Pr�sident du Groupe de travail 5A - Conclusions concernant le point 1.6.1 de l'ordre du jour (utilisation de stations HAPS dans le contexte des IMT-2000)
[420] COMPTE RENDU DE LA QUATRI�ME SEANCE DE LA COMMISSION 4 (QUESTIONS DE R�GLEMENTATION ET QUESTIONS CONNEXES)
[421] Arm�nie (R�publique d'), Azerba�djanaise (R�publique), Bulgarie (R�publique de), Ouzb�kistan (R�publique d'), R�publique kirghize - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR
[422] Pr�sident du Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR SUR LES COMPOSANTES DE TERRE ET SATELLITE DES IMT-2000
[423] PREMI�RE S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PL�NI�RE � LA COMMISSION DE R�DACTION - PROJET DE NOUVELLE R�SOLUTION [GT PLEN-1/1]
[424] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re au GT PLEN-2 - PROJET DE NOUVELLE R�SOLUTION [GT PLEN-1/1]
[424-a1] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re au GT PLEN-2 - PROJET DE NOUVELLE R�SOLUTION [GT PLEN-1/1]
[425] Note du Pr�sident de la Commission 4 au Pr�sident du Groupe de travail 2 de la Pl�ni�re - TEXTE � INSCRIRE �VENTUELLEMENT � L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-03
[426] Note du Pr�sident du GT PLEN-1 � la Commission 4 - GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PL�NI�RE - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par r�f�rence)
[427] Pr�sident du Groupe de travail 5C - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - (POINT 1.4 DE L'ORDRE DU JOUR)
[428] Cinqui�me s�rie de textes soumis par la Commission 4 � la Commission de r�daction
[429] RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPOR�S PAR R�F�RENCE DANS LE R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - PROJET DE TABLE DES MATI�RES DU VOLUME 4 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (�DITION DE L'AN 2000)
[429-r1] RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPOR�S PAR R�F�RENCE DANS LE R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - PROJET DE TABLE DES MATI�RES DU VOLUME 4 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (�DITION DE 2000)
[430] Note du Pr�sident du Groupe ad hoc 1 de la Commission 5
[431] QUATRI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[432] NOTE DU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PR�SIDENT DU GT PLEN-1
[433] Note du Secr�taire g�n�ral - DERNIERS JOURS DE LA CONF�RENCE
[434] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1de la pl�ni�re � la Commission 4 - NECESSITE DE METTRE A JOUR L'APPENDICE S4
[435] Allemagne (R�publique f�d�rale d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[436] Pr�sident de la Commission 4 - NOTE DU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 4 AU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 3
[437] Cit� du Vatican (�tat de la) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[438] Cameroun (R�publique du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - LES IMT-2000 POUR LES PAYS EN D�VELOPPEMENT DE LA R�GION 1
[439] Pr�sident du Groupe ad hoc 2 de la Commission 5 - RAPPORT � LA COMMISSION 5 - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR)
[440] SIXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[441] Pr�sident du Groupe de travail 4A - CINQUI�ME ET DERNIER RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A � LA COMMISSION 4
[442] Note du Pr�sident de la Commission 4
[443] Note du Secr�taire g�n�ral - DERNIERS JOURS DE LA CONF�RENCE
[444] Note du Secr�taire g�n�ral - C�R�MONIE DE SIGNATURE
[445] QUATRI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[446] Rapport de la Commission 2 � la pl�ni�re - POUVOIRS
[447] Alg�rie (R�publique alg�rienne d�mocratique et populaire), Arabie saoudite (Royaume d'), Egypte (R�publique arabe d'), Emirats arabes unis, Indon�sie (R�publique d'), Jordanie (Royaume hach�mite de), Liban, Libye (Jamahiriya arabe libyenne populaire ...
[447-c1] Alg�rie (R�publique alg�rienne d�mocratique et populaire), Arabie saoudite (Royaume d'), Bahre�n (Etat de), Egypte (R�publique arabe d'), Emirats arabes unis, Indon�sie (R�publique d'), Jordanie (Royaume hach�mite de), Liban, Libye (Jamahiriya arabe ...
