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• Actes de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
• TABLE DES MATIÈRES
• PARTIE 1 Résolutions adoptées par l'Assemblée du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
  • RÉSOLUTION 1 (Rév. Dubaï, 2012) – Règlement intérieur du Secteur de la normalisationdes télécommunications de l'UIT
    • APPENDICE I (DE LA RÉSOLUTION 1) – Renseignements nécessaires pour présenter une Question
    • APPENDICE II (DE LA RÉSOLUTION 1) – Proposition de texte de note à faire figurer dans la circulaire
  • RÉSOLUTION 2 (Rév. Dubaï, 2012) – Domaine de compétence et mandat des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l...
    • ANNEXE A (DE LA RÉSOLUTION 2)
    • ANNEXE B (DE LA RÉSOLUTION 2) – Points de repère à l'intention des commissions d'études de l'UIT-T pour la mise au point du programme de travail p...
    • ANNEXE C (de la Résolution 2) – Liste des Recommandations relevant de la compétence des différentes commissions d'études de l'UIT-T et du GCNT au c...
  • RÉSOLUTION 7 (Rév. Dubaï, 2012) – Collaboration avec l'Organisation internationale de normalisation et la Commission électrotechnique internationale
  • RÉSOLUTION 11 (Rév. Dubaï, (2012) – Collaboration avec le Conseil d'exploitation postale de l'Union postale universelle concernant l'étude de services ...
  • RÉSOLUTION 18 (Rév. Dubaï, 2012) – Principes et procédures applicables à la répartition des tâches et à la coordination entre le Secteur des radiocomm...
    • ANNEXE A (de la Résolution 18) – Procédure de coopération
    • ANNEXE B (de la Résolution 18) – Coordination des activités du Secteur des radiocommunications et du Secteur de la normalisation par l'intermédiair...
    • ANNEXE C (de la Résolution 18) – Coordination des activités du Secteur des radiocommunications et du Secteur de la normalisation des télécommunicat...
  • RÉSOLUTION 20 (Rév. Dubaï, 2012) – Procédures d'attribution et de gestion des ressources internationales de numérotage, de nommage, d'adressage et d'i...
  • RÉSOLUTION 22 (Rév. Dubaï, 2012) – Pouvoir conféré au Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications d'agir entre les assemblées mondia...
  • RÉSOLUTION 29 (Rév. Dubaï, 2012) – Procédures d'appel alternatives utilisées sur les réseaux de télécommunication internationaux
    • PIÈCE JOINTE (à la Résolution 29) – Consultation sur le service de rappel
  • RÉSOLUTION 31 (Rév. Dubaï, 2012) – Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux du Secteur de la normalisation des t...
  • RÉSOLUTION 32 (Rév. Dubaï, 2012) – Renforcement des méthodes de travail électroniques pour les travaux du Secteur de la normalisation des télécommuni...
  • RÉSOLUTION 33 (Rév. Dubaï, 2012) – Lignes directrices applicables aux activités stratégiques du Secteur de la normalisation des télécommunications de...
  • RÉSOLUTION 34 (Rév. Dubaï, 2012) – Contributions volontaires
  • RÉSOLUTION 35 (Rév. Dubaï, 2012) – Désignation et durée maximale du mandat des présidents et vice-présidents des commissions d'études du Secteur de la...
    • ANNEXE A (DE LA RÉSOLUTION 35) – Procédure à suivre pour la désignation des présidents et vice-présidents des commissions d'études de l'UIT-T et du ...
    • ANNEXE B (DE LA RÉSOLUTION 35) – Qualifications des présidents et des vice-présidents
    • ANNEXE C (DE LA RÉSOLUTION 35) – Lignes directrices applicables à la nomination du nombre optimal de vice-présidents des commissions d'études de l'U...
  • RÉSOLUTION 38 (Rév. Dubaï, 2012) – Coordination entre les trois Secteurs de l'UIT pour les activités relatives aux télécommunications mobiles interna...
  • RÉSOLUTION 40 (Rév. Dubaï, 2012) – Aspects réglementaires des travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
  • RÉSOLUTION 43 (Rév. Dubaï, 2012) – Travaux préparatoires régionaux pour les Assemblées mondiales de normalisation des télécommunications
  • RÉSOLUTION 44 (Rév. Dubaï, 2012) – Réduire l'écart en matière de normalisation entre pays en développement1 et pays développés\
    • ANNEXE (de la Résolution 44) – Plan d'action pour la mise en œuvre de la Résolution 123 (Rév. Guadalajara, 2010) de la Conférence de plénipotent...
  • RÉSOLUTION 45 (Rév. Dubaï, 2012) – Coordination efficace des travaux de normalisation entre les commissions d'études du Secteur de la normalisation de...
  • RÉSOLUTION 50 (Rév. Dubaï, 2012) – Cybersécurité
  • RÉSOLUTION 52 (Rév. Dubaï, 2012) – Lutter contre le spam
  • RÉSOLUTION 54 (Rév. Dubaï, 2012) – Création de groupes régionaux et assistance à ces groupes
  • RÉSOLUTION 55 (Rév. Dubaï, 2012) – Intégration du principe de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les activités du Secteur de la normalisat...
