TABLE DES MATI�RES

Domaine de comp�tence     3
R�SUM�  ANALYTIQUE     5
Annexe 1  Informations sur la faisabilit� du partage des fr�quences entre diff�rents services de radiocommunication dans les bandes comprises entre 4 et 10 MHz     5
Annexe 2  Spectrogrammes obtenus � l'issue des campagnes  de contr�le des �missions     6
Annexe 3  Analyse des conditions de partage propres aux bandes  comprises entre 4 et 10 MHz     7
Annexe 4  Consid�rations relatives � la compatibilit� dans les bandes d'ondes d�cam�triques     8
Annexe 5  Consid�rations relatives au partage du spectre, en relation avec le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-07     11
Annexe 6  Consid�rations relatives � la coexistence dans une m�me bande d'une attribution � titre primaire au service fixe ou au service mobile et d'une attribution � titre secondaire au service d'amateur     12
Annexe 1  Informations sur la faisabilit� du partage des fr�quences entre diff�rents services de radiocommunication dans les bandes comprises entre 4 et 10 MHz     13
 1     Analyse des sc�narios de partage existants ou potentiels entre le service fixe et le service mobile dans les bandes de fr�quences comprises entre 4-10 MHz     13
 2     Sc�narios de brouillage entre le service fixe et le SMM    16
 3     Crit�res de protection  20
        3.1     Crit�res de protection applicables aux stations du service fixe  20
        3.2     Crit�res de protection applicables aux stations du SMM    20
 4     Examen des diff�rents mod�les d'antennes d'�mission utilis�s dans le service fixe, le SMM et le service de radiodiffusion     21
 5     Calcul des brouillages mutuels entre stations du service fixe et stations du SMM utilisant des antennes d'�mission tr�s directives     23
 6     Analyse de la faisabilit� du partage entre les stations des services fixe et mobile et les stations de radiodiffusion sur la base d'un espacement g�ographique     29
Annexe 2  Spectrogrammes obtenus � l'issue des campagnes de contr�le des �missions     32
Annexe 3  Analyse des conditions de partage propres aux bandes comprises entre 4-10 MHz     50
 1     Brouillage caus� par le service fixe au service mobile maritime � 4,3 MHz  56
 2     Brouillage caus� par le service mobile maritime au service fixe � 5,8 MHz  57
 3     Brouillage caus� par le service mobile terrestre au service mobile maritime � 6,4 MHz  59
 4     Brouillage caus� par le service mobile maritime au service mobile terrestre � 8,6 MHz  60
 5     Brouillage caus� par le service fixe au service de radiodiffusion � 4,6 MHz  61
 6     Brouillage caus� par le service de radiodiffusion au service fixe � 5,1 MHz  62
 7     Brouillage caus� par le SMT au service de radiodiffusion � 4,6 MHz  64
 8     Brouillage caus� par le service de radiodiffusion au SMT � 5,1 MHz  65
 9     Brouillage caus� par le SMM au service de radiodiffusion � 4,6 MHz  66
10     Brouillage caus� par le service de radiodiffusion au SMM � 5,1 MHz  67
Annexe 4  Consid�rations relatives � la compatibilit� dans les bandes des ondes d�cam�triques     71
Compatibilit� entre le service d'amateur, le service fixe, le service mobile et le service de radiodiffusion     76
Compatibilit� entre le service fixe, le service mobile et le service de radiodiffusion     76
R�utilisation des bandes des ondes d�cam�triques sur des trajets � ondes ionosph�riques � incidence quasi verticale (NVIS)     77
Annexe 5     81
Consid�rations relatives au partage du spectre, en relation avec le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-07     81
Exemple 1: Radiodiffusion analogique prot�g�e vis-�-vis de la radiodiffusion analogique     85
Exemple 2: Radiodiffusion analogique prot�g�e vis-�-vis de la radiodiffusion num�rique     86
Annexe 6  Consid�rations relatives � la coexistence dans une m�me bande d'une attribution � titre primaire au service fixe ou au service mobile et d'une attribution � titre secondaire au service d'amateur     87
 1     Introduction  87
 2     Rappel 87
 3     El�ments de r�flexion  88
        3.1     Attribution � titre secondaire au service d'amateur 88
        3.2     Signaux de faible intensit� du service fixe  88
        3.3     Transmissions de donn�es � grande vitesse assimilables � du bruit 88
        3.4     Ondes ionosph�riques � incidence quasi verticale de faible puissance  88
        3.5     Transmissions point-multipoint 88
        3.6     Syst�mes adaptatifs en fr�quences  89