• RAPPORT DE LA RPC sur les questions techniques, d'exploitation, réglementaires et de procédure qui seront examinées par la CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS DE 2015
• Préface
• Tableau de correspondance entre les points de l'ordre du jour de la CMR-15 et les chapitres ou sous-chapitres du Rapport de la RPC
• TABLE DES MATIÈRES
• Introduction du Rapport de la RPC à la CMR-15
• I.1 Origine et but de la RPC-15
• I.2 Organisation de la préparation de la conférence par l'UIT-R
• I.3 Elaboration du Rapport de la RPC à la CMR-15
• I.4 Présentation et structure du Rapport
• Chapitre 1 – Questions relatives aux services mobile et d'amateur
• 1/1.1/1 Résumé analytique
• 1/1.1/2 Rappel
• 1/1.1/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 1/1.1/3.1 Besoins de spectre
• 1/1.1/3.1.1 IMT
• 1/1.1/3.1.2 Réseaux locaux hertziens (RLAN)
• 1/1.1/3.2 Etudes de compatibilité et de partage
• 1/1.1/3.2.1 Bande de fréquences comprise entre 470 et 694/698 MHz
• 1/1.1/3.2.1.1 Service de radiodiffusion et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.1.1.1 Service de radiodiffusion dans la zone de planification GE06
• 1/1.1/3.2.1.1.2 Service de radiodiffusion en dehors de la zone de planification GE06
• 1/1.1/3.2.1.2 Applications auxiliaires pour la radiodiffusion (SAB/SAP) et service mobile/IMT dans la Région 1
• 1/1.1/3.2.1.3 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.1.4 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.2 Bande de fréquences comprise entre 1 300 MHz et 1 525 MHz
• 1/1.1/3.2.2.1 Service de radiodiffusion et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.2.2 Service de radiorepérage et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.2.3 Systèmes de télémesure du service mobile aéronautique et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.2.4 Service de radiodiffusion par satellite dans la bande de fréquences 1 452-1 492 MHz
• 1/1.1/3.2.2.5 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.2.6 Rayonnements non désirés dans la bande de fréquences 1 400-1 427 MHz
• 1/1.1/3.2.2.7 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.2.8 Service mobile par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.3 Bande de fréquences 1 695-1 710 MHz
• 1/1.1/3.2.4 Bandes de fréquences 2 025-2 110 MHz et 2 200-2 290 MHz
• 1/1.1/3.2.5 Bande de fréquences 2 700-2 900 MHz
• 1/1.1/3.2.6 Bande de fréquences 2 900-3 100 MHz
• 1/1.1/3.2.7 Bande de fréquences 3 300-3 400 MHz
• 1/1.1/3.2.8 Bande de fréquences 3 400-4 200 MHz
• 1/1.1/3.2.8.1 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.8.2 Service fixe par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.9 Bande de fréquences 4 400-4 900 MHz
• 1/1.1/3.2.9.1 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.9.2 Systèmes mobiles aéronautiques et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.9.3 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.9.4 Service fixe par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.10 Bande de fréquences 4 800-5 000 MHz
• 1/1.1/3.2.10.1 Systèmes mobiles aéronautiques et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.10.2 Service fixe et service mobile (IMT)
• 1/1.1/3.2.10.3 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.11 Bande de fréquences 5 350-5 470 MHz
• 1/1.1/3.2.11.1 Service d'exploration de la Terre par satellite (active) et service mobile/RLAN
• 1/1.1/3.2.11.2 Systèmes radar et service mobile/RLAN
• 1/1.1/3.2.12 Bande de fréquences 5 725-5 850 MHz
• 1/1.1/3.2.13 Bande de fréquences 5 925-6 425 MHz
• 1/1.1/3.2.13.1 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.13.2 Service fixe par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/3.2.14 Vue d'ensemble des études relatives aux bandes de fréquences susceptibles d'être envisagées figurant au § 1/1.1/4.2
• 1/1.1/4 Analyse des résultats des études
• 1/1.1/4.1 Analyse des résultats pour les bandes de fréquences étudiées
• 1/1.1/4.1.1 Bande de fréquences 470-694/698 MHz
• 1/1.1/4.1.1.1 Service de radiodiffusion et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.1.1.1 Service de radiodiffusion dans la zone de planification GE06
• 1/1.1/4.1.1.1.1.1 Etudes relatives au partage cocanal
• 1/1.1/4.1.1.1.1.1.1 Stations de base du service mobile causant des brouillages à la réception de signaux radiodiffusés
• 1/1.1/4.1.1.1.1.1.2 Service de diffusion causant des brouillages aux stations de base du service mobile
• 1/1.1/4.1.1.1.1.2 Etudes relatives au partage dans le canal adjacent
• 1/1.1/4.1.1.1.1.2.1 Brouillage causé par une station de base IMT à un système DTTB
• 1/1.1/4.1.1.1.1.3 Analyse des études relatives au partage cocanal, au partage dans le canal adjacent et aux besoins de spectre
• 1/1.1/4.1.1.1.2 Service de radiodiffusion en dehors de la zone de planification GE06
• 1/1.1/4.1.1.1.2.1 Etudes relatives au partage cocanal et au partage dans le canal adjacent
• 1/1.1/4.1.1.1.2.2 Analyse des études relatives au partage cocanal et au partage dans le canal adjacent
• 1/1.1/4.1.1.2 Applications auxiliaires de la radiodiffusion (SAB/SAP) et service mobile/IMT dans la Région 1
• 1/1.1/4.1.1.3 Service fixe et service mobile service/IMT
• 1/1.1/4.1.1.4 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.1.4.1 Rayonnements non désirés dans la bande 608-614 MHz
• 1/1.1/4.1.1.5 Service de radionavigation aéronautique et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.2 Bande de fréquences 1 300-1 525 MHz
• 1/1.1/4.1.2.1 Service de radionavigation par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.2.2 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.2.3 Service de radiodiffusion et service mobile/IMT 1 452-1 492 MHz
• 1/1.1/4.1.2.4 Service de radiorepérage et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.2.5 Systèmes de télémesure du service mobile aéronautique et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.2.6 Service de radiodiffusion par satellite dans la bande de fréquences 1 452-1 492 MHz
• 1/1.1/4.1.2.7 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.2.8 Rayonnements non désirés dans la bande de fréquences 1 400-1 427 MHz
