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Conference Documents 1 to 99 (WRC-2000) - Documents 1 � 99 de la Conf�rence (CMR-2000) - Documentos 1 a 99 de la Conferencia (CMR-2000)

[ADM-1] NOTE D'INFORMATION � L'INTENTION DES D�L�GU�S
[ADM-2] CD-ROM DES TEXTES DE LA CMR-2000
[1] Note du Secr�taire g�n�ral - ORDRE DU JOUR DE LA CONF�RENCE
[2] Note du Secr�taire g�n�ral - POUVOIRS DES D�L�GATIONS � LA CONF�RENCE
[3] Note du Secr�taire g�n�ral - RAPPORT DE LA RPC � LA CONF�RENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS DE 2000
[4] Note du Secr�taire g�n�ral - DOCUMENT D'INFORMATION DE L'OACI
[4-a1] Note du Secr�taire g�n�ral - POSITION DE L'OACI POUR LA CONF�RENCE
[4-a2] Note du Secr�taire g�n�ral - POSITION DE L'OACI POUR LA CONF�RENCE
[4-a3] Note du Secr�taire g�n�ral - POSITION DE L'OACI POUR LA CONF�RENCE
[4-a3-a1] Note du Secr�taire g�n�ral - POSITION DE L'OACI POUR LA CONF�RENCE
[4-c1] Note du Secr�taire g�n�ral - POSITION DE L'OACI POUR LA CONF�RENCE
[5] Note du Secr�taire g�n�ral - INFORMATIONS SUR L'OCCUPATION PAR LES SERVICES FIXE ET MOBILE DES BANDES D'ONDES D�CAM�TRIQUES ADDITIONNELLES ATTRIBU�ES PAR LA CAMR-92 AU SERVICE DE RADIODIFFUSION
[6] Arabie saoudite (Royaume d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[7] Estonie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[8] R�publique tch�que - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[9] Pakistan (R�publique islamique du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[10] Angola (R�publique d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[11] Hongrie (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a1] �tats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFERENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AUX R�SOLUTIONS DE LA PP-98 R�solution 88 (Minneapolis, 1998)
[12-a2] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PROPOSITIONS RELATIVES � UNE R�SOLUTION DE LA PP-98
[12-a3] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PROPOSITION POUR LA COMPOSANTE DE TERRE ET LA COMPOSANTE SATELLITE DES IMT-2000
[12-a4] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PROPOSITIONS RELATIVES � LA R�SOLUTION 86 DE LA CONF�RENCE DE PL�NIPOTENTIAIRES, MINNEAPOLIS 1998, AU RENVOI S5.393 ET � LA R�SOLUTION 528
[12-a5] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AUX R�SOLUTIONS DE LA CONF�RENCE DE PL�NIPOTENTIAIRES DE 1998
[12-a6] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a7] �TATS-UNIS D'AM�RIQUE - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a8] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a9] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a10] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a11] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.13 DE L'ORDRE DU JOUR
[12-a12] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a13] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a14] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a15] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[12-a16] Etats-Unis d'Am�rique - PROTECTION DU SERVICE FIXE CONTRE LES �MISSIONS DU SFS OSG DANS LA BANDE 11,7-12,2 GHz (R�GION 2)
[12-a17] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR
[12-a17-c1] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR: RECOMMANDER AU CONSEIL DES POINTS � INSCRIRE � L'ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE CMR ET EXPOSER SES VUES SUR L'ORDRE DU JOUR PR�LIMINAIRE DE LA CONF�RENCE SUIVANTE ET ...
