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Bureau du Secr�taire G�n�ral Radio- communication (ITU-R) Normalisation (ITU-T) D�veloppement (ITU-D) Expositions et Forums de TELECOM Membres	Home Page : Publications Special Committee (SC) - Commission sp�ciale (CS) - Comisi�n Especial (SC) [SC99/1] Rapport du Groupe SC-1 � la Commission sp�ciale - Aspects r�glementaires et de proc�dure li�s aux Appendices S30 et S30A, dans le cadre des points 1.19, 1.19bis et 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/2] R�le de l'administration notificatrice lorsque elle agit au nom d'un groupe d'aministrations nomm�ment d�sign�es [SC99/3] Date de mise en service des r�seaux � satellite R�solution [COM5/17] (Minneapolis) [SC99/4] Proc�dures de coordination et de notification des r�seaux � satellite d�crites dans la R�solution [COM5/17] (Minneapolis, 1998) [SC99/5] Rapport du Groupe SC-3 � la Commission sp�ciale [SC99/6] Rapport du Groupe SC-2 � la Commission sp�ciale: Aspects r�glementaires et de proc�dure li�s au service fixe par satellite, dans le cadre des points 1.8,1.12,1.13,1.14 et 8.1 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/6c1] Rapport du Groupe SC-2 � la Commission sp�ciale - Aspects r�glementaires et de proc�dure li�s au service fixe par satellite dans le cadre des points 1.8,1.12,1.13,1.14 et 8.1 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/7] Incorporation par r�f�rence [SC99/8] Rapport du Pr�sident de la Commission sp�ciale [SC99/9] Rapport du SC-4 � la Commission sp�ciale - Aspects de r�glementation et de proc�dure relatifs � l'incorporation par r�f�rence et � certaines questions concernant les ondes d�cam�triques et hectom�triques [SC99/10] Incorporation par r�f�rence: Examen continu des dispositions du R�glement des radiocommunications faisant r�f�rence aux Recommandations de l'UIT-R [SC99/10-a1] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/11] Droits � acquitter pour le traitement des fiches de notification des r�seaux � satellite - R�solution 88 (Minneapolis, 1998) [SC99/12] Propositions concernant l'ordre du jour de la CMR-2000 (point 1.8) [SC/13] Texte r�glementaire ou de proc�dure concernant le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC9/14] Texte r�glementaire de proc�dure concernant le point 1.15.1 de l'ordre du jour [SC99/15] Examen et mise � jour des proc�dures de publication anticip�e, de coordination et de notification [SC99/16] Texte r�glementaire/de proc�dure pour le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 - Modification du num�ro S5.520 du R�glement des radiocommunications [SC99/17] Dispositions r�glementaires concernant le point 1.7 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/18] Texte r�glementaire/de proc�dure pour le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/19] Texte r�glementaire ou de proc�dure concernant le point 1.13.1 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/20] Dispositions r�glementaires concernant le point 1.18 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/21] Mise � jour possible de l'Article S5 et des R�solutions 130(CMR-97) et 538(CMR-97) sur les questions relatives aux syst�mes non-g�ostationaires du service fixe par satellite [SC99/22] Possibilit�s de modifications aux Articles 4, 5, 6 et 7 des Appendices S30 et S30A pour rem�dier aux insuffisances de ces Articles en liaison avec les services non planifi�s ("Approche 1") [SC99/23] Modifications possibles de l'Article S11 afin de rem�dier aux insuffisances concernant l'inscription des assignations dans le fichier de r�f�rence international des fr�quences [SC99/24] Simplifications propos�es � l'Article S9 et � l'Appendice S5 (R�solution 86 (PP-98)) [SC99/25] Coordination entre stations terriennes et stations de Terre type [SC99/26] Approche r�glementaire alternative possible afin de r�soudre les insuffisances des Articles 4, 6 et 7 des Appendices S30 et S30A en relation avec les services non planifi�s [SC99/27] Dispositions r�glementaires concernant le point 1.3 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/28] Aspects r�glementaires et de proc�dure - Point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 - Modifications r�dactionnelles concernant l'Annexe 1 de la pi�ce jointe 1 de l'Annexe 3 du Rapport du Groupe SC-2 � la Commission sp�ciale [SC99/29] R�le d'une administration agissant en qualit� d'administration notificatrice pour le compte d'un groupe d'administrations nomm�ment d�sign�es [SC99/30] Incorporation par r�f�rence [SC99/31] Proposition relative au point 1.7 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/32] Correction de certaines lacunes des Appendices S30 et S30A dans le cadre du point 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/33] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/34] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/35] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/36] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/37] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/38] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/39] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/40] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/41] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/42] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/43] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/44] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/45] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/46] Proposition de pr�sentation, par le Groupe de Travail 3, du Rapport de la Commission sp�ciale, illustr�e par des exemples [SC99/46R1] Proposition de pr�sentation, par le Groupe de travail 3, du Rapport de la Commission sp�ciale, illustr�e par des exemples [SC99/47] Projet de contribution au Rapport de la CS � la RPC - Aspects r�glementaires et de proc�dure li�s aux Appendices S30 et S30A, dans le cadre des points 1.19, 1.19bis et 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/47r1] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/47r2] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/48] Rapport du Groupe de travail 3 [SC99/48c1] Rapport du Groupe de travail 3 [SC99/49] Proposition de pr�sentation, par le Groupe de travail 2, du Rapport de la Commission sp�ciale, illustr�e par des exemples [SC99/49a1] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/49c1] Proposition de pr�sentation, par le Groupe de travail 2, du Rapport de la Commission sp�ciale, illustr�e par des exemples [SC99/50] Liste des documents publi�s (Docs. SC99/1 � SC99/50) [SC99/51] Liste finale des participants [SC99/52] Projet de Rapport � la Commission sp�ciale sur les R�solutions de la PP-98 [SC99/53] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/54] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/55] Ce document existe seulement en anglais.

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