• 1/1.1/4.1.2.8.1 Service d'exploration de la Terre par satellite (passive) et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.2.8.2 Service de radioastronomie (1 400-1 427 MHz) et service mobile/IMT dans la bande adjacente
• 1/1.1/4.1.2.9 Service mobile par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.3 Bande de fréquences 1 695-1 710 MHz
• 1/1.1/4.1.3.1 Service de météorologie par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.4 Bandes de fréquences 2 025-2 110 MHz et 2 200-2 290 MHz
• 1/1.1/4.1.4.1 Services de recherche spatiale, d'exploration de la Terre par satellite, d'exploitation spatiale et mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.5 Bandes de fréquences entre 2 700 et 2 900 MHz
• 1/1.1/4.1.5.1 Service de radiorepérage et service mobile (IMT)
• 1/1.1/4.1.5.2 Rayonnements non désirés dans la bande de fréquences 2 690-2 700 MHz
• 1/1.1/4.1.5.2.1 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.6 Bandes de fréquences entre 2 900 et 3 100 MHz
• 1/1.1/4.1.6.1 Service de radiorepérage et service mobile (IMT)
• 1/1.1/4.1.7 Bandes de fréquences entre 3 300 et 3 400 MHz
• 1/1.1/4.1.7.1 Service de radiorepérage et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.8 Bandes de fréquences entre 3 400 et 4 200 MHz
• 1/1.1/4.1.8.1 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.8.2 Service fixe par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.8.3 Rayonnements non désirés dans la bande de fréquences 4 200-4 400 MHz
• 1/1.1/4.1.9 Bandes de fréquences entre 4 400-4 900 MHz
• 1/1.1/4.1.9.1 Systèmes mobiles aéronautiques et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.9.2 Service fixe et service mobile (IMT)
• 1/1.1/4.1.9.3 Service fixe par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.9.4 Rayonnements non désirés dans la bande 4 200-4 400 MHz
• 1/1.1/4.1.10 Bandes de fréquences entre 4 800 et 5 000 MHz
• 1/1.1/4.1.10.1 Systèmes mobiles aéronautiques et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.10.2 Service fixe et service mobile (IMT)
• 1/1.1/4.1.10.3 Service de radioastronomie et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.10.3.1 Rayonnements non désirés dans la bande 4 990-5 000 MHz
• 1/1.1/4.1.10.4 Service de radionavigation par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.11 Bandes de fréquences entre 5 350 et 5 470 MHz
• 1/1.1/4.1.11.1 Service d'exploration de la Terre par satellite (active) et service mobile/réseaux RLAN
• 1/1.1/4.1.11.2 Systèmes radar et service mobile/RLAN
• 1/1.1/4.1.12 Bandes de fréquences entre 5 725 et 5 850 MHz
• 1/1.1/4.1.13 Bandes de fréquences entre 5 925 et 6 425 MHz
• 1/1.1/4.1.13.1 Service fixe et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.1.13.2 Service fixe par satellite et service mobile/IMT
• 1/1.1/4.2 Bande de fréquences pouvant être envisagées
• 1/1.1/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
• 1/1.1/5.1 Pour la bande de fréquences 470-694/698 MHz
• 1/1.1/5.2 Pour la bande de fréquences 1 350-1 400 MHz
• 1/1.1/5.3 Pour la bande de fréquences 1 427-1 452 MHz
• 1/1.1/5.4 Pour la bande de fréquences 1 452-1 492 MHz
• 1/1.1/5.5 Pour la bande de fréquences 1 492-1 518 MHz
• 1/1.1/5.6 Pour la bande de fréquences 1 518-1 525 MHz
• 1/1.1/5.7 Pour la bande de fréquences 1 695-1 710 MHz
• 1/1.1/5.8 Pour la bande de fréquences 2 700-2 900 MHz
• 1/1.1/5.9 Pour la bande de fréquences 3 300-3 400 MHz
• 1/1.1/5.10 Pour la bande de fréquences 3 400-3 600 MHz
• 1/1.1/5.11 Pour la bande de fréquences 3 600-3 700 MHz
• 1/1.1/5.12 Pour la bande de fréquences 3 700-3 800 MHz
• 1/1.1/5.13 Pour la bande de fréquences 3 800-4 200 MHz
• 1/1.1/5.14 Pour la bande de fréquences 4 400-4 500 MHz
• 1/1.1/5.15 Pour la bande de fréquences 4 500-4 800 MHz
• 1/1.1/5.16 Pour la bande de fréquences 4 800-4 990 MHz
• 1/1.1/5.17 Pour la bande de fréquences 5 350-5 470 MHz
• 1/1.1/5.18 Pour la bande de fréquences 5 725-5 850 MHz
• 1/1.1/5.19 Pour la bande de fréquences 5 925-6 425 MHz
• 1/1.1/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 1/1.1/6.1 Pour la bande de fréquences 470-694/698 MHz
• 1/1.1/6.1.1 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.1.2 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.2 Pour la bande de fréquences 1 350-1 400 MHz
• 1/1.1/6.2.1 Pour la Méthode B ou C, Option C1a
• 1/1.1/6.2.2 Pour la Méthode B ou C, Option C1b
• 1/1.1/6.2.3 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.2.4 Pour la Méthode B, Option B1
• 1/1.1/6.3 Pour la bande de fréquences 1 427-1 452 MHz
• 1/1.1/6.3.1 Pour la Méthode C, Option C1a
• 1/1.1/6.3.2 Pour la Méthode C, Option C1b
• 1/1.1/6.3.3 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.3.4 Pour la Méthode C, Option C3
• 1/1.1/6.4 Pour la bande de fréquences 1 452-1 492 MHz
• 1/1.1/6.4.1 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.4.2 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.4.3 Pour la Méthode C, Option C3
• 1/1.1/6.4.4 Pour la Méthode C, Option C4
• 1/1.1/6.5 Pour la bande de fréquences 1 492-1 518 MHz
• 1/1.1/6.5.1 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.5.2 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.5.3 Pour la Méthode C, Option C3
• 1/1.1/6.5.4 Pour la Méthode C, Option C4
• 1/1.1/6.6 Pour la bande de fréquences 1 518-1 525 MHz
• 1/1.1/6.6.1 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.6.2 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.6.3 Pour la Méthode C, Option C3
• 1/1.1/6.7 Pour la bande de fréquences 1 695-1 710 MHz
• 1/1.1/6.7.1 Pour la Méthode C, Option C1a
• 1/1.1/6.7.2 Pour la Méthode C, Option C1b
• 1/1.1/6.8 Pour la bande de fréquences 2 700-2 900 MHz
• 1/1.1/6.8.1 Pour les Méthodes B et C, Option B1 conjointement avec C1
• 1/1.1/6.8.2 Pour les Méthodes B et C, Option B2 conjointement avec C2
• 1/1.1/6.9 Pour la bande de fréquences 3 300-3 400 MHz
• 1/1.1/6.9.1 Pour la Méthode B, Option B1
• 1/1.1/6.9.2 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.9.3 Pour la Méthode B, Option B2