  • RÉSOLUTION 57 (Rév. Dubaï, 2012) – Renforcer la coordination et la coopération entre les trois Secteurs de l'UIT sur des questions d'intérêt mutuel
  • RÉSOLUTION 58 (Rév. Dubaï, 2012) – Encourager la création d'équipes nationales d'intervention en cas d'incident informatique, en particulier pour les ...
  • RÉSOLUTION 59 (Rév. Dubaï, 2012) – Renforcement de la participation des opérateurs de télécommunication des pays en développement
  • RÉSOLUTION 60 (Rév. Dubaï, 2012) – Relever les défis liés à l'évolution du système d'identification/de numérotage et à sa convergence avec les systèm...
  • RÉSOLUTION 61 (Rév. Dubaï, 2012) – Lutter contre le détournement et l'utilisation abusive des ressources internationales de numérotage des télécommuni...
    • PIÈCE JOINTE (à la Résolution 61) – Lignes directrices proposées aux régulateurs, aux administrations et aux exploitations autorisées par les Etats Mem...
  • RÉSOLUTION 62 (Rév. Dubaï, 2012) – Règlement des différends
  • RÉSOLUTION 64 (Rév. Dubaï, 2012) – Attribution des adresses IP et mesures propres à faciliter le passage au protocole IPv6 ainsi que le déploiement d...
  • RÉSOLUTION 65 (Rév. Dubaï, 2012) – Acheminement du numéro de l'appelant, identification de la ligne appelante et identification de l'origine
  • RÉSOLUTION 66 (Rév. Dubaï, 2012) – Veille technologique au Bureau de la normalisation des télécommunications
  • RÉSOLUTION 67 (Rév. Dubaï, 2012) – Utilisation au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT des langues de l'Union sur un p...
    • ANNEXE (de la Résolution 67) – Mandat du Comité de normalisation pour le Vocabulaire
  • RÉSOLUTION 68 (Rév. Dubaï, 2012) – Mise en œuvre de la Résolution 122 (Rév. Guadalajara, 2010) de la Conférence de plénipotentiaires sur l'évolution ...
  • RÉSOLUTION 69 (Rév. Dubaï, 2012) – Accès non discriminatoire aux ressources de l'Internet et utilisation non discriminatoire de ces ressources
  • RÉSOLUTION 70 (Rév. Dubaï, 2012) – Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes handic...
  • RÉSOLUTION 71 (Rév. Dubaï, 2012) – Admission d'établissements universitaires1 à participer aux travaux du Secteur de la normalisation des télécommuni...
  • RÉSOLUTION 72 (Rév. Dubaï, 2012) – Problèmes de mesure liés à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
  • RÉSOLUTION 73 (Rév. Dubaï, 2012) – Les technologies de l'information et de la communication, l'environnement et les changements climatiques
  • RÉSOLUTION 74 (Rév. Dubaï, 2012) – Admission de Membres de Secteur de pays en développement à participer aux travaux du Secteur de la normalisation ...
  • RÉSOLUTION 75 (Rév. Dubaï, 2012) – Contribution du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT à la mise en œuvre des résultats du So...
  • RÉSOLUTION 76 (Rév. Dubaï, 2012) – Etudes relatives aux tests de conformité et d'interopérabilité, assistance aux pays en développement1 et futur prog...
  • RÉSOLUTION 77 (Dubaï, 2012) – Travaux de normalisation au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT sur les réseaux pil...
  • RÉSOLUTION 78 (Dubaï, 2012) – Applications et normes relatives aux technologies de l'information et de la communication pour améliorer l'accès au...
  • RÉSOLUTION 79 (Dubaï, 2012) – Rôle des télécommunications/technologies de l'information et de la communication dans la gestion et le contrôle des...
  • RÉSOLUTION 80 (Dubaï, 2012) – Reconnaître la participation active des membres à l'élaboration des produits attendus du Secteur de la normalisatio...
  • RÉSOLUTION 81 (Dubaï, 2012) – Renforcement de la collaboration
  • RÉSOLUTION 82 (Dubaï, 2012) – Examen stratégique et structurel du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
    • ANNEXE A – Mandat du Comité d'examen
• PARTIE 2 – Recommandations UIT-T de la série A: Organisation du travail du Secteur de la normalisation des télécommu...
  • Recommandation UIT-T A.1 – Méthodes de travail des Commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
    • APPENDICE I – Présentation des rapports d'activité soumis par le Rapporteur
    • ANNEXE A – Gabarit à utiliser pour décrire une proposition de nouvelle Recommandation dans le programme de travail
  • Recommandation UIT-T A.2 – Présentation des contributions au Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
    • APPENDICE I – Lignes directrices détaillées pour l'élaboration des contributions relatives à l'étude des Questions de l'UIT-T
  • Recommandation UIT-T A.4 – Processus de communication entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les forums et co...
