Résolution 1 (2008) – Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T)
AVANT-PROPOS
SECTION 1 – Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
SECTION 2 – Les commissions d'études et les groupes qui en relèvent
2.1 Classification des commissions d'études et des groupes qui en relèvent
2.2 Tenue de réunions hors de Genève
2.3 Participation aux réunions
2.4 Rapports des commissions d'études à l'AMNT
SECTION 3 – Gestion des Commissions d'études
SECTION 4 – Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications
SECTION 5 – Fonctions du Directeur
SECTION 6 – Contributions
SECTION 7 – Elaboration et approbation des Questions
7.1 Elaboration des Questions
7.2 Approbation des Questions entre les AMNT
7.3 Approbation des Questions par l'AMNT
7.4 Suppression des Questions
SECTION 8 – Choix de la procédure d'approbation des Recommandations
8.1 Choix de la procédure d'approbation
8.2 Notification de la procédure choisie
8.3 Changement de la procédure choisie
SECTION 9 – Approbation de Recommandations nouvelles ou réviséesselon la procédure d'approbation traditionnelle
9.1 Généralités
9.2 Procédure
9.3 Conditions préalables
9.4 Consultation
9.5 Procédure à suivre pendant les réunions des commissions d'études
9.6 Notification
9.7 Correction des erreurs
9.8 Suppression de Recommandations
Appendice I – Renseignements nécessaires pour présenter une Question
Appendice II – Proposition de texte de note à faire figurer dans la circulaire