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Conference Documents 300 to 399 (WRC-2000) - Documents 300 � 399 de la Conf�rence (CMR-2000) - Documentos 300 a 399 de la Conferencia (CMR-2000)

[300] LISTE DES DOCUMENTS PUBLI�S (Documents 251 - 300)
[301] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR
[301-c1] Pr�sident, Sous-Groupe de travail 5A-2 - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR
[302] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE L'APPENDICE S18 - (POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR)
[303] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE LA R�SOLUTION 342 -(POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR)
[304] Groupe de travail 5B - ATTRIBUTION DE BANDES DE FR�QUENCES DANS LE SENS ESPACE-ESPACE AU SERVICE DE RADIONAVIGATION PAR SATELLITE
[305] Groupe de travail 5D - QUESTIONS RELATIVES � LA SITUATION DE PARTAGE DE LA BANDE 13,75-14 GHz
[306] Groupe de travail 5D
[307] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5A-1 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR TRAITANT DE L'UTILISATION DES HAPS DANS LE CONTEXTE DES IMT-2000
[307-a1] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5A-1 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR RELATIF � L'UTILISATION DES HAPS DANS LE CONTEXTE DES IMT-2000
[307-r1] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5A-1 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR TRAITANT DE L'UTILISATION DES HAPS
[308] Groupe de r�daction ad hoc 5D
[309] Pr�sident du Groupe de travail 5C - NOTE DE LIAISON DU GROUPE DE TRAVAIL 5C AU GROUPE DE TRAVAIL 4A
[310] Sous-Groupe de travail 5B-2 - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[311] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - CINQUI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 - (POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR)
[312] Sous-Groupe de travail - 5B-1 MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S52 ET DE L'APPENDICE S17 ET NOUVELLE R�SOLUTION (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR)
[313] Pr�sident du Groupe de travail 5C - R�SOLUTION [COM 5/14] (CMR-2000) - Possibilit� d'utiliser des stations des services fixe et mobile plac�es sur des platesformes � haute altitude dans les bandes de fr�quences au-dessus de 3 GHz attribu�es en exclusivit�
[314] Lituanie (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[315] Pr�sident du Groupe de travail 5Cau Pr�sident du Groupe de travail 4B
[316] Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[317] F�d�ration de Russie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[318] Groupe de r�daction 5D ad hoc - DEUX SOLUTIONS DE COMPROMIS POSSIBLES SUR LA R�SOLUTION 130 ET LES SUJETS CONNEXES
[319] Pr�sident du Groupe de travail 5D
[320] Estonie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[320-c1] Estonie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[321] B�larus (R�publique du), Ukraine - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[322] COMPTE RENDU DE LA DEUXI�ME S�ANCE DE LA COMMISSION 5 (ATTRIBUTIONS DE FR�QUENCES ET QUESTIONS CONNEXES)
[323] Chili - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[324] Indon�sie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[325] Paraguay (R�publique du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[326] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 4A-1 - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A
[327] Isra�l (Etat d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[328] Deuxi�me Rapport du Groupe ah hoc 1 du GT PLEN-1
[328-c1] Deuxi�me Rapport du Groupe ah hoc 1 du GT PLEN-1
[329] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[330] Moldova (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[330-a1] Moldova (R�publique de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[331] Ouzb�kistan (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[332] P�rou - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[333] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PROPOSITION POUR LE POINT 1.1
[334] Pr�sident du Groupe de travail 5B - ATTRIBUTION AU SMS DANS LA BANDE 1 559-1 567 MHz - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000)
[335] COMPTE RENDU DE LA TROISI�ME S�ANCE DE LA COMMISSION 4 (QUESTIONS DE R�GLEMENTATION ET QUESTIONS CONNEXES)
