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Conference Documents 200 to 299 (WRC-2000) - Documents 200 � 299 de la Conf�rence (CMR-2000) - Documentos 200 a 299 de la Conferencia (CMR-2000)

[200] LISTE DES DOCUMENTS PUBLI�S (Documents 151 - 200)
[201] Note de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B au Pr�sident de la Commission 4 - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par r�f�rence): PROC�DURES SUGG�R�ES � LA CMR POUR L'ADOPTION DE TEXTE POUR INCORPORATION PAR R�F�RENCE
[202] COMPTE RENDU DE LA PREMI�RE S�ANCE DE LA COMMISSION 2 (POUVOIRS)
[202-c1] Compte rendu de la Premiere s�ance de la Commission 2 (Pouvoirs)
[203] Isra�l (Etat d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[204] Centrafricaine (R�publique) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[205] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: R�SOLUTION 85 (MINNEAPOLIS, 1998)
[206] Rapport du Pr�sident du groupe de travail 4B - PREMIER RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4: (POINT 1.2 DE L'ORDRE DU JOUR)
[207] PREMI�RE S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION 6
[208] Projet de Note de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B au Pr�sident du GT PLEN-2 - UNION INTERNATIONALE DES T�L�COMMUNICATIONS
[208-r1] Projet de Note de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B au Pr�sident du GT PLEN-2
[209] MANDATS DES SOUS-GROUPES DU GT PLEN-1
[210] Pr�sident, Groupe de travail 5C - R�SOLUTION [COM5/1] (CMR-2000): Utilisation de la bande de fr�quences 35,5-35,6 GHz par les radars de mesure des pr�cipitations spatioport�s
[211] Pr�sident du Sous-groupe de travail 5A-2 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR SUR L'�TUDE DES CONTRAINTES ASSOCI�ES AUX ATTRIBUTIONS EXISTANTES POUR LE SMS NON G�OSTATIONNAIRE AU-DESSOUS DE 1 GHz
[212] Pr�sident du Groupe de r�daction 5B-2B - POINT 1.15.3 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000
[213] Note du Secr�taire g�n�ral - DATE LIMITE POUR LA SOUMISSION DES POUVOIRS
[214] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-3
[214-r1] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re - STRUCTURE DU GT PLEN-1
[215] NOTE DU SECR�TAIRE-G�N�RAL - TRANSFERT DE POUVOIRS
[216] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-2 - Note - ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz
[216-r1] Note du Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-2 - ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz
[217] NOTE DU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PR�SIDENT DU GT-PLEN-1
[218] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[219] NOTE DU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 5D
[220] PREMI�RE S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE R�DACTION � LA S�ANCE PL�NI�RE
[221] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.4 DE L'ORDRE DU JOUR
[222] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITION DE MISE � JOUR DE LA R�SOLUTION 216 (CMR-97)
[222-c1] Allemagne (R�publique f�d�rale d'), Australie, Etats-Unis d'Am�rique, Italie - PROPOSITION DE MISE � JOUR DE LA R�SOLUTION 216 (CMR-97)
[223] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - DEUXI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 - (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR)
[224] PREMI�RE S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION 6
[224-a1] PREMI�RE S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 � LA COMMISSION 6
[225] Pr�sident de la Commission 5 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOURSUR L'�TUDE DES CONTRAINTES ASSOCI�ES AUX ATTRIBUTIONS EXISTANTES POUR LE SMS NON G�OSTATIONNAIRE AU-DESSOUS DE 1 GHz
[226] PRESIDENT DE LA COMMISSION 5 - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.6.2 DE L'ORDRE DU JOUR CANAL MONDIAL DE COMMANDE RADIO POUR LES IMT-2000
[227] NOTE DU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 5
[228] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - CONSID�RATIONS RELATIVES AUX NOUVELLES ATTRIBUTIONS AU SMS DANS LES BANDES 1 492-1 525 MHz ET 1 675-1 690 MHz
[228-c1] Australie, B�larus (R�publique du), Japon, F�d�ration de Russie, Ukraine, Viet Nam (R�publique socialiste du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: CONSID�RATIONS RELATIVES AUX NOUVELLES ATTRIBUTIONS AU SMS DANS LES BANDES 1 492-1 525 MHz ...
