Recommandation UIT-T A.24 (08/2024) Collaboration et échange d'informations avec d'autres organisations
Résumé
Historique
AVANT-PROPOS
TABLE DES MATIÈRES
1 Champ d'application
2 Références
3 Définitions
     3.1 Termes définis ailleurs
     3.2 Termes définis dans la présente Recommandation
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Habilitation d'une organisation
7 Choix du mode de collaboration
8 Acceptation du mode de collaboration
9 Publication des documents
10 Mise à jour des documents
11 Politique en matière de brevets et dispositions relatives au droit d'auteur
Annexe A  Collaboration en mode liaison
Annexe B  Collaboration dans le cadre d'une activité de collaboration
     B.1 Mise en place d'une activité de collaboration
     B.2 Participation aux réunions de l'autre organisation
     B.3 Contributions
     B.4 Éditeurs chargés de la rédaction d'un document commun
     B.5 Obtention d'un consensus
     B.6 Rapport d'activité
Annexe C  Collaboration dans le cadre d'une équipe commune
     C.1 Mise en place d'une équipe commune
     C.2 Réunions
     C.3 Contributions
     C.4 Éditeurs chargés de la rédaction d'un document commun
     C.5 Obtention d'un consensus
     C.6 Rapport d'activité
Annexe D  Synchronisation des procédures d'approbation
Annexe E  Collaboration multilatérale
Bibliographie