[13] PROPOSITIONS EUROP�ENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[13-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 1 - Questions relatives aux IMT-2000 et aux services maritime et a�ronautique
[13-a2] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[13-a2-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PARTIE 2
[13-a2-c1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[13-a3] PROPOSITIONS EUROP�ENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 3 - Point 1.13 de l'ordre du jour - SFS non OSG
[13-a3-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�NNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 3: POINT 1.13 DE L'ORDRE DU JOUR - SFS NON OSG
[13-a3-c1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[13-a4] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 4 - Services scientifiques spatiaux et radioastronomie
[13-a5] PROPOSITIONS EUROP�ENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 5 - Appendices S30 et S30A
[13-a6] PROPOSITIONS EUROP'RENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 6 - Services fixe et fixe par satellite
[13-a6-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[13-a7] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POURLES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 7 - Appendices S3 et S7, R�solutions 28 (CMR-95) et 95 (CMR-97), R�solutions de la PP-98
[13-a7-a1] ANNEXE 1 � LA PARTIE 7C DES PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: (APPENDICE S7)
[13-a7-a2] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PARTIE 7: APPENDICES S3 ET S7, R�SOLUTIONS 28 (CMR-95) ET 95 (CMR-97), R�SOLUTIONS DE LA PP-98
[13-a8] PROPOSITIONS COMMUNES EUROP�ENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[13-c1] PROPOSITIONS EUROP�ENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[13-c2] PROPOSITIONS EUROP�ENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[13-c3] PROPOSITIONS EUROP�ENNES COMMUNES POURLES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-a1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-a1-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-a1-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-a1-c3] Administrations de la CITEL - Propositions pour les travaux de la conf�rence
[14-a2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-a2-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-a2-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-a2-c3] Administrations de la CITEL - Propositions pour les travaux de la conf�rence
[14-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-c1-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-c1-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-c1-c3] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[14-c1-c4] Administrations de la CITEL - Propositions pour les travaux de la conf�rence
[14-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[15] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN G�N�RAL DES R�SOLUTIONS ET DES RECOMMANDATIONS DES CAMR/CMR
[16] Note du Secr�taire g�n�ral - RAPPORT DU BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS SUR LES R�SULTATS OBTENUS DANS L'APPLICATION DES PROC�DURES PR�VUES DANS LE R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS ET SUR D'AUTRES QUESTIONS ASSOCI�ES
[17] Note du Secr�taire g�n�ral - RAPPORT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA R�SOLUTION 533 (CMR-97)
[18] Su�de - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[19] R�publique de Lituanie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[20] T�l�communaut� Asie-Pacifique (APT) - Groupe de pr�paration de la Conf�rence (APG) - PROPOSITIONS COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[20-a1] T�l�communaut� Asie-Pacifique (APT) - GROUPE DE PR�PARATION DE LA CONF�RENCE: PROPOSITIONS COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[20-c1] T�l�communaut� Asie-Pacifique (APT) - Groupe de Pr�paration de la Conf�rence (APG)
[21] �mirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - ATTRIBUTION DES BANDES 1,5/1,6 GHZ AU SERVICE MOBILE PAR SATELLITE (POINT 1.10 DE L'ORDRE DU JOUR)
[22] �mirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE CONF�RENCE - ATTRIBUTION ADDITIONNELLE AU SMS DANS LA GAMME 1-3 GHZ (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR)
[23] �mirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - SUPPRESSION D'UN NOM DE PAYS FIGURANT DANS DES RENVOIS DU TABLEAU D'ATTRIBUTION DES BANDES DE FR�QUENCES
[24] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[24-a1] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: TABLE DES MATI�RES
[24-a2] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[24-a3] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[24-c1] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[25] Maroc (Royaume du) - CONTRIBUTION COMMUNE DES PAYS ARABES POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - IMT-2000 - (Point 1.6.1 de l'ordre du jour)
[25-c1] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS ARABES COMMUNES
[26] Namibie (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - DEMANDES DE MODIFICATION DES RENVOIS (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000)
[27] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[28] Suisse (Conf�d�ration) - PROPOPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[29] Note du Secr�taire g�n�ral - R�SOLUTION 80 (CMR-97) - RAPPORT DU COMIT� DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[30] R�publique d'Ouzb�kistan - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[030-c1] Ouzb�kistan (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[31] Cuba - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[32] Note du Secr�taire g�n�ral - RAPPORT SUR LA PROC�DURE ADMINISTRATIVE DU PRINCIPE DE DILIGENCE DUE APPLICABLE � CERTAINS SERVICES DE T�L�COMMUNICATION PAR SATELLITE
[32-c1] Note du Secr�taire g�n�ral - RAPPORT SUR LA PROC�DURE ADMINISTRATIVE DU PRINCIPE DE DILIGENCE DUE APPLICABLE � CERTAINS SERVICES DE COMMUNICATION PAR SATELLITE
[33] Russie (F�d�ration de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[33-a1] F�d�ration de Russie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[34] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3
[34-a1] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: POSITIONS ORBITALES SERVANT DE BASE DANS LES �TUDES DE FAISABILIT� SUR LA REPLANIFICATION DU SRS
[34-a2] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3 - R�SULTATS DE L'�TUDE DE FAISABILIT� SUR LES LIAISONS DESCENDANTES
[34-a3] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3 - R�SULTATS DE L'�TUDE DE FAISABILIT� RELATIVE AUX LIAISONS DE CONNEXION
[34-a4] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: ANALYSES DE COMPATIBILIT� AVEC D'AUTRES SERVICES ET AVEC LE PLAN POUR LA R�GION 2
[34-a4-c1] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: ANALYSES DE COMPATIBILIT� AVEC D'AUTRES SERVICES ET AVEC LE PLAN POUR LA R�GION 2
[34-a5] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �VALUATION DES CONS�QUENCES DE L'ATTRIBUTION D'UN FAISCEAU MULTINATIONAL � LA CROATIE, LA HONGRIE, ...