• 1/1.1/6.9.4 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.10 Pour la bande de fréquences 3 400-3 600 MHz
• 1/1.1/6.10.1 Pour la Méthode B, Option B1
• 1/1.1/6.10.2 Pour la Méthode B, Option B2
• 1/1.1/6.10.3 Pour la Méthode B, Option B3
• 1/1.1/6.10.4 Pour la Méthode B, Option B4
• 1/1.1/6.10.5 Pour la Méthode B, Option B5
• 1/1.1/6.10.6 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.10.7 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.10.8 Pour la Méthode C, Option C3
• 1/1.1/6.10.9 Pour la Méthode C, Option C4
• 1/1.1/6.10.10 Pour la Méthode C, Option C5
• 1/1.1/6.11 Pour la bande de fréquences 3 600-3 700 MHz
• 1/1.1/6.12 Pour la bande de fréquences 3 700-3 800 MHz
• 1/1.1/6.13 Pour la bande de fréquences 3 800-4 200 MHz
• 1/1.1/6.14 Pour la bande de fréquences 4 400-4 500 MHz
• 1/1.1/6.14.1 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.14.2 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.15 Pour la bande de fréquences 4 500-4 800 MHz
• 1/1.1/6.15.1 Pour la Méthode A
• 1/1.1/6.15.2 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.15.3 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.15.4 Pour la Méthode C, Option C3
• 1/1.1/6.15.5 Pour la Méthode C, Option C4
• 1/1.1/6.16 Pour la bande de fréquences 4 800-4 990 MHz
• 1/1.1/6.16.1 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.16.2 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.17 Pour la bande de fréquences 5 350-5 470 MHz
• 1/1.1/6.18 Pour la bande de fréquences 5 725-5 850 MHz
• 1/1.1/6.19 Pour la bande de fréquences 5 925-6 425 MHz
• 1/1.1/6.19.1 Pour la Méthode C, Option C1
• 1/1.1/6.19.2 Pour la Méthode C, Option C2
• 1/1.1/6.19.3 Pour la Méthode C, Option C3
• 1/1.1/6.19.4 Pour la Méthode C, Option C4
• 1/1.2/1 Résumé analytique
• 1/1.2/2 Rappel
• 1/1.2/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 1/1.2/3.1 Besoins de spectre
• 1/1.2/3.1.1 Besoins de spectre du service de radiodiffusion
• 1/1.2/3.1.2 Besoins de spectre du service mobile
• 1/1.2/3.2 Etudes de partage et de compatibilité entre les IMT et le service de radiodiffusion
• 1/1.2/3.2.1 Etudes de partage cocanal
• 1/1.2/3.2.1.1 Stations de base du service mobile causant des brouillages à la réception de signaux radiodiffusés
• 1/1.2/3.2.1.2 Service de diffusion causant des brouillages aux stations de base du service mobile
• 1/1.2/3.2.2 Etudes relatives au partage dans le canal adjacent
• 1/1.2/3.2.2.1 Station de base IMT causant des brouillages à un système DTTB
• 1/1.2/3.2.2.2 Equipement d'utilisateur IMT causant des brouillages à un système DTTB
• 1/1.2/3.2.2.2.1 Calculs de l'affaiblissement de couplage minimal
• 1/1.2/3.2.2.2.2 Simulations de Monte-Carlo
• 1/1.2/3.2.2.2.3 Simulations de Monte-Carlo avec post-traitement
• 1/1.2/3.2.2.2.4 Simulation de Monte-Carlo avec élément temporel
• 1/1.2/3.2.2.2.5 Etudes de sensibilité par simulation de Monte-Carlo
• 1/1.2/3.2.2.2.6 Essais sur le terrain
• 1/1.2/3.2.2.3 Mesures
• 1/1.2/3.2.2.4 Résultats des études relatives aux brouillages dans le canal adjacent – brouillages causés par l'équipement UE IMT à un système DTTB
• 1/1.2/3.3 Etudes de partage et de compatibilité entre les IMT et le service de radionavigation aéronautique
• 1/1.2/3.4 Solutions concernant la radiodiffusion SAB/SAP
• 1/1.2/4 Analyse des résultats des études
• 1/1.2/4.1 Analyse des études entre les IMT et le service de radiodiffusion
• 1/1.2/4.1.1 Etudes relatives au partage cocanal entre les IMT et le service de radiodiffusion
• 1/1.2/4.1.2 Etudes relatives au partage dans le canal adjacent entre les IMT et le service de radiodiffusion
• 1/1.2/4.2 Analyse des résultats des études de compatibilité entre le service mobile et le service de radionavigation aéronautique pour les pays énumérés au numéro 5.312 du RR
• 1/1.2/4.2.1 Résultats des études de compatibilité entre le service mobile et le service de radionavigation aéronautique sans brouillages causés par le service de radiodiffusion
• 1/1.2/4.2.2 Résultats des études de compatibilité entre le service mobile et le service de radionavigation aéronautique en présence de brouillages causés par le service de radiodiffusion
• 1/1.2/4.2.3 Conclusions
• 1/1.2/4.3 Analyse des solutions concernant la radiodiffusion SAB/SAP
• 1/1.2/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 1/1.2/5.1 Question A: Option visant à préciser la limite inférieure de la bande
• 1/1.2/5.2 Question B: Conditions techniques et réglementaires applicables au service mobile pour ce qui est de la compatibilité entre le service mobile et le service de radiodiffusion
• 1/1.2/5.2.1 Méthode B1
• 1/1.2/5.2.2 Méthode B2
• 1/1.2/5.2.3 Méthode B3
• 1/1.2/5.2.4 Méthode B4
• 1/1.2/5.3 Question C: Conditions techniques et réglementaires applicables au service mobile pour ce qui est de la compatibilité entre le service mobile et le service de radionavigation aéronautique pour les pays énumérés dans le renvoi 5.312 du RR
• 1/1.2/5.3.1 Méthode C1
• 1/1.2/5.3.2 Méthode C2
• 1/1.2/5.3.3 Méthode C3
• 1/1.2/5.3.4 Méthode C4
• 1/1.2/5.3.5 Méthode C5
• 1/1.2/5.3.6 Méthode C6
• 1/1.2/5.4 Question D: Solutions pour prendre en charge les applications auxiliaires de la radiodiffusion
• 1/1.2/5.4.1 Méthode D1
• 1/1.2/5.4.2 Méthode D2
• 1/1.2/5.4.3 Méthode D3
• 1/1.2/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 1/1.2/6.1 Question A: Options visant à préciser la limite inférieure de la bande
• 1/1.2/6.2 Question B: Conditions techniques et réglementaires applicables au service mobile pour ce qui est de la compatibilité entre le service mobile et le service de radiodiffusion
• 1/1.2/6.2.1 Pour la Méthode B1
• 1/1.2/6.2.2 Pour la Méthode B2
• 1/1.2/6.2.3 Pour la Méthode B3
• 1/1.2/6.2.4 Pour la Méthode B4
• 1/1.2/6.3 Question C: Conditions techniques et réglementaires applicables au service mobile pour ce qui est de la compatibilité entre le service mobile et le service de radionavigation aéronautique
• 1/1.2/6.3.1 Corps de la Résolution 232 pour toutes les Méthodes appliquées pour traiter la Question C (C1-C6)
