Recommandation UIT-T A.7 (08/2024) Groupes spécialisés: création et méthodes de travail
Résumé
Historique
AVANT-PROPOS
TABLE DES MATIÈRES
1 Champ d'application
1bis Références
2 Création, mandat et équipe de direction
     2.1 Création
          2.1.1 Création par une commission d'études
               2.1.1.1 Création à une réunion d'une commission d'études
               2.1.1.2 Création entre deux réunions d'une commission d'études
          2.1.2 Création par le GCNT
               2.1.2.1 Création à une réunion du GCNT
               2.1.2.2 Création entre deux réunions du GCNT
     2.2 Mandat
     2.3 Équipe de direction
3 Méthodes de travail des groupes spécialisés
     3.1 Participation
     3.2 Langue de travail
     3.3 Contributions techniques
     3.4 Lignes directrices relatives de travail
     3.5 Annonces concernant les réunions
     3.6 Rapports d'activités
4 Financement des groupes spécialisés et de leurs réunions
5 Appui administratif
6 Logistique des réunions
7 Droit de propriété intellectuelle
8 Produits attendus
     8.1 Forme des produits attendus
     8.2 Approbation des produits attendus
     8.3 Transmission des produits attendus du groupe spécialisé à l'entité de rattachement
Appendice I   Lignes directrices pour un transfert efficace des documents élaborés par les groupes spécialisés à leur entité de rattachement
     I.1 Champ d'application
     I.2 Rationalisation du transfert des documents élaborés par les groupes spécialisés et de leur approbation par les commissions d'études
Bibliographie