[34-a6] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE D'UN FAISCEAU MULTINATIONAL POUR LA JORDANIE, LE LIBAN ET LA SYRIE
[34-a7] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE DE NOUVEAUX FAISCEAUX ELLIPTIQUES DE LIAISON DE CONNEXION POUR LA CHINE
[34-a7-a1] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE DE NOUVEAUX FAISCEAUX ELLIPTIQUES DE LIAISON DE CONNEXION POUR LA CHINE
[34-a8] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE D'UN NOUVEAU FAISCEAU ELLIPTIQUE DE LIAISON DE CONNEXION POUR LA BULGARIE
[34-a9] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE D'UNE SUBDIVISION DES FAISCEAUX COMPOSITES PLM/SMA ET GUM/MRA ...
[34-a10] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE DE L'INCLUSION DE 12 CANAUX � 109,85 E POUR LE JAPON
[34-a11] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE D'UNE LARGEUR DE BANDE D'�MISSION DE 33 MHz POUR LA R�PUBLIQUE ...
[34-a12] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE DESTIN�E � ESTIMER LES CONS�QUENCES DU TRANSFERT DU FAISCEAU NATIONAL DU QATAR SUR LA POSITION ...
[34-a13] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE DE FAISCEAUX DE LIAISON DE CONNEXION DE REMPLACEMENT POUR L'AUSTRALIE
[34-a14] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDES VISANT � ESTIMER LES CONS�QUENCES DE L'UTILISATION ADDITIONNELLE OU DE REMPLACEMENT DES BANDES DE ...
[34-a15] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � �VALUER LES CONS�QUENCES DE L'UTILISATION PAR LA TUNISIE D'UNE POSITION ORBITALE DANS ...
[34-a16] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: �TUDE VISANT � D�TERMINER L'INCIDENCE D'UN FAISCEAU MULTINATIONAL POUR LA LITUANIE ET LA LETTONIE
[34-a17] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3 - �TUDES DE COMPATIBILIT� AVEC D'AUTRES SERVICES ET AVEC LE PLAN POUR LA R�GION 2
[34-c1] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: INFORMATIONS COMPL�MENTAIRES OU ACTUALIS�ES SUR LA M�THODOLOGIE DE MISE EN OEUVRE DE LA M�THODE DE ...
[34-c2] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: INFORMATIONS COMPL�MENTAIRES ET DE MISE � JOUR RELATIVES AUX HYPOTH�SES TECHNIQUES DE BASE POUR LA M�THODE ...
[34-c3] Note du Secr�taire g�n�ral - EXAMEN ET R�VISION �VENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES R�GIONS 1 ET 3: INFORMATIONS COMPL�MENTAIRES/ACTUALIS�ES SUR LES �TUDES DE COMPATIBILIT� AVEC D'AUTRES SERVICES ET LE PLAN ...