• 1/1.2/6.3.2 Nouvelle Annexe 1 de la Résolution 232 pour les différentes Méthodes C1 à C6
• 1/1.2/6.3.2.1 Pour la Méthode C1
• 1/1.2/6.3.2.2 Pour la Méthode C2
• 1 Examen de l'incidence des stations de base du service mobile sur les stations au sol et les stations d'aéronef du service de radionavigation aéronautique
• 1.1 Incidence de la station de base du service mobile sur le récepteur d'aéronef du service de radionavigation aéronautique
• 1.2 Incidence de la station de base du service mobile sur le récepteur au sol du service de radionavigation aéronautique
• 2 Examen de l'incidence des équipements d'utilisateur du service mobile sur les stations au sol et les stations d'aéronef du service de radionavigation aéronautique
• 1/1.2/6.3.2.3 Pour la Méthode C3
• 1/1.2/6.3.2.4 Pour la Méthode C4
• 1/1.2/6.3.2.5 Pour la Méthode C5
• 1/1.2/6.3.2.6 Pour la Méthode C6
• 1 Examen de l'incidence des stations de base du service mobile sur les stations au sol ou les stations d'aéronef du service de radionavigation aéronautique
• 1.1 Incidence de la station de base du service mobile sur le récepteur d'aéronef du service de radionavigation aéronautique
• 1.2 Incidence de la station de base du service mobile sur le récepteur au sol du service de radionavigation aéronautique
• 2 Examen de l'incidence des équipements d'utilisateur du service mobile sur les stations au sol ou les stations d'aéronef du service de radionavigation aéronautique
• 1/1.2/6.4 Question D: Solutions pour prendre en charge les applications auxiliaires de la radiodiffusion
• 1/1.2/6.4.1 Pour la Méthode D1
• 1/1.2/6.4.2 Pour la Méthode D2
• 1/1.2/6.4.3 Pour la Méthode D3
• 1/1.3/1 Résumé analytique
• 1/1.3/2 Rappel
• 1/1.3/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 1/1.3/4 Analyses des résultats des études
• 1/1.3/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 1/1.3/5.1 Méthode A: Mise à jour d'ordre rédactionnel de la Résolution 646 (Rév.CMR-12)
• 1/1.3/5.2 Méthode B: Modifier la Résolution 646 (Rév.CMR-12) en incluant des bandes de fréquences pour les applications PPDR large bande et des bandes/gammes de fréquences pour faciliter l'harmonisation
• 1/1.3/5.3 Méthode C: Modifier la Résolution 646 (Rév.CMR-12), en excluant les fréquences pour les applications PPDR par le biais d'une référence non obligatoire à la Recommandation UIT-R M.2015
• 1/1.3/5.4 Méthode D: Modifier la Résolution 646 (Rév.CMR-12), afin de prendre en compte les gammes d'accord appropriées à l'échelle mondiale et à l'échelle régionale pour les opérations PPDR, avec les dispositions de fréquences particulières associées...
• 1/1.3/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 1/1.3/6.1 Pour la Méthode A: Mise à jour d'ordre rédactionnel de la Résolution 646 (Rév.CMR-12)
• 1/1.3/6.2 Pour la Méthode B: Modifier la Résolution 646 (Rév.CMR-12) en incluant des bandes de fréquences pour les applications PPDR large bande et des bandes/gammes de fréquences pour faciliter l'harmonisation
• 1/1.3/6.3 Méthode C: Modifier la Résolution 646 (Rév.CMR-12) en excluant les fréquences pour les applications PPDR par le biais d'une référence non obligatoire à la Recommandation UIT-R M.2015
• 1/1.3/6.4 Méthode D: Modifier la Résolution 646 (Rév.CMR-12), afin de prendre en compte les gammes d'accord appropriées à l'échelle mondiale et à l'échelle régionale pour les opérations PPDR avec les dispositions de fréquences particulières associées ...
• 1/1.4/1 Résumé analytique
• 1/1.4/2 Considérations générales
• 1/1.4/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 1/1.4/3.1 Compatibilité avec les stations du service fixe
• 1/1.4/3.2 Compatibilité avec les stations du service mobile
• 1/1.4/4 Analyse des résultats des études
• 1/1.4/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 1/1.4/5.1 Méthode A
• 1/1.4/5.1.1 Méthode A1
• 1/1.4/5.1.2 Méthode A2
• 1/1.4/5.1.3 Méthode A3
• 1/1.4/5.1.4 Méthode A4
• 1/1.4/5.2 Méthode B
• 1/1.4/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 1/1.4/6.1.1 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Méthode A1
• 1/1.4/6.1.2 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Méthode A2
• 1/1.4/6.1.3 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Méthode A3
• 1/1.4/6.1.4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Méthode A4
• 1/1.4/6.2 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Méthode B
• Chapitre 2 – Questions relatives aux services scientifiques
• 2/1.11/1 Résumé analytique
• 2/1.11/2 Rappel
• 2/1.11/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 2/1.11/4 Analyse des résultats des études
• 2/1.11/4.1 Besoin de spectre du service d'exploration de la Terre par satellite dans la gamme de fréquences 7-8 GHz
• 2/1.11/4.2 Partage entre le service d'exploration de la Terre par satellite et le service fixe
• 2/1.11/4.3 Partage entre le service d'exploration de la Terre par satellite et le service mobile
• 2/1.11/4.4 Partage entre le service d'exploration de la Terre par satellite et le service de recherche spatiale (espace lointain)
• 2/1.11/4.5 Partage entre le service d'exploration de la Terre par satellite et le service de recherche spatiale (au voisinage de la Terre)
• 2/1.11/4.6 Partage entre le service d'exploration de la Terre par satellite et le service d'exploitation spatiale
• 2/1.11/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 2/1.11/5.1 Méthode A
• 2/1.11/5.2 Méthode B
• 2/1.11/5.3 Méthode C
• 2/1.11/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 2/1.11/6.1 Méthode A
• 2/1.11/6.2 Méthode B
• 2/1.11/6.3 Méthode C
• 2/1.12/1 Résumé analytique
• 2/1.12/2 Rappel
• 2/1.12/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 2/1.12/3.1 Estimation des besoins de spectre
• 2/1.12/3.2 Bandes de fréquences possibles pour étendre l'attribution du service d'exploration de la Terre par satellite (active)
• 2/1.12/4 Analyse des résultats des études
• 2/1.12/4.1 Etudes de partage avec les services existants
• 2/1.12/4.1.1 Partage entre les systèmes SAR du SETS et les systèmes fonctionnant dans le service de radiorepérage