[229] NOTE DU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 5
[230] Chine (R�publique populaire de), Cor�e (R�publique de), Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR)
[230-c1] Chine (R�publique populaire de), Cor�e (R�publique de),Indon�sie (R�publique d'), Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR)
[231] COMPTE RENDU DE LA DEUXI�ME S�ANCE DE LA COMMISSION 4 (QUESTIONS DE R�GLEMENTATION ET QUESTIONS CONNEXES)
[232] PR�SIDENT DU SOUS-GROUPE DE TRAVAIL 5B-2 - POINT 1.15.3 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000
[233] El Salvador (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[234] Projet de R�solution [COM 5/3] (CMR-2000)
[235] Pr�sident du Groupe de r�daction 5D-2 - PROJET DE R�SOLUTION [COM5/2] (CMR-2000)
[236] PR�SIDENT DU SOUS-GROUPE DE TRAVAIL 5C-3 - VALEURS DE PUISSANCE SURFACIQUE APPLICABLES AU SERVICE DE RECHERCHE SPATIALE DANS LA BANDE 37-38 GHz
[237] Bureau des radiocommunications - PR�FERENCES NATIONALES CONCERNANT LA REPLANIFICATION DU SRS (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000)
[238] Bureau des radiocommunications - LISTE DES SYST�MES "EXISTANTS" ET DES SYST�MES DE LA "PARTIE B" RECUS PAR LE BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS
[238-c1] GT PLEN-1 Bureau des radiocommunications - LISTE DES SYST�MES "EXISTANTS" ET DES SYST�MES DE LA "PARTIE B" RE�US PAR LE BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS
[238-c2] Groupe de travail 1 de la pl�ni�re - LISTE DES SYST�MES "EXISTANTS" ET DES SYST�MES DE LA "PARTIE B" RE�US PAR LE BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS
[239] Groupe de r�daction 5D-1 - PROJET DE MODIFICATION DES ARTICLES S21 ET S22 DU RR ET DES RENVOIS PERTINENTS
[240] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - ATTRIBUTION ADDITIONNELLE AU SMS DANS LA GAMME DE FR�QUENCES 1-3 GHZ(POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR)
[241] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re - STRUCTURE DU GT PLEN-1
[241-r1] Note du Pr�sident du Groupe de travail 1 de la pl�ni�re - STRUCTURE DU GT PLEN-1
[242] Jordanie (Royaume hach�mite de) - Jordanie (Royaume hach�mite de) - (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[243] Niger (R�publique du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[244] Zimbabwe (R�publique du) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - DEMANDE DE SUPPRESSION D'UN NOM DE PAYS D'UN RENVOI (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR)
[245] Note du Pr�sident du GT PLEN-2 au Pr�sident de la Commission 5
[246] Note du Pr�sident du GT PLEN-2 au Pr�sident de la Commission 4
[247] Nig�ria (R�publique f�d�rale du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[248] Note du Pr�sident du Groupe de r�daction 5D-1 au Pr�sident du Groupe de travail 5D
[249] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-3 - R�SULTATS DES D�LIB�RATIONS DU GROUPE DE R�DACTION 5C-3A
[250] LISTE DES DOCUMENTS PUBLI�S (Documents 201 - 250)
[251] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-2
[252] Note du Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-2 - MODIFICATION DES PRESCRIPTIONS RELATIVES � LA MISE EN SERVICE ET � LA PROC�DURE ADMINISTRATIVE DE DILIGENCE DUE DU FAIT DE MODIFICATIONS DES ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz
[253] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5B-1 - MODIFICATIONS DE L'APPENDICE S18 - (POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR)
[254] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5B-1 - MODIFICATIONS DE LA R�SOLUTION 342 - (POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR)
[255] Groupe de r�daction 5D-2 - R�SOLUTION [COM5/6] (CMR-2000) - Protection des r�seaux � satellite g�ostationnaire du service fixe par satellite et du service de radiodiffusion par satellite contre la puissance surfacique �quivalente cumulative maximale ...
[255-r1] Groupe de r�daction 5D-2 - R�SOLUTION [COM5/6] (CMR-2000)
[256] DEUXI�ME S�RIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 � LA COMMISSION DE R�DACTION
[257] Pr�sident du Groupe de travail 5C
[257-r1] Pr�sident du Groupe de travail 5C
[258] Note du Pr�sident de la Commission 5 - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR
[259] Pr�sident du Groupe de r�daction 5D-2 - R�SOLUTION [COM 5/7] (CMR-2000) - Nouvelles �tudes sur les conditions de partage entre r�seaux OSG et syst�mes � satellites non g�ostationnaires du service fixe par satellite et entre syst�mes � satellites non ...
