• Actes finals de la Conférence de plénipotentiaires (Antalya, 2006)
    • NOTATIONS MARGINALES UTILISÉES DANS LES ACTES FINALS
    • Table des matières
    • INSTRUMENTS D'AMENDEMENT À LA CONSTITUTION ET À LA CONVENTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (GENÈVE, 1992)
      • INSTRUMENT D'AMENDEMENT À LA CONSTITUTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (GENÈVE, 1992)
        • CONSTITUTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
          • PARTIE I – Avant-propos
            • CHAPITRE I – Dispositions de base
              • ARTICLE 11 – Secrétariat général
            • CHAPITRE II – Secteur des radiocommunications
              • ARTICLE 13 – Conférences des radiocommunications et assemblées des radiocommunications
            • CHAPITRE V – Autres dispositions relatives au fonctionnement de l'Union
              • ARTICLE 28 – Finances de l'Union
              • ARTICLE 29 – Langues
          • PARTIE II – Date d'entrée en vigueur
      • INSTRUMENT D'AMENDEMENT À LA CONVENTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (GENÈVE, 1992)
        • CONVENTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (GENÈVE, 1992)
          • PARTIE I – Avant-propos
            • CHAPITRE I – Fonctionnement de l'Union
              • SECTION 1
                • ARTICLE 2 – Elections et questions connexes
              • SECTION 2
                • ARTICLE 4 – Le Conseil
              • SECTION 3
                • ARTICLE 5 – Secrétariat général
              • SECTION 4
                • ARTICLE 6 – Comité de coordination
              • SECTION 5 – Secteur des radiocommunications
                • ARTICLE 12 – Bureau des radiocommunications
              • SECTION 6 – Secteur de la normalisation des télécommunications
                • ARTICLE 15 – Bureau de la normalisation des télécommunications
              • SECTION 7 – Secteur du développement des télécommunications
                • ARTICLE 16 – Conférences de développement des télécommunications
                • ARTICLE 17A – Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
                • ARTICLE 18 – Bureau de développement des télécommunications
              • SECTION 8 – Dispositions communes aux trois Secteurs
                • ARTICLE 19 – Participation d'entités et organisations autres que les administrations aux activités de l'Union
                • ARTICLE 21 – Recommandations adressées par une conférence à une autre conférence
            • CHAPITRE II – Dispositions particulières concernant les conférences et les assemblées
              • ARTICLE 23 – Admission aux Conférences de plénipotentiaires
              • ARTICLE 24 – Admission aux conférences des radiocommunications
              • ARTICLE 25 – Admission aux assemblées des radiocommunications, aux assemblées mondiales de normalisation des télécommunications et aux conférences de développement des télécommunications
            • CHAPITRE IV – Autres dispositions
              • ARTICLE 33 – Finances
          • PARTIE II – Date d'entrée en vigueur
    • DÉCLARATIONS ET RÉSERVES faites à la fin de la Conférence de plénipotentiaires de l'Union internationale des télécommunications (Antalya, 2006)
      • 1
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      • 102
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      • 104
      • 105
      • 106
      • 107
    • RÈGLES GÉNÉRALES RÉGISSANT LES CONFÉRENCES, ASSEMBLÉES ET RÉUNIONS DE L'UNION
      • CHAPITRE I – Dispositions générales concernant les conférences et les assemblées
      • CHAPITRE II – Règlement intérieur des conférences, assemblées et réunions
      • CHAPITRE III – Procédures d'élection
    • DÉCISIONS – RÉSOLUTIONS
      • DÉCISION 5 (Rév. Antalya, 2006) – Recettes et dépenses de l'Union pour la période 2008-2011
        • Annexe 1 – Plan financier pour 2008-2011: Estimations des recettes et des dépenses
        • Annexe 2 – Possibilités de réduction des dépenses
      • DÉCISION 9 (Antalya, 2006) – Quatrième Forum mondial des politiques de télécommunication
        • Annexe – Projet d'ordre du jour Quatrième Forum mondial des politiques de télécommunication
      • DÉCISION 10 (Antalya, 2006) – Mise en œuvre de mesures correctives additionnelles concernant le recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
      • Liste des DÉCISIONS supprimées par la Conférence de plénipotentiaires (Antalya, 2006)
      • RÉSOLUTION 11 (Rév. Antalya, 2006) – Expositions et forums mondiaux ou régionaux sur les télécommunications/technologies de l'information et de la communication
      • RÉSOLUTION 14 (Rév. Antalya, 2006) – Reconnaissance des droits et obligations de tous les Membres des Secteurs de l'Union
      • RÉSOLUTION 21 (Rév. Antalya, 2006) – Mesures spéciales à prendre en cas d'utilisation de procédures d'appel alternatives sur les réseaux de télécommunication internationaux
      • RÉSOLUTION 22 (Rév. Antalya, 2006) – Répartition des recettes provenant des services internationaux de télécommunication
      • RÉSOLUTION 25 (Rév. Antalya, 2006) – Renforcement de la présence régionale
        • Annexe – Eléments d'évaluation de la présence régionale à l'UIT