• 2/1.12/4.1.1.1 Partage entre le service d'exploration de la Terre par satellite (active) et le service de radiolocalisation
• 2/1.12/4.1.1.1.1 Effets des systèmes de radiolocalisation sur les systèmes SAR de nouvelle génération du SETS
• 2/1.12/4.1.1.1.2 Effets des systèmes SAR du SETS sur les systèmes de radiolocalisation dans la bande de fréquences 8 700-9 300 MHz
• 2/1.12/4.1.1.1.3 Effets des systèmes SAR du SETS sur les systèmes de radiolocalisation dans la bande de fréquences 10,0-10,5 GHz
• 2/1.12/4.1.1.2 Partage entre le service d'exploration de la Terre par satellite (active) et le service de radionavigation
• 2/1.12/4.1.1.2.1 Bande de fréquences 9 000-9 200 MHz
• 2/1.12/4.1.1.2.2 Bande de fréquences 9 200-9 300 MHz
• 2/1.12/4.1.1.2.3 Bande de fréquences 9 900-10 000 MHz
• 2/1.12/4.1.1.2.4 Effets des systèmes de radionavigation sur les systèmes SAR de nouvelle génération du SETS
• 2/1.12/4.1.1.3 Résumé des études concernant le service de radiorepérage
• 2/1.12/4.1.2 Partage entre les systèmes SAR du SETS et les systèmes du service fixe
• 2/1.12/4.1.2.1 Effets des systèmes SAR du SETS sur les systèmes fonctionnant dans le service fixe
• 2/1.12/4.1.2.2 Effets des stations du service fixe sur les systèmes fonctionnant dans le service d'exploration de la Terre par satellite (active)
• 2/1.12/4.1.2.3 Conclusion relative à la compatibilité entre les stations du service fixe et les systèmes SAR du SETS
• 2/1.12/4.1.3 Partage entre les systèmes SAR du SETS et les systèmes fonctionnant dans le service mobile
• 2/1.12/4.1.3.1 Effets des systèmes SAR du SETS sur les systèmes fonctionnant dans le service mobile
• 2/1.12/4.1.3.2 Effets des systèmes fonctionnant dans le service mobile sur les systèmes SAR du SETS
• 2/1.12/4.1.3.3 Conclusions relatives à la compatibilité entre les systèmes fonctionnant dans le service mobile et les systèmes SAR du SETS
• 2/1.12/4.1.4 Partage entre les systèmes SAR du SETS et les stations fonctionnant dans le service d'amateur et le service d'amateur par satellite
• 2/1.12/4.2 Etudes de compatibilité relative aux rayonnements non désirés
• 2/1.12/4.2.1 Etude des rayonnements non désirés parvenant aux stations du service de recherche spatiale
• 2/1.12/4.2.2 Etude des rayonnements non désirés parvenant aux stations du service de radioastronomie
• 2/1.12/4.2.3 Etude des rayonnements non désirés parvenant aux stations du service d'exploration de la Terre par satellite (passive) et du service de recherche spatiale (passive)
• 2/1.12/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
• 2/1.12/5.1 Méthode A: Attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande de fréquences 9 900-10 500 MHz
• 2/1.12/5.1.1 Méthode A1: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande de fréquences 9 900-10 500 MHz
• 2/1.12/5.1.2 Méthode A2: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande de fréquences 9 900-10 500 MHz moyennant l'inclusion de contraintes techniques et réglementaires dans le Règlem...
• 2/1.12/5.2 Méthode B: Attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 9 900-10 400 MHz
• 2/1.12/5.2.1 Méthode B1: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 9 900-10 400 MHz
• 2/1.12/5.2.2 Méthode B2: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 9 900-10 400 MHz sous réserve de l'introduction de contraintes techniques et...
• 2/1.12/5.3 Méthode C: Attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 10 000-10 100 MHz, et attribution à titre secondaire au service d'exploration de la Terre p...
• 2/1.12/5.3 Méthode D: Aucune modification du Règlement des radiocommunications (NOC)
• 2/1.12/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 2/1.12/6.1 Méthode A – Attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande de fréquences 9 900-10 500 MHz
• 2/1.12/6.1.1 Méthode A1: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande de fréquences 9 900-10 500 MHz
• 2/1.12/6.1.2 Méthode A2: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande de fréquences 9 900-10 500 MHz moyennant l'inclusion de contraintes techniques et réglementaires dans le Règlem...
• 2/1.12/6.2 Méthode B: Attributions à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 9 900-10 400 MHz
• 2/1.12/6.2.1 Méthode B1: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 9 900-10 400 MHz
• 2/1.12/6.2.2 Méthode B2: Ajouter une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 9 900-10 400 MHz moyennant l'inclusion de contraintes techniques et réglemen...
• 2/1.12/6.3 Méthode C – Attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans les bandes de fréquences 9 200-9 300 MHz et 10 000-10 100 MHz et attribution à titre secondaire au service d'exploration de la Terre p...
• 2/1.12/6.3 Méthode D: Pas de modification du Règlement des radiocommunications (NOC)
• 2/1.13/1 Résumé analytique
• 2/1.13/2 Rappel
• 2/1.13/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 2/1.13/4 Analyse des résultats des études
• 2/1.13/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
• 2/1.13/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 2/1.14/1 Résumé analytique
• 2/1.14/2 Rappel
• 2/1.14/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 2/1.14/4 Analyse des résultats des études
• 2/1.14/4.1 Incidents signalés
• 2/1.14/4.2 Incidences négatives de la suppression de la seconde intercalaire dans le temps UTC sur les systèmes
• 2/1.14/4.3 Incidences positives de la suppression de la seconde intercalaire dans le temps UTC sur les systèmes
• 2/1.14/4.4 Besoins en matière d'accès à l'UT1
• 2/1.14/4.5 Incidences sur le temps civil
• 2/1.14/4.6 Réflexion sur le maintien de la désignation UTC en cas d'adoption d'une définition modifiée
• 2/1.14/4.7 Réflexion sur l'établissement d'une échelle de temps de référence continue
• 2/1.14/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
• 2/1.14/5.1 Méthode A
• 2/1.14/5.1.1 Méthode A1
• 2/1.14/5.1.2 Méthode A2
• 2/1.14/5.2 Méthode B
• 2/1.14/5.3 Méthode C
• 2/1.14/5.3.1 Méthode C1
• 2/1.14/5.3.2 Méthode C2
• 2/1.14/5.4 Méthode D
• 2/1.14/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 2/1.14/6.1 Méthode A
