R�sum�

Ces derni�res ann�es, l'utilisation d'�quipements fond�s sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) dans la vie quotidienne s'est intensifi�e, mais elle s'est aussi accompagn�e d'effets secondaires ind�sirables li�s � l'augmentation de la vente, de la circulation et de l'utilisation de dispositifs TIC de contrefa�on sur le march�.

Un dispositif TIC de contrefa�on est un produit qui enfreint express�ment la marque de fabrique, copie les mod�les de mat�riels et de logiciels, enfreint les droits li�s � la marque ou � l'emballage d'un produit original ou authentique et, en r�gle g�n�rale, enfreint les normes techniques, les prescriptions r�glementaires ou les proc�dures de conformit�, les accords de licences de fabrication applicables aux niveaux national et/ou international ou les autres prescriptions juridiques applicables.

Parmi les diff�rents types de dispositifs TIC utilis�s actuellement, les smartphones et autres dispositifs mobiles sont devenus des objets omnipr�sents et attrayants pour la population mondiale et, par voie de cons�quence, ont �galement attir� l'attention du march� noir et du march� gris � l'�chelle mondiale.

Cette situation a des cons�quences n�gatives pour les parties prenantes telles que les utilisateurs, les op�rateurs de r�seau, les fabricants de dispositifs authentiques, les n�gociants et les pouvoirs publics, notamment une diminution de la protection de la s�curit� et de la qualit� de service pour les utilisateurs, ainsi qu'un manque � gagner pour un �ventail de parties prenantes.

�tant donn� que le principe �conomique de l'offre et de la demande en ce qui concerne les dispositifs TIC de contrefa�on rend plus difficiles les initiatives prises pour lutter contre le march� mondial de la contrefa�on, aucune solution unique ne peut � elle seule r�soudre le probl�me et il est alors n�cessaire de prendre toute une s�rie de mesures dans le cadre d'une approche globale.

Par cons�quent, la Recommandation UIT‑T Q.5050 vise � d�finir un cadre de r�f�rence, y compris les difficult�s principales et les exigences de haut niveau, dont il faudrait tenir compte lors de la mise en oeuvre de solutions visant � lutter contre la circulation et l'utilisation de dispositifs TIC de contrefa�on.