[260] Note du Pr�sident du Groupe de r�daction 5D-3 au Pr�sident du Groupe de travail 5D
[260-r1] Note du Pr�sident du Groupe de r�daction 5D-3 au Pr�sident du Groupe de travail 5D
[261] Note de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B au Pr�sident du Groupe de travail 2 de la pl�ni�re
[262] Note de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B au Pr�sident du GT PLEN-1
[263] Groupe de r�daction 5D-1 - RESOLUTION [COM 5/9] (CMR-2000)
[263-r1] Groupe de r�daction 5D-1 - R�SOLUTION [COM 5/9] (CMR-2000)
[264] Note de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B au Pr�sident du Groupe de travail 5D
[265] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - (POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR)
[266] Rapport du Pr�sident du Groupe de r�daction ad hoc 5D au Pr�sident du GT 5D - QUESTIONS RELATIVES � LA SITUATION DE PARTAGE DE LA BANDE 13,75-14 GHz
[267] Note du Pr�sident du Groupe de r�daction 5D-1 au Pr�sident du Groupe de travail 5D
[268] Proc�s-verbal de la deuxi�me S�ance pl�ni�re
[268-c1] Proc�s-verbal de la deuxi�me S�ance pl�ni�re
[269] Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR)
[270] Costa Rica - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[271] Venezuela (R�publique bolivarienne du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[272] Argentine (R�publique) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[273] Sous-Groupe de travail 5B-2 - ATTRIBUTION DE BANDES DE FR�QUENCES DANS LE SENS ESPACE-ESPACE AU SERVICE DE RADIONAVIGATION PAR SATELLITE - (POINT 1.15.2 DE L'ORDRE DU JOUR)
[274] Groupe de travail 5D - R�SOLUTION [COM5/3] (CMR-2000) - Partage des fr�quences dans la gamme 37,5-50,2 GHz entre des r�seaux OSG du SFS et des syst�mes non OSG du SFS
[275] Groupe de travail 5D - R�SOLUTION [COM5/2] (CMR-2000) - Crit�res et proc�dures � suivre pour r�soudre les cas �ventuels d'application inappropri�e des limites de l'article S22 [R�v.CMR-2000] impos�es au SFS non OSG pour une seule source de brouillage
[276] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-1 - PROJET DE R�VISION DE LA R�SOLUTION 122 (CMR?97)
[277] Groupe de travail 4B - R�SOLUTION 5 (R�v.CMR-2000) - Relative � la coop�ration technique avec les pays en d�veloppement dans le domaine des �tudes de propagation dans les r�gions tropicales
[278] NOTE DU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 5C
[279] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-1 - RENVOIS RELATIFS AUX PAYS POUR L'UTILISATION DE STATIONS DU SERVICE FIXE PLAC�ES SUR DES PLATES-FORMES � HAUTE ALTITUDE (HAPS) DANS LES BANDES 27,5-28,35 GHz ET 31,0-31,3 GHz
[280] Groupe de travail 5B - POINT 1.15.3 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000
[281] Pr�sident du Groupe de travail 5C - PROJET DE R�VISION DE LA R�SOLUTION 122 (CMR-97)
[282] Pr�sident du Sous-Groupe de travail 5C-1 - RENVOIS RELATIFS AUX PAYS POUR L'UTILISATION DE STATIONS DU SERVICE FIXE PLAC�ES SUR DES PLATES-FORMES � HAUTE ALTITUDE (HAPS) DANS LES BANDES 27,5-28,35 GHz ET 31,0-31,3 GHz
[283] Groupe de travail 5C - ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz - (POINT 1.16 DE L'ORDRE DU JOUR)
[284] Pr�sidente du Groupe ad hoc 1 du Groupe de travail 5C - NOTE DE LIAISON DU GROUPE DE TRAVAIL 5CAU GROUPE DE TRAVAIL 4A
[285] Pr�sidente du Groupe ad hoc 1 du Groupe de travail 5C - PROJET DE NOUVELLE R�SOLUTION [COM5/11]
[286] Pr�sident du Groupe de travail 5C - Point 1.17 de l'ordre du jour - attribution mondiale au service d'exploration de la Terre par satellite (passive) et aux services de recherche spatiale dans la bande 18,6-18,8 GHz
[287] Pr�sident du Groupe de travail 5C
[288] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - APPLICATION DE LA DISPOSITION S23.13
[288-c1] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: APPLICATION DE LA DISPOSITION S23.13
[289] Note du Secr�taire g�n�ral - RENSEIGNEMENTS SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA R�SOLUTION 99 (MINNEAPOLIS,1998) PAR LE S�CR�TARIAT DE L'UIT
[290] Groupe de travail 4B - NOTE DE LA PR�SIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 2 DE LA PL�NI�RE
[291] NOTE DE LA PR�SIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PR�SIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A
[292] Groupe de travail 1 de la pl�ni�re - MESURES POUVANT �TRE PRISES POUR R�SOUDRE LES INCOMPATIBILIT�S SRS-SRS DANS LE PROCESSUS DE REPLANIFICATION POUR LES R�GIONS 1 ET 3
[293] Sous-Groupe de travail 5B-1 - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S15 ET DE LA R�SOLUTION 207 - (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000)
[294] Rapport de la Pr�sidente du Groupe de travail 4B - QUATRI�ME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B � LA COMMISSION 4 - (POINTS 2 ET 4 DE L'ORDRE DU JOUR)
[295] Indon�sie (R�publique d') - (R�SOLUTION 86 DE LA PP-98) - ARTICLE S9 - Proc�dure � appliquer pour effectuer la coordination avec d'autres administrations ou obtenir leur accord
[295R1] Indon�sie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - (R�SOLUTION 86 DE LA PP-98)
[296] Cuba - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[297] F�d�ration de Russie, Ukraine - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PROPOSITIONS POUR LA R�ALISATION D'UN CONSENSUS SUR LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000
[297-c1] B�larus, (R�publique du), Russie (F�d�ration de), Ukraine - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PROPOSITIONS POUR LA R�ALISATION D'UN CONSENSUS SUR LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000
[298] Pr�sident du Groupe de travail 4B - RAPPORT DE LA PR�SIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PR�SIDENT DE LA COMMISSION 4 - POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR
[299] Note du Pr�sident de la Conf�rence au Pr�sident de la Commission 4 - ADJONCTION DE NOMS DE PAYS AUX RENVOIS

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Mis � jour le 2007-03-30