    • APPENDICE I – Etablissement d'un processus de coopération et d'échange d'informations au titre de la Rec. UIT-T A.4
  • Recommandation UIT-T A.5 – Procédures génériques applicables à l'inclusion dans les Recommandations UIT-T de références à des documents émanan...
    • APPENDICE I – Procédure à suivre pour documenter une décision d'une commission d'études ou d'un groupe de travail
  • Recommandation UIT-T A.6 – Coopération et échange d'informations entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les ...
    • ANNEXE A – Critères d'habilitation pour le processus de coopération et d'échange d'informations avec les organisations de nor...
    • APPENDICE I – Etablissement d'un processus de coopération et d'échange d'informations au titre de la Rec. UIT-T A.6
  • Recommandation UIT-T A.7 – Groupes spécialisés: création et méthodes de travail
  • Recommandation UIT-T A.8 – Variante de la procédure d'approbation pour les Recommandations UIT-T nouvelles ou révisées
  • Recommandation UIT-T A.11 – Publication des Recommandations de l'UIT-T et des actes des Assemblées mondiales de normalisation des télécommunic...
    • ANNEXE A – Lignes directrices pour la publication des Recommandations UIT-T
  • Recommandation UIT-T A.13 – Suppléments aux Recommandations UIT-T
  • Recommandation UIT-T A.23 – Collaboration avec l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO) et avec la Commission Électrotechnique Inte...
    • Appendice I – Formulaire de relevé d'erreurs
    • Appendice II – Règles de présentation des textes communs UIT-T | ISO/CEI
    • Annexe A – Exemples de numérotation et de disposition des notes
    • Annexe B – Références aux Recommandations UIT-T
    • Annexe C – Règles de présentation pour les amendements et les corrigenda techniques apportés à des textes communs
    • Annexe D – Différences par rapport aux Directives ISO/CEI, Partie 2(Cette annexe ne fait pas partie intégrante de la présente Recommandation | Norme internationale)D.1 DifférencesLes présentes Règles de présentation diffèrent des Directives ISO/CEI, Partie 2, sur les points suivants:− les notes suivent un amalgame de conventions UIT-T et ISO/CEI, afin de faciliter le travail deséditeurs et de permettre de distinguer clairement les notes dans le texte principal;− le texte type du paragraphe Références normatives a été modifié;− le texte des documents conjoints UIT-T | ISO/CEI se présentera sur une seule colonne.D.2 Renseignements supplémentairesLa présente énumération n'est pas exhaustive et est donnée à titre d'exemple.
    • Annexe E – Différences par rapport au "Guide pour l'élaboration des Recommandations UIT-T à l'usage des auteurs"
  • Recommandation UIT-T A.31 – Lignes directrices et mesures de coordination à appliquer pour l'organisation des ateliers et séminaires de l'UIT-...
  • Supplément 2 aux Recommandations UIT-T de la série A – Directives pour les essais d'interopérabilité
  • Supplément 3 aux Recommandations UIT-T de la série A – Directives pour la collaboration entre l'IETF et l'UIT-T
• PARTIE 3 – Commissions d'études, GCNT et autres groupes du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'U...
• PARTIE 4 – Questions approuvées à étudier par le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
• PARTIE 5 – Rapports et documents de l'Assemblée
  • Section 1 – Rapports des séances plénières
    • Annexe 1 Allocution d'ouverture de l'AMNT-12 de Mohammad Bin Ahmad Al Qamzi, Président de l'Autorité de régulati...
    • Annexe 2 Remarques liminaires prononcées devant l'AMNT-12 par Dr Hamadoun I. Touré, Secrétaire général de l'UIT (2...
    • Annexe 3 Remarques liminaires prononcées devant l'AMNT-12 par M. Mohammed Gheyath, Président de l'Assemblée mondi...
    • Annexe 4 Allocution de M. Malcolm Johnson Directeur du Bureau de la normalisation des télécommunications (TSB) de ...
  • 1.2 – Rapport de la troisième séance plénière
  • 1.3 – Rapport des quatrième à septième séances plénières et de la cérémonie de clôture
    • Annexe A Allocution de clôture de S. E. Mohamed Al Ghanim, Directeur général de l'Autorité de régulation des télé...
    • Annexe C Allocution du Secrétaire général de l'UIT Cérémonie de clôture de l'AMNT-12 (29 novembre 2012) Dr Hamadou...
    • Annexe E Décisions de l'AMNT-12 relatives aux résolutions
    • Annexe F Décisions de l'AMNT-12 relatives aux Recommandations
  • Section 2 - Rapports des Commissions à la plénière
  • ANNEXE A Budget de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications de 2012
  • ANNEXE B – Incidences financières possibles des Décisions et des Résolutions de l'Assemblée (AMNT-12)
  • ANNEXE – Résolutions et Recommandations UIT-T de la série A relevant de la responsabilité de la Commission 3
  • Section 3 – Autres rapports et documents