• 2/1.14/6.1.1 Méthode A1
• 2/1.14/6.1.2 Méthode A2
• 2/1.14/6.2 Méthode B
• 2/1.14/6.3 Méthode C
• 2/1.14/6.3.1 Méthodes C1 et C2
• 2/1.14/6.4 Méthode D
• 2/9.2.1 Question relative à la définition des stations de radiocommunication fonctionnant dans le service des auxiliaires de la météorologie
• 2/9.2.1/1 Résumé analytique
• 2/9.2.1/2 Rappel
• 2/9.2.1/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 2/9.2.1/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 2/9.2.2 Précisions en ce qui concerne l'utilisation des attributions au service de recherche spatiale (espace lointain) visée dans certaines dispositions du Règlement des radiocommunications
• 2/9.2.2/1 Résumé analytique
• 2/9.2.2/2 Rappel
• 2/9.2.2/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 2/9.2.2/4 Méthodes à appliquer pour traiter cette question
• 2/9.2.2/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 2/9.2.2/5.1 Méthode A
• 2/9.2.2/5.2 Méthode B
• Chapitre 3 – Questions relatives aux services aéronautique, maritime et de radiolocalisation
• 3/1.5/1 Résumé analytique
• 3/1.5/2 Rappel
• 3/1.5/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 3/1.5/3.1 Résumé des études techniques et opérationnelles
• 3/1.5/3.2 Recommandations et Rapports de l'UIT-R pertinents
• 3/1.5/4 Analyse des résultats des études
• 3/1.5/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 3/1.5/5.1 Méthode A: Utilisation du service fixe par satellite
• 3/1.5/5.2 Méthode B: Pas de modification du Règlement des radiocommunications (NOC)
• 3/1.5/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 3/1.5/6.1 Méthode A: Utilisation du service fixe par satellite
• 1 Introduction
• 2 Compatibilité avec le service fixe
• 3 Protection des autres réseaux du service fixe par satellite
• 4 Protection du service de radioastronomie et d'autre services existants, au besoin
• 3/1.5/6.2 Méthode B: Pas de modification du Règlement des radiocommunications
• 3/1.15/1 Résumé analytique
• 3/1.15/2 Considérations générales
• 3/1.15/3 Résumés des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 3/1.15/4 Analyse des résultats des études
• 3/1.15/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 3/1.15/6 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
• 3/1.16/1 Résumé analytique
• 3/1.16/2 Rappel
• 3/1.16/2.1 En ce qui concerne le point 1 du décide de la Résolution 360 (CMR-12)
• 3/1.16/2.2 En ce qui concerne le point 2 du décide de la Résolution 360 (CMR-12)
• 3/1.16/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 3/1.16/3.1 Surcharge des voies AIS
• 3/1.16/3.1.1 Etudes relatives à la charge de la liaison de données en ondes métriques
• 3/1.16/3.1.2 Blocage du récepteur AIS et des messages ASM
• 3/1.16/3.2 Nouvelles applications pour les radiocommunications maritimes améliorées
• 3/1.16/3.3 Etude de la composante de Terre du système d'échange de données en ondes métriques
• 3/1.16/3.4 Etude relative aux fréquences possibles pour la composante satellite du système d'échange de données en ondes métriques
• 3/1.16/3.4.1 Bandes de fréquences déjà attribuées au SMS
• 3/1.16/3.4.2 Nouvelle attribution de fréquence possible au SMMS
• 3/1.16/3.4.2.1 Compatibilité pour la liaison descendante du SMMS dans la bande 156-162 MHz
• 3/1.16/3.4.2.1.1 Liaison descendante du service mobile (à titre primaire, dans toutes les Régions) et du SMMS
• 3/1.16/3.4.2.1.2 Liaison descendante du service fixe (à titre primaire, dans toutes les Régions) et du SMMS
• 3/1.16/3.4.2.1.3 Liaison descendante du SMMS dans la bande de fréquences 156-162 MHz et service de radioastronomie dans la bande de fréquences 150,05-153 MHz (à titre primaire, Région 1)
• 3/1.16/3.4.2.2 Compatibilité pour la liaison montante du SMMS dans la bande 156-162 MHz
• 3/1.16/3.4.2.3 Utilisations des systèmes à satellites non géostationnaires pour améliorer la sûreté maritime
• 3/1.16/3.5 Rapports et Recommandations UIT-R pertinents
• 3/1.16/4 Analyse des résultats des études
• 3/1.16/4.1 Surcharge des voies AIS
• 3/1.16/4.1.1 Etude relative à la charge de la liaison de données en ondes métriques
• 3/1.16/4.1.2 Blocage du récepteur AIS
• 3/1.16/4.1.3 Blocage des messages ASM
• 3/1.16/4.2 Etude relative à l'examen (nouvelle identification) des voies pour la composante de Terre du système d'échange de données en ondes métriques
• 3/1.16/4.3 Etude relative aux fréquences possibles pour la composante satellite du système d'échange de données en ondes métriques
• 3/1.16.5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 3/1.16/5.1 Question A – Désignations pour les messages propres aux applications
• 3/1.16/5.1.1 Méthode A1
• 3/1.16/5.1.2 Méthode A2
• 3/1.16/5.1.3 Méthode A3
• 3/1.16/5.2 Question B – Nouvelles applications pour les radiocommunications maritimes – composante de Terre
• 3/1.16/5.2.1 Méthode B1
• 3/1.16/5.2.2 Méthode B2
• 3/1.16/5.3 Question C – Nouvelles applications pour les radiocommunications maritimes – composante satellite
• 3/1.16/5.3.1 Méthode C1-A
• 3/1.16/5.3.2 Méthode C1-B
• 3/1.16/5.3.3 Méthode C2
• 3/1.16/5.4 Question D – Solution régionale pour le système VDES – Méthode D
• 3/1.16/6 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
• 3/1.16/6.1 Exemple de présentation de la Méthode A1 du point de vue réglementaire
• 3/1.16/6.2 Exemple de présentation de la Méthode A2 du point de vue réglementaire
• 3/1.16/6.3 Exemple de présentation de la Méthode A3 du point de vue réglementaire
• 3/1.16/6.4 Exemple de présentation de la Méthode B1 du point de vue réglementaire
• MOD
• 3/1.16/6.5 Exemple de présentation de la Méthode B2 du point de vue réglementaire B2
• 3/1.16/6.6 Exemple de présentation de la méthode C1-A du point de vue réglementaire
• 3/1.16/6.7 Exemple de présentation de la méthode C1-B du point de vue réglementaire
• 1 Seuils de coordination pour le partage entre le SMS (espace vers Terre) et les services de Terre dans les mêmes bandes de fréquences et entre les liaisons de connexion du SMS non OSG (espace vers Terre) et les services de Terre dans les mêmes bandes...
