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• UIT-T Rec. d.40 (11/1988) PRINCIPES GÉNÉRAUX DE TARIFICATION APPLICABLES AUX TÉLÉGRAMMES ÉCHANGÉS PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE TÉLÉGRAPHIQUE...
• 1 Introduction
  • 1.1 Caractéristiques fondamentales des systèmes de tarification par mot et binaire
  • 1.2 Autres systèmes de tarification des télégrammes
• 2 Explication de certains termes ou de certaines expressions utilisés dans la présente Recommandation
• 3 Taxes de répartition1) 2)
  • 3.1 Détermination par accord mutuel
  • 3.2 Particularités du système de tarification par mot
  • 3.3 Particularités du système de tarification binaire
  • 3.4 Quote-part terminale
  • 3.5 Quotes-parts de transit
  • 3.6 Taxe de répartition
  • 3.7 Notification au Secrétariat général de l'UIT
  • 3.8 Délai d'application des taxes de répartition nouvelles
• 4 Taxes de perception
• 5 Dispositions communes aux taxes de répartition et aux taxes de perception
• 6 Dispositions spéciales
  • 6.1 Télégrammes en transit
  • 6.2 Correspondance télégraphique de service et télégrammes en franchise