[35] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a1] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 1: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a2] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 2: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a3] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 3: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a4] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 4: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a4-c1] Br�sil (R�publique f�d�rale du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a5] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 5: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a6] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 6: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a7] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 7: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a8] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a9] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 9: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a10] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 10: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a11] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 11: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a12] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 12: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a13] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - Addendum 13: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a14] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a15] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[35-a16] Br�sil (R�publique f�d�rative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[36] Note du Secr�taire g�n�ral
[36-a1] Note du Secr�taire g�n�ral - �LABORATION DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS ET QUESTIONS CONNEXES: INFORMATIONS COMPL�MENTAIRES
[37] France - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PROPOSITION DE MISE � JOUR DES CRIT�RES DE PARTAGE ENTRE LE SFS, LE SRS ET LES SERVICES DE TERRE DANS LA BANDE 11,7-12,7 GHz
[38] Italie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - PROPOSITIONS VISANT � SUPPRIMER LE NOM DE L'ITALIE DANS LES RENVOIS S5.112, S5.114 ET S5.117 DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS CONFORM�MENT AU POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000
[39] Note du Secr�taire g�n�ral - RAPPORT DU BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS SUR L'APPLICATION DE LA R�SOLUTION 53 (CMR-97)
[40] Note du Secr�taire g�n�ral - CONF�RENCES MONDIALES DES RADIOCOMMUNICATIONS
[41] Directeur du Bureau des radiocommunications - RAPPORT DU DIRECTEUR SUR LES ACTIVIT�S DU SECTEUR DES RADIOCOMMUNICATIONS
[41-c1] Directeur du Bureau des radiocommunications - RAPPORT DU DIRECTEUR SUR LES ACTIVIT�S DU SECTEUR DES RADIOCOMMUNICATIONS
[42] S�n�gal (R�publique du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[43] Kazakstan (R�publique du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[44] Namibie (R�publique de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[45] Arm�nie (R�publique d'), Azerba�djanaise (R�publique) B�larus (R�publique du), G�orgie, Kazakstan (R�publique du), Moldova (R�publique de), Ouzb�kistan (R�publique d'), R�publique kirghize, Russie (F�d�ration de), Tadjikistan (R�publique du), ...
[46] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - CONTRIBUTION � LA R�SOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - PROC�DURES DE COORDINATION ET DE NOTIFICATION DES R�SEAUX � SATELLITE
[47] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: CONTRIBUTION � LA R�SOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - RENVOI S5.556A DU R�GLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[48] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - CONTRIBUTION � LA R�SOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - LIAISON INTER-SATELLITES ENTRE SYST�MES OSG ET NON OSG
[49] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[50] LISTE DES DOCUMENTS PUBLI�S (Documents 1 - 50)
[51] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[51-a1] Malaisie - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[52] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - Point 1.6.1 de l'ordre du jour - composante de Terre des IMT-2000
[52-c1] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[53] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: Point 1.13.1 de l'ordre du jour - Proposition de modification de la section VI de l'article S22
[54] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR - CRIT�RES ET PROC�DURES � SUIVRE POUR �VITER LES CAS �VENTUELS D'APPLICATION INAPPROPRI�E DES LIMITES DE L'ARTICLE S22 [R�v.CMR-2000] IMPOS�ES AU SFS NON OSG ...