      • RÉSOLUTION 30 (Rév. Antalya, 2006) – Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés et des petits Etats insulaires en développement
      • RÉSOLUTION 34 (Rév. Antalya, 2006) – Assistance et appui aux pays ayant des besoins spéciaux pour la reconstruction de leur secteur des télécommunications
        • Annex
          • Afghanistan
          • Burundi, Timor Leste, Erythrée, Ethiopie, Guinée, Guinée-Bissau, Libéria, Rwanda et Sierra Leone
          • République démocratique du Congo
          • Iraq
          • Liban
          • Somalie
      • RÉSOLUTION 36 (Rév. Antalya, 2006) – Les télécommunications/technologies de l'information et de la communication au service de l'aide humanitaire
      • RÉSOLUTION 41 (Rév. Antalya, 2006) – Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés
      • RÉSOLUTION 48 (Rév. Antalya, 2006) – Gestion et développement des ressources humaines
        • Annexe – Sujets à traiter dans les rapports soumis au Conseil sur les questions de personnel et de recrutement
      • RÉSOLUTION 64 (Rév. Antalya, 2006) – Accès non discriminatoire aux moyens et services modernes reposant sur les télécommunications et les technologies de l'information et de la communication
      • RÉSOLUTION 68 (Rév. Antalya, 2006) – Journée mondiale des télécommunications et de la société de l'information
      • RÉSOLUTION 70 (Rév. Antalya, 2006) – Intégration du principe de l'égalité hommes/femmes à l'UIT et promotion de l'égalité hommes/femmes dans la perspective de sociétés de l'information inclusives
      • RÉSOLUTION 71 (Rév. Antalya, 2006) – Plan stratégique de l'Union pour la période 2008-2011
        • Annexe 1 – Plan stratégique de l'Union pour la période 2008-2011
          • Partie I – L'Union et ses membres
            • 1 Mission et nature de l'Union
            • 2 L'environnement des télécommunications/TIC et ses incidences pour l'Union
            • 3 Orientations stratégiques et buts
          • Partie II – Objectifs et produits sectoriels
            • 4 Secteur des radiocommunications
            • 5 Secteur de la normalisation des télécommunications
            • 6 Secteur du développement des télécommunications
          • Partie III – Objectifs et produits intersectoriels du Secrétariat général
          • Partie IV – Rattachement des objectifs sectoriels ou intersectoriels aux buts généraux de l'Union
        • Annexe 2 – Définitions des termes utilisés dans la Résolution 71 (Rév. Antalya, 2006)
      • RÉSOLUTION 72 (Rév. Antalya, 2006) – Coordination des planifications stratégique, financière et opérationnelle à l'UIT
      • RÉSOLUTION 77 (Rév. Antalya, 2006) – Conférences, assemblées et forums futurs de l'Union (2008-2011)
      • RÉSOLUTION 91 (Rév. Antalya, 2006) – Recouvrement des coûts pour certains produits et services de l'UIT
      • RÉSOLUTION 94 (Rév. Antalya, 2006) – Vérification des comptes de l'Union
      • RÉSOLUTION 99 (Rév. Antalya, 2006) – Statut de la Palestine à l'UIT
      • RÉSOLUTION 101 (Rév. Antalya, 2006) – Réseaux fondés sur le protocole Internet
      • RÉSOLUTION 102 (Rév. Antalya 2006) – Rôle de l'UIT concernant les questions de politiques publiques internationales ayant trait à l'Internet et à la gestion des ressources de l'Internet, y compris les noms de domaine et les adresses
      • RÉSOLUTION 111 ( Rév. Antalya, 2006) – Planification des conférences et des assemblées de l'UIT
      • RÉSOLUTION 119 (Rév. Antalya, 2006) – Méthodes visant à accroître l'efficacité et l'efficience du Comité du Règlement des radiocommunications
      • RÉSOLUTION 122 (Rév. Antalya, 2006) – Evolution du rôle de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
      • RÉSOLUTION 123 (Rév. Antalya, 2006) – Réduire l'écart qui existe en matière de normalisation entre pays en développement et pays développés
      • RÉSOLUTION 124 (Rév. Antalya, 2006) – Soutien au Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique
        • Annexe – Actions du NEPAD
          • 1 Infrastructure
          • 2 Environnement: développement et mise en œuvre
          • 3 Renforcement des capacités, coopération et partenariats
      • RÉSOLUTION 126 (Rév. Antalya, 2006) – Assistance et appui à la République de Serbie pour la reconstruction de son système public de radiodiffusion détruit
      • RÉSOLUTION 128 (Rév. Antalya, 2006) – Soutien au Programme de connectivité pour les Amériques et Plan d'action de Quito
      • RÉSOLUTION 130 (Rév. Antalya, 2006) – Renforcement du rôle de l'UIT dans l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des technologies de l'information et de la communication
      • RÉSOLUTION 131 (Rév. Antalya, 2006) – Indice d'accès aux technologies de l'information et de la communication et indicateurs de connectivité communautaire
      • RÉSOLUTION 133 (Rév. Antalya, 2006) – Rôle des Administrations des Etats Membres dans la gestion de noms de domaine (multilingues) internationalisés
      • RÉSOLUTION 134 (Antalya, 2006) – Nombre d'Etats Membres du Conseil
      • RÉSOLUTION 135 (Antalya, 2006) – Rôle de l'UIT dans le développement des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication, dans la fourniture d'une assistance technique et d'avis aux pays en développement...
