UIT-T Rec. D.601 R (11/1988) FIXATION DES QUOTES-PARTS DE RÉPARTITION ET DES TAXES DE PERCEPTION DANS LES RELATIONS TÉLEX ENTRE PAYS D'AFRIQUE
Introduction
1 Explication de certains termes ou certaines expressions utilisés dans la présente Recommandation
2 Détermination des quotes-parts de répartition dans les relations télex entre pays africains
2.1 Considérations générales
2.2 Calcul des distances (partie «ligne»)
2.3 Normes de tarification à appliquer en vue de l'établissement de la comptabilité internationale
3 Fixation des taxes de perception dans les relations télex entre pays africains
3.1 Considérations générales
3.2 Fixation des taxes de perception
3.3 Exemples d'application des normes de tarification mentionnées dans le § 2 en vue de la fixation des taxes de ...
4 Tarification et rémunération des moyens utilisés en ce qui concerne le service télex international assuré en ...
ANNEXE A
Normes de tarification à appliquer en Afrique pour la détermination des quotes-parts de répartition en service télex
ANNEXE B
Normes à appliquer en Afrique pour la rémunération des moyens de transmission mis à disposition entre Administrations ...
ANNEXE C
Normes à appliquer en Afrique pour la rémunération des moyens mis à disposition entre Administrations dans un pays ...
ANNEXE D
Tarification et rémunération des moyens utilisés en ce qui concerne le service télex international assuré en Afrique ...
D.1 Tarification
D.2 Rémunération des moyens