• 1.1 Au-dessous de 1 GHz*
• 3/1.16/6.8 Exemple pour la Méthode C2
• 3/1.16/6.9 Exemple pour la Méthode D
• 3/1.17/1 Résumé analytique
• 3/1.17/2 Considérations générales
• 3/1.17/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-T pertinentes
• 3/1.17/4 Analyse des résultats des études
• 3/1.17/4.1 Analyse des bandes de fréquences au-dessous de 15,7 GHz
• 3/1.17/4.2 Analyse des bandes de fréquences au-dessus de 15,7 GHz
• 3/1.17/5 Méthode à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 3/1.17/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 3/1.18/1 Résumé analytique
• 3/1.18/2 Rappel
• 3/1.18/2.1 Statut réglementaire du service de radiolocalisation dans la bande de fréquences 76-81 GHz
• 3/1.18/3 Résumé et analyse des résultats des études techniques et opérationnelles relatives aux méthodes possibles pour traiter le point de l'ordre du jour, y compris liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 3/1.18/4 Analyse des résultats des études relatives aux méthodes possibles pour traiter le point de l'ordre du jour
• 3/1.18/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 3/1.18/5.1 Méthode A
• 3/1.18/5.2 Méthode B
• 3/1.18/6 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
• 3/1.18/6.1 Méthode A
• 3/1.18/6.2 Méthode B
• Chapitre 4 – Services par satellite
• Sous-Chapitre 4.1 – Service fixe par satellite
• 4.1/1.6.1 Résolution 151 (CMR-12)
• 4.1/1.6.1/1 Résumé analytique
• 4.1/1.6.1/2 Rappel
• 4.1/1.6.1/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 4.1/1.6.1/3.1 Aperçu des attributions actuelles au SFS non planifié en Région 1
• 4.1/1.6.1/3.2 Bandes de fréquences examinées
• 4.1/1.6.1/4 Analyse des résultats des études
• 4.1/1.6.1/4.1 Bande 10,0-10,5 GHz
• 4.1/1.6.1/4.1.1 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.1.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SM
• 4.1/1.6.1/4.1.3 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.1.4 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le service de radioastronomie (SRA) fonctionnant dans la bande de fréquences adjacente
• 4.1/1.6.1/4.1.5 Résumé des études pour la bande 10,0-10,5 GHz
• 4.1/1.6.1/4.2 Bande 10,5-10,6 GHz
• 4.1/1.6.1/4.2.1 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.2.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SM
• 4.1/1.6.1/4.2.3 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.2.4 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRA fonctionnant dans la bande de fréquences adjacente
• 4.1/1.6.1/4.2.5 Résumé des études pour la bande 10,5-10,6 GHz
• 4.1/1.6.1/4.3 Bande 10,6-10,68 GHz
• 4.1/1.6.1/4.3.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace et espace vers Terre) et le SETS (passive)
• 4.1/1.6.1/4.3.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.3.3 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SM
• 4.1/1.6.1/4.3.4 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRA
• 4.1/1.6.1/4.3.5 Résumé des études pour la bande 10,6-10,68 GHz
• 4.1/1.6.1/4.4 Bande 13,25-13,4 GHz
• 4.1/1.6.1/4.4.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SETS (active)
• 4.1/1.6.1/4.4.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SETS (active)
• 4.1/1.6.1/4.4.3 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRNA
• 4.1/1.6.1/4.4.4 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRNA
• 4.1/1.6.1/4.4.5 Partage entre le SFS (espace vers Terre et Terre vers espace) et le service de recherche spatiale (active)
• 4.1/1.6.1/4.4.6 Partage entre le SFS (espace vers Terre et Terre vers espace) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.4.7 Résumé des études pour la bande 13,25-13,4 GHz
• 4.1/1.6.1/4.5 Bande 13,4-13,75 GHz
• 4.1/1.6.1/4.5.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace et espace vers Terre) et le SETS
• 4.1/1.6.1/4.5.1.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SETS (active)
• 4.1/1.6.1/4.5.1.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SETS (active)
• 4.1/1.6.1/4.5.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le service de recherche spatiale
• 4.1/1.6.1/4.5.3 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le service de recherche spatiale
• 4.1/1.6.1/4.5.4 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRL ainsi que le service de radionavigation (SRN)
• 4.1/1.6.1/4.5.5 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL ainsi que le SRN
• 4.1/1.6.1/4.5.6 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SF ainsi que le SM
• 4.1/1.6.1/4.5.7 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SF ainsi que le SM
• 4.1/1.6.1/4.5.8 Partage entre le SFS (Terre vers espace et espace vers Terre) et le service par satellite des fréquences étalon et des signaux horaires (SFTSSS)
• 4.1/1.6.1/4.5.9 Résumé des études pour la bande 13,4-13,75 GHz
• 4.1/1.6.1/4.6 Bande 14,5-14,8 GHz
• 4.1/1.6.1/4.6.1 SFS et Plan/Liste des liaisons de connexion du SRS, figurant dans l'Appendice 30A du RR (AP 30A)
• 4.1/1.6.1/4.6.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.6.3 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SM/SMA
• 4.1/1.6.1/4.6.4 Partage entre le SFS (Terre vers espace et espace vers Terre) et le service de recherche spatiale
• 4.1/1.6.1/4.6.5 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRA fonctionnant dans une bande adjacente
• 4.1/1.6.1/4.6.6 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SM/SMA
• 4.1/1.6.1/4.6.7 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.6.7.1 Brouillages causés par le SF au SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/4.6.7.2 Brouillages causés par le SFS (espace vers Terre) au SF
• 4.1/1.6.1/4.6.8 Résumé des études pour la bande 14,5-14,8 GHz
• 4.1/1.6.1/4.7 Bande 14,8-15,35 GHz
• 4.1/1.6.1/4.7.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SM/SMA
• 4.1/1.6.1/4.7.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.7.3 Partage entre le SFS (espace vers Terre et Terre vers espace) et le service de recherche spatiale
• 4.1/1.6.1/4.7.4 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SM/SMA
• 4.1/1.6.1/4.7.5 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SF
• 4.1/1.6.1/4.7.5.1 Brouillages causés par le SF au SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/4.7.5.2 Brouillages causés par le SFS (espace vers Terre) au SF
• 4.1/1.6.1/4.7.6 Résumé des études pour la bande 14,8-15,35 GHz
• 4.1/1.6.1/4.8 Bande 15,35-15,4 GHz
• 4.1/1.6.1/4.8.1 Résumé des études pour la bande 15,35-15,4 GHz
• 4.1/1.6.1/4.9 Bande 15,4-15,7 GHz
• 4.1/1.6.1/4.9.1 Partage entre le SFS et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.9.1.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.9.1.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.9.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRNA
• 4.1/1.6.1/4.9.3 Résumé des études pour la bande 15,4-15,7 GHz
• 4.1/1.6.1/4.10 Bande 15,7-16,6 GHz
• 4.1/1.6.1/4.10.1 Partage entre le SFS et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.10.1.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.10.1.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.10.2 Résumé des études pour la bande 15,7-16,6 GHz
• 4.1/1.6.1/4.11 Bande 16,6-17 GHz
