---

• UIT-T Rec. D.90 (11/1988) TAXATION, COMPTABILITÉ ET REMBOURSEMENT DANS LE SERVICE MOBILE MARITIME
• Notes préliminaires
• SOMMAIRE
• DIVISION J CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES
• 1 Définitions
• 1 Considérations générales
  • 1.1 Considérations générales
  • 1.2 Modifications des tarifs
  • 1.3 Radiocommunications entre stations mobiles
• 2 Radiotélégrammes
  • 2.1 Considérations générales
  • 2.2 Dispositions spéciales en matière de taxation
• 3 Communications radiotéléphoniques et radiotélex
  • 3.1 Taxes terrestres et taxes de ligne
  • 3.2 Taxes spéciales
• 4 Radiotélexogrammes
• 5 Télex postal radiomaritime
• DIVISION L COMPTABILITÉ
• 1 Considérations générales
• 2 Etablissement des comptes
• 3 Echange et vérification des comptes maritimes
• 4 Paiement des soldes de comptes
• 5 Archives
• 6 Procédures comptables spéciales applicables aux radiotélexogrammes
• DIVISION M REMBOURSEMENTS
• 1 Radiotélégrammes
  • 1.1 Considérations générales
  • 1.2 Lettres radiomaritimes
• 2 Communications radiotéléphoniques et radiotélex
• 3 Radiotélexogrammes
• ANNEXE A Identification de l'autorité chargée de la comptabilité
  • A.1 Format de code
  • A.2 Attribution
  • A.3 Notification
  • A.4 Publication
  • A.5 Exemples
• ANNEXE B Modèle de relevé pour la comptabilité maritime
• ANNEXE C Modèle de relevé pour la comptabilité maritime
• ANNEXE D Modèle de relevé pour la comptabilité du service mobile maritime par satellite
• ANNEXE E Modèle de relevé pour la comptabilité du service mobile maritime par satellite