[336] Pr�sident du groupe de travail 5C - PROJET DE R�VISION DE LA R�SOLUTION 723 (CMR-2000) - Examen par une future conf�rence mondiale des radiocommunications comp�tente de questions relatives aux attributions aux services scientifiques
[337] Pr�sident du Groupe de travail 5C - RENVOIS RELATIFS AUX PAYS POUR L'UTILISATION DE STATIONS DU SERVICE FIXE PLAC�ES SUR DES PLATES-FORMES � HAUTE ALTITUDE (HAPS) DANS LES BANDES 27,5-28,35 GHz ET 31,0-31,3 GHz
[338] Pr�sident du Groupe de travail 5C - SUPPRESSION DE LA R�SOLUTION 712 (R�v.CMR-95)
[339] Pr�sident du Groupe de travail 2 de la pl�ni�re - PROJET DE R�SOLUTION [GT PLEN-2/1] (CMR-2000)
[340] Deuxi�me s�rie de textes soumis par la Commission 5 � la Commission de r�daction
[340-c1] DEUXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[341] Note du Pr�sident de la Commission 5
[342] Note du Pr�sident de la Commission 5
[343] Note du Pr�sident de la Commission 5 - INCIDENCE DE LA R�VISION D'ATTRIBUTIONS DE BANDES DE FR�QUENCES AU-DESSUS DE 71 GHz SUR LE TRAITEMENT DES FICHES DE NOTIFICATION
[344] Bosnie-Herz�govine - PROPOSITIONS DE TRAVAUX POUR LA CONF�RENCE
[344-r1] Bosnie-Herz�govine - PROPOSITIONS DE TRAVAUX POUR LA CONF�RENCE
[345] Note du Pr�sident de la Commission 5
[346] Note du Pr�sident de la Commission 5
[347] GROUPE DE TRAVAIL 4B - NOTE DE LA PR�SIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 5 - EXAMEN DES R�SOLUTIONS ET DES RECOMMANDATIONS
[348] Groupe de travail 4B - NOTE DE LA PR�SIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 1 DE LA PL�NI�RE - EXAMEN DES R�SOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS
[349] Groupe de travail 4B - MESURES CORRECTIVES LI�ES AU CHANGEMENT DE NOM DE LA CIRCULAIRE HEBDOMADAIRE ET AU NUM�ROTAGE DES DISPOSITIONS DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[350] LISTE DES DOCUMENTS PUBLI�S (Documents 301 - 350)
[351] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - SEPTI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 - (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR)
[352] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5A-2 - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.10 DE L'ORDRE DU JOUR (SMS DANS LES BANDES 1,5/1,6 GHz)
[353] Groupe de travail 4B - MESURES CORRECTIVES CONCERNANT LES ERREURS TYPOGRAPHIQUES RELEV�ES DANS CERTAINES PARTIES DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[354] Pr�sident du Groupe de travail 5D ad hoc - R�SOLUTION [COM 5/23] (CMR-2000) - Proc�dures � suivre en cas de d�passement des limites op�rationnelles ou additionnelles fix�es dans l'article S22
[355] Pr�sident du Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR
[356] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S15 ET DE LA R�SOLUTION 207 - (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000)
[357] Groupe de travail 5B - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S52 ET DE L'APPENDICE S17 ET NOUVELLE R�SOLUTION - (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR)
[358] Pr�sident du Groupe de r�daction 5A-2 - R�SOLUTION [COM 5/24] (CMR-2000) - Bandes de fr�quences additionnelles identifi�es pour les IMT-2000 et les applications de communication �volu�es]
[359] Pr�sident du Groupe de travail 5B - NOTE AU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL DE LA PL�NI�RE
[360] Pr�sident du Groupe de r�daction 5A-2 - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 POUR L'ATTRIBUTION DE BANDES DE FR�QUENCES [ADDITIONNELLES] AU-DESSUS DE 1GHz AUX IMT-2000
[361] Pr�sident du Groupe de travail 5A - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.10 DE L'ORDRE DU JOUR (SMS DANS LES BANDES 1,5/1,6 GHz)
[362] TROISI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[363] PREMI�RE S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LE GT PLEN-2 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[364] Pr�sident du Groupe de r�daction 5A-1 - NOUVELLE R�SOLUTION RELATIVE AUX BANDES DE FR�QUENCES POUR LA COMPOSANTE DE TERRE DES IMT-2000 AU-DESSOUS DE 1 GHz
[365] Pr�sident du Groupe de r�daction 5A-1 - MODIFICATION DE L'ARTICLE S5 POUR L'ATTRIBUTION DE BANDES DE FR�QUENCES AU-DESSOUS DE 1 GHZ AUX IMT-2000 (COMPOSANTE DE TERRE)
[366] PROC�S-VERBAL DE LA TROISI�ME S�ANCE PL�NI�RE