[447-c2] Alg�rie (R�publique alg�rienne d�mocratique et populaire), Arabie saoudite (Royaume d'), Bahre�n (Etat de), Egypte (R�publique arabe d'), Emirats arabes unis, Indon�sie (R�publique d'), Jordanie (Royaume hach�mite de), Liban, Libye (Jamahiriya arabe libyen
[447-r1] Ce document est annul�
[448] CINQUI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[449] Note du Pr�sident du GT PLEN-1 au Pr�sident du GT PLEN-2
[450] LISTE DES DOCUMENTS PUBLI�S (Documents 401 - 450)
[451] SIXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[452] Note du Pr�sident du GT PLEN-1 au Pr�sident de la Commission 4
[453] SEPTI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[454] Note du Pr�sident de la Commission 4 - RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPOR�S PAR R�F�RENCE DANS LE R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - PROJET DE TABLE DES MATI�RES DU VOLUME 4 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNCIATIONS (�DITION 2000)
[455] SIXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[456] SEPTI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[456-a1] SEPTI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[457] Note du Pr�sident de la Commission 5
[458] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3
[458-r1] Note du Secr�taire g�n�ral - Examen et r�vision �ventuelle des plans du Service de radiodiffusion par satellite de 1997 pour les R�gions 1 et 3
[459] DEUXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[460] SEPTI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[461] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re � la Commission 4 - ANNEXE 2 DES APPENDICES S30 ET S30A
[462] HUITI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[462-a1] Add 1 - HUITI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[462-a2] Add.2 - HUITI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[463] Note du Pr�sident de la Commission 5
[464] Compte rendu de la quatrieme S�ance de la Commission 5
[465] Note du Pr�sident de la Commission 5 - EXAMEN DES R�SOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS
[466] DEUXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PL�NI�RE � LA COMMISSION DE R�DACTION
[467] HUITI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[468] Note du pr�sident de la Commission 4, Article S59, Application provisoire du R�glement des radiocommunications
[469] RAPPORT DE LA COMMISSION DE CONTR�LE BUDG�TAIRE � LA S�ANCE PL�NI�RE
[470] COMPTE RENDU DE LA CINQUIEME S�ANCE DE LA COMMISSION 4
[471] Isra�l (Etat d') - Exclusion du Document 447 de l'Ordre du jour
[471-r1] Ce document est annul�
[472] NEUVI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[473] COMPTE RENDU DE LA SIXI�ME S�ANCE DE LA COMMISSION 4
[474] TROISI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PL�NI�RE � LA COMMISSION DE R�DACTION
[475] Note du Pr�sident du GT PLEN-1 � la pl�ni�re - D�TERMINATION DES SYST�MES DU PLAN ET DES SYST�MES DE LA LISTE
[476] Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re - LISTE DES SYST�MES "EXISTANTS" PRIS EN COMPTE DANS LE PROCESSUS DE REPLANIFICATION, EN VUE DE LEUR INCLUSION ULT�RIEURE DANS LE PLAN OU DANS LA LISTE
[477] TROISI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[478] NEUVI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[479] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re � la Commission 6
[480] Onzi�me s�rie de textes soumis par la Commission 4 � la Commission de r�daction
[481] (R.4) - Quatri�me s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la s�ance pl�ni�re
[481-a1] Quatri�me s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la s�ance pl�ni�re
[482] Note du Pr�sident de la Commission 4
[483] Compte rendu de la seconde et derni�re r�union de la Commission 2 (Pouvoirs)
[484] Projet de R�solution [COM 4/9]
[485] Modifications des Appendices A4 et S5 du RR
[486] Onzi�me s�rie de textes soumis par la Commission 4 � la Commission de r�daction
[487] PROJET DE TABLE DES MATI�RES DU VOLUME 4 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (�DITION de 2000)
[488] (R.5) - Cinqui�me s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la s�ance pl�ni�re
[489] SIXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[490] (B.10) - Dixi�me s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la s�ance pl�ni�re
[491] Rapport final du GT PLEN-2 � la Pl�ni�re
[492] Deuxi�me s�rie de textes soumis par le GT PLEN-2 � la Commission de r�daction
[493] Quatri�me s�rie de textes soumis par le Groupe de travail 1 de la Pl�ni�re � la Commission de r�daction
[493-a1] Quatri�me s�rie de textes soumis par le Groupe de travail 1 de la Pl�ni�re � la Commission de r�daction
[494] (B.11) - Onzi�me s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la s�ance pl�ni�re
[495] Douzi�me s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la s�ance pl�ni�re
[496] (R.7) - Septi�me s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la S�ance pl�ni�re
[497] Note du Pr�sident du GT PLEN-1
[498] COMPTE RENDU DE LA TROISI�ME ET DERNI�RE S�ANCE DE LA COMMISSION 3 (CONTR�LE BUDG�TAIRE)
[499] Note du Pr�sident de la Commission 5 - Arrangements transitoires

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Mis � jour le 2007-03-30