[55] Australie, Cor�e (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[56] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: Point 1.13 de l'ordre du jour - proposition de modification pour le renvoi num�ro S5.502
[57] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.21 DE L'ORDRE DU JOUR
[57-r1] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.21 DE L'ORDRE DU JOUR
[58] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: ORDRE DU JOUR POUR LA CMR-03 - PROPOSITIONS DE MODIFICATION POUR LA R�SOLUTION 722 (CMR-97)
[59] Indon�sie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: SERVICES FIXE ET FIXE PAR SATELLITE (Point 1.4 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[60] Indon�sie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: ATTRIBUTION AU SMS AU-DESSOUS DE 1 GHz (Points 1.11 et 7.2 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[61] Indon�sie (R�publique d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: APPENDICE S7, POINT 1.3 DE L'ORDRE DU JOUR
[62] Uruguay (R�publique orientale de l') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFERENCE
[62-a1] Uruguay (R�publique orientale de l') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFERENCE
[63] Norv�ge - PROPOSIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[64] Note du Secr�taire g�n�ral - DOCUMENT D'INFORMATION DE IATA
[65] Espagne - MAINTIEN DES ASSIGNATIONS AU R�SEAU HISPASAT-2 DANS LES PLANS DES APPENDICES S30 ET S30A
[66] Nouvelle-Z�lande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR - QUESTIONS RELATIVES AUX IMT-2000
[66-r1] Nouvelle-Z�lande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR - QUESTIONS RELATIVES AUX IMT-2000
[67] Danemark, Liechtenstein (Principaut� de), Luxembourg, Norv�ge, Pays-Bas (Royaume des), Suisse (Conf�d�ration) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: R�SOLUTION 85 (MINNEAPOLIS, 1998) R�SOLUTION 49 (CMR-97)
[68] Belgique, Danemark, Liechtenstein (Principaut� de), Luxembourg, Norv�ge, Pays-Bas (Royaume des), Suisse (Conf�d�ration) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE - R�SOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998)
[68-c1] Belgique, Danemark, Liechtenstein (Principaut� de), Luxembourg, Norv�ge, Pays-Bas (Royaume des), Su�de, Suisse (Conf�d�ration) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: R�SOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998)
[69] Espagne, Luxembourg, Norv�ge, Pays-Bas (Royaume des) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: R�SOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998)
[69-c1] Espagne, France, Luxembourg, Norv�ge, Pays-Bas (Royaume des), Su�de - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: R�SOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) Arc de coordination
[70] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[71] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[72] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[73] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[74] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[75] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[76] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[77] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[78] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITION CONCERNANT L'ATTRIBUTION DE FR�QUENCES � L'�CHELLE MONDIALE AU SERVICE DE RADIOREP�RAGE PAR SATELLITE DANS LES BANDES 1 610-1 626,5 MHz ET 2 483,5-2 500 MHz
[79] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[80] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[81] Chine (R�publique populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[82] Note du Secr�taire g�n�ral - R�GLEMENT INT�RIEUR DES CONF�RENCES ET UTILISATION DES SUPPORTS VISUELS
[83] Cor�e (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POSITION ORBITALE ACCORD�E � LA R�PUBLIQUE DE COR�E POUR LES CANAUX ADDITIONNELS ATTRIBU�S CONFORM�MENT AU POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR (CMR-2000)
[84] Cor�e (R�publique de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PROC�DURE DE MISE EN OEUVRE DES DROITS � ACQUITTER POUR LE TRAITEMENT DES FICHES DE NOTIFICATION DES R�SEAUX � SATELLITE
[85] Cor�e (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[86] Cor�e (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: DOCUMENT D'INFORMATION
[86-c1] Cor�e (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: DOCUMENT D'INFORMATION
[87] Cor�e (R�publique de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[88] Allemagne (R�publique f�d�rale d') et Norv�ge - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[89] Autriche - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[90] Autriche - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[90-c1] Autriche, Liechtenstein (Principaut� de), Suisse (Conf�d�ration) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[91] Autriche - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE
[92] Note du Secr�taire g�n�ral - DOCUMENT D'INFORMATION DE L'OMI
[93] Espagne - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: ACTUALISATION DES CONDITIONS DE PARTAGE DANS LA BANDE 13,75-14 GHZ
[94] Note du Secr�taire g�n�ral - R�LE DE L'ADMINISTRATION NOTIFICATRICE DANS LE CAS O� UNE ADMINISTRATION NOTIFICATRICE AGIT AU NOM D'UN GROUPE D'ADMINISTRATIONS NOMM�MENT D�SIGN�ES
[95] Nouvelle-Z�lande - PRINCIPES D'�VALUATION DES BANDES ENVISAGEABLES POUR LES IMT-2000
[96] Nouvelle-Z�lande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR - QUESTIONS RELATIVES AUX IMT-2000
[97] Nouvelle-Z�lande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR
[98] Etats-Unis d'Am�rique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONF�RENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[99] Note du Secr�taire g�n�ral - DOCUMENT D'INFORMATION DU COMIT� TECHNIQUE DE L'UNION MONDIALE DE RADIODIFFUSION (WBU/TC)

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Mis � jour le 2007-03-30