[366-c1] PROC�S-VERBAL DE LA TROISI�ME S�ANCE PL�NI�RE
[367] Groupe de travail 5B - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[368] Pr�sident du Groupe de travail 5D - RESOLUTION [COM 5/9] (CMR-2000)
[369] Note du Secr�taire g�n�ral - SITUATION DES COMPTES DE LA CONF�RENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS AU 22 MAI 2000
[370] Pr�sident du Groupe de travail 5B - NOTE AU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 4
[371] Pr�sident du Groupe de travail 5D
[372] QUATRI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION 6
[373] Note du Pr�sident de la Commission 4 au Pr�sident de la Conf�rence - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (INCORPORATION PAR R�F�RENCE) - PROC�DURES SUGG�R�ES � LA CMR POUR L'ADOPTION DE TEXTE POUR INCORPORATION PAR R�F�RENCE
[374] Pr�sident du Groupe de travail 5D - R�SOLUTION [COM5/7] (CMR-2000)
[375] Pr�sident du Groupe de travail 5D
[375-r1] Pr�sident du Groupe de travail 5D
[376] Groupe de travail 5D - R�SOLUTION [COM5/6] (CMR-2000)
[377] Note du Secr�taire g�n�ral - RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPOR�S PAR R�F�RENCE DANS LE R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[377-a1] Recommandations de l'UIT-R contenant des textes incorpor�s par r�f�rence dans le R�glement des radiocommunications
[378] Projet de note du Pr�sident de la Commission 4 aux Pr�sidents dela Commission 5 et du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re RECOMMANDATIONS DE L'UIT-R CONTENANT DES TEXTES INCORPOR�S PAR R�F�RENCE DANS LE R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[379] Sous-Groupe de travail 5B-2 - MOFIDIFICATIONS DE L'ARTICLE S5 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS - (POINT 1.15.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[380] Pr�sident du Groupe de travail 5B - STRUCTURE DU GROUPE DE TRAVAIL 5B
[381] Sous-Groupe de travail 5B-3 - RAPPORT AU GROUPE DE TRAVAIL 5B
[382] NOTE DU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PR�SIDENT DU GT PLEN-1
[383] Pr�sident du Groupe de r�daction 5C-3-RA
[384] Pr�sident du Groupe de r�daction 5C3-RA
[385] Liban - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[386] Rapport du Pr�sident du Groupe de travail 4B - SIXI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 - INCOH�RENCES ET PARTIES OBSOL�TES: CORRECTIONS � APPORTER AU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[387] Pr�sident du Groupe de travail 4A - DEUXI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A � LA COMMISSION 4
[388] Pr�sident du Groupe de r�daction 5A-4 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR (COMPOSANTE SATELLITE DES IMT-2000)
[389] COMPTE RENDU DE LA TROISI�ME S�ANCE DE LA COMMISSION 5 (ATTRIBUTIONS DE FR�QUENCES ET QUESTIONS CONNEXES)
[390] Le Pr�sident du Groupe de travail 5B - RAPPORT � LA COMMISSION 5 - (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR)
[391] Groupe de travail 5D
[392] Pr�sident du Groupe de travail 5D - R�SOLUTION [COM 5/23] (CMR-2000) - Proc�dures � suivre en cas de d�passement des limites op�rationnelles ou additionnelles fix�es dans l'article S22
[393] Pr�sident du Groupe de travail 5D - R�solution 538
[394] COMPTE RENDU DE LA DEUXI�ME S�ANCE DE LA COMMISSION 3 - (CONTR�LE BUDG�TAIRE)
[395] DEUXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LACOMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[396] TROISI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[397] QUATRI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[398] Premi�re s�rie de textes soumis par la Commission de r�daction � la S�ance pl�ni�re
[399] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - QUESTIONS RELATIVES � LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FR�QUENCES 13,75-14 GHz
[399-r1] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - QUESTIONS RELATIVES � LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FR�QUENCES 13,75-14 GHz
[399-r1-c1] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - QUESTIONS RELATIVES � LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FR�QUENCES 13,75-14 GHz
[399-r1-c2] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - QUESTIONS RELATIVES � LA SITUATION DE PARTAGE DANS LA BANDE DE FR�QUENCES 13,75-14 GHz

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Mis � jour le 2007-03-30