      • RÉSOLUTION 136 (Antalya, 2006) – Utilisation des télécommunication/technologies de l'information et de la communication dans le contrôle et la gestion des situations d'urgence et de catastrophe pour l'alerte rapide, la prévention...
      • RÉSOLUTION 137 (Antalya, 2006) – Déploiement de réseaux de prochaine génération dans les pays en développement
      • RÉSOLUTION 138 (Antalya, 2006) – Colloque mondial des régulateurs
      • RÉSOLUTION 139 (Antalya, 2006) – Télécommunications et technologies de l'information et de la communication pour réduire la fracture numérique et édifier une société de l'information inclusive
      • RÉSOLUTION 140 (Antalya, 2006) – Rôle de l'UIT dans la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
      • RÉSOLUTION 141 (Antalya, 2006) – Etude sur la participation de toutes les parties prenantes concernées aux activités de l'Union se rapportant au Sommet mondial sur la société de l'information
        • Annexe
      • RÉSOLUTION 142 (Antalya, 2006) – Examen de la terminologie utilisée dans la Constitution et la Convention de l'UIT
      • RÉSOLUTION 143 (Antalya, 2006) – Extension aux pays dont l'économie est en transition des dispositions des documents de l'UIT relatives aux pays en développement
      • RÉSOLUTION 144 (Antalya, 2006) – Mise à disposition à l'avance de modèles d'accord de pays hôte pour la tenue de conférences et assemblées de l'Union en dehors de Genève
      • RÉSOLUTION 145 (Antalya, 2006) – Participation d'observateurs aux conférences, assemblées et réunions de l'Union
        • Annexe 1
        • Annexe 2
        • Annexe 3
      • RÉSOLUTION 146 (Antalya, 2006) – Examen du Règlement des télécommunications internationales
      • RÉSOLUTION 147 (Antalya, 2006) – Etude sur la gestion et le fonctionnement de l'Union
      • RÉSOLUTION 148 (Antalya, 2006) – Tâches et fonctions du Vice-Secrétaire général
      • RÉSOLUTION 149 (Antalya, 2006) – Etude des définitions et des termes relatifs à l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des technologies de l'information et de la communication
      • RÉSOLUTION 150 (Antalya, 2006) – Approbation des comptes de l'Union pour les années 2002 à 2005
      • RÉSOLUTION 151 (Antalya, 2006) – Mise en œuvre de la gestion axée sur les résultats à l'UIT
      • RÉSOLUTION 152 (Antalya, 2006) – Amélioration de la gestion et du suivi de la contribution des Membres des Secteurs et des Associés aux dépenses de l'UIT
      • RÉSOLUTION 153 (Antalya, 2006) – Programmation des sessions du Conseil et des Conférences de plénipotentiaires
      • RÉSOLUTION 154 (Antalya, 2006) – Utilisation des six langues officielles de l'Union sur un pied d'égalité
      • RÉSOLUTION 155 (Antalya, 2006) – Création d'un groupe du Conseil chargé de la gestion et du budget
      • RÉSOLUTION 156 (Antalya, 2006) – Calendrier des conférences
      • RÉSOLUTION 157 (Antalya, 2006) – Renforcer la fonction d'exécution de projets à l'UIT
      • RÉSOLUTION 158 (Antalya, 2006) – Questions financières que doit examiner le Conseil
      • RÉSOLUTION 159 (Antalya, 2006) – Assistance et appui au Liban pour la reconstruction de ses réseaux de télécommunication (fixe et mobile)
      • RÉSOLUTION 160 (Antalya, 2006) – Assistance à la Somalie
      • RÉSOLUTION 161 (Antalya, 2006) – Assistance et appui à la République démocratique du Congo pour la reconstruction de son réseau de télécommunication
      • Liste des RÉSOLUTIONS supprimées par la Conférence de plénipotentiaires (Antalya, 2006)