• 4.1/1.6.1/4.11.1 Partage entre le SFS et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.11.1.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.11.1.2 Partage entre le SFS (espace vers Terre) et le SRL
• 4.1/1.6.1/4.11.2 Résumé des études pour la bande 16,6-17 GHz
• 4.1/1.6.1/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 4.1/1.6.1/5.1 AA: 10,00-10,50 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/5.1.1 Méthode AA1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.2 E: 13,4-13,75 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/5.2.1 Méthode E1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.2.2 Méthode E2: Faire une attribution de 250 MHz au SFS (Terre vers espace) dans la bande 13,4-13,75 GHz dans la Région 1
• 4.1/1.6.1/5.3 EE: 13,4-13,75 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/5.3.1 Méthode EE1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.3.2 Méthode EE2: Faire une attribution de 250 MHz au SFS (Terre vers espace) dans la bande 13,4-13,75 GHz
• 4.1/1.6.1/5.4 F: 14,5-14,8 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/5.4.1 Méthode F1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.4.2 Méthode F2: Modifier l'attribution existante du SFS pour assurer les liaisons montantes du SFS qui ne sont pas limitées aux liaisons de connexion du SRS
• 4.1/1.6.1/5.5 FF: 14,5-14,8 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/5.5.1 Méthode FF1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.5.2 Méthode FF2: Nouvelle attribution au SFS (espace vers Terre) dans la bande 14,5-14,8 GHz
• 4.1/1.6.1/5.6 G: 14,8-15,35 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/5.6.1 Méthode G1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.6.2 Méthode G2: Attribuer la bande de fréquences 14,8-15,1 GHz au SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/5.7 GG: 14,8-15,35 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/5.7.1 Méthode GG1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.7.2 Méthode GG2: Nouvelle attribution au SFS (espace vers Terre) dans la bande 14,8-15,35 GHz
• 4.1/1.6.1/5.8 I: 15,4-15,7 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/5.8.1 Méthode I1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/5.9 II: 15,4-15,7 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/5.9.1 Méthode II1: Pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 4.1/1.6.1/6.1 Méthodes AA1, E1, EE1, F1, FF1, G1, GG1, I1, II1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.1/6.2 AA: 10,00-10,50 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/6.3 E: 13,4-13,75 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/6.3.1 Méthode E2
• 4.1/1.6.1/6.4 EE: 13,4-13,75 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/6.4.1 Méthode EE2
• 4.1/1.6.1/6.5 F: 14,5-14,8 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/6.5.1 Méthode F2
• 4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
• 4 Limites applicables au brouillage causé aux assignations de fréquence conformes aux Plans des liaisons de connexion des Régions 1 et 3 ou à la Liste des liaisons de connexion pour les Régions 1 et 3 ou causé aux projets d'assignation nouvelle ou mod...
• 6 Limites applicables pour protéger une assignation de fréquence dans la bande 17,8-18,1 GHz (Région 2) à une station spatiale réceptrice de liaison de connexion du service fixe par satellite (Terre vers espace) ou une assignation de fréquence dans la...
• 1 Valeurs de seuil permettant de déterminer quand la coordination est nécessaire entre, d'une part, des stations spatiales d'émission du service fixe par satellite ou du service de radiodiffusion par satellite et, d'autre part, une station spatiale de...
• 2 Valeurs de seuil permettant de déterminer quand la coordination est nécessaire, d'une part, entre des stations terriennes émettrices de liaison de connexion du service fixe par satellite en Région 2 etdans la bande 17,8-18,1 GHz ou des stations terr...
• 2 Valeurs de seuil permettant de déterminer quand la coordination est nécessaire entre des stations terriennes émettrices de liaison de connexion du service fixe par satellite en Région 2 et une station spatiale de réception figurant dans le Plan ou l...
• 4.1/1.6.1/6.6 FF: 14,5-14,8 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/6.6.1 Méthode FF2
• 4.1/1.6.1/6.7 G: 14,8-15,1 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.1/6.7.1 Méthode G2
• 4.1/1.6.1/6.8 GG: 14,8-15,1 GHz pour le SFS (espace vers Terre)
• 4.1/1.6.1/6.8.1 Méthode GG2
• 4.1/1.6.2 Résolution 152 (CMR-12)
• 4.1/1.6.2/1 Résumé analytique
• 4.1/1.6.2/2 Rappel
• 4.1/1.6.2/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 4.1/1.6.2/3.1 Aperçu des attributions actuelles au SFS non planifié dans les Régions 2 et 3
• 4.1/1.6.2/3.2 Bandes de fréquences examinées
• 4.1/1.6.2/4 Analyse des résultats des études
• 4.1/1.6.2/4.1 Bande 13,25-13,4 GHz
• 4.1/1.6.2/4.1.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SETS
• 4.1/1.6.2/4.1.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRNA
• 4.1/1.6.2/4.1.3 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le service de recherche spatiale (active)
• 4.1/1.6.2/4.1.4 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SF
• 4.1/1.6.2/4.1.5 Résumé des études pour la bande 13,25-13,40 GHz
• 4.1/1.6.2/4.2 Bande 13,4-13,75 GHz
• 4.1/1.6.2/4.2.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SETS
• 4.1/1.6.2/4.2.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le service de recherche spatiale
• 4.1/1.6.2/4.2.3 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL ainsi que le SRN
• 4.1/1.6.2/4.2.4 Résumé des études pour la bande 13,4-13,75 GHz
• 4.1/1.6.2/4.3 Bande 14,5-14,8 GHz
• 4.1/1.6.2/4.3.1 SFS (Terre vers espace) et liaisons de connexion du SRS
• 4.1/1.6.2/4.3.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SM/SMA
• 4.1/1.6.2/4.3.3 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SF
• 4.1/1.6.2/4.3.4 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le service de recherche spatiale
• 4.1/1.6.2/4.3.5 Résumé des études pour la bande 14,5-14,8 GHz
• 4.1/1.6.2/4.4 Bande 14,8-15,35 GHz
• 4.1/1.6.2/4.4.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le service de recherche spatiale
• 4.1/1.6.2/4.4.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SM/SMA
• 4.1/1.6.2/4.4.3 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SF
• 4.1/1.6.2/4.4.4 Résumé des études pour la bande 14,8-15,35 GHz
• 4.1/1.6.2/4.5 Bande 15,35-15,4 GHz
• 4.1/1.6.2/4.6 Bande 15,4-15,7 GHz
• 4.1/1.6.2/4.6.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL
• 4.1/1.6.2/4.6.2 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRNA
• 4.1/1.6.2/4.6.3 Résumé des études pour la bande 15,4-15,7 GHz
• 4.1/1.6.2/4.7 Bande 15,7-16,6 GHz
• 4.1/1.6.2/4.7.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL
• 4.1/1.6.2/4.7.2 Résumé des études pour la bande 15,7-16,6 GHz
• 4.1/1.6.2/4.8 Bande 16,6-17 GHz
• 4.1/1.6.2/4.8.1 Partage entre le SFS (Terre vers espace) et le SRL
• 4.1/1.6.2/4.8.2 Résumé des études pour la bande 16,6-17 GHz
• 4.1/1.6.2/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter cette partie du point de l'ordre du jour
• 4.1/1.6.2/5.1 D: 13,25-13,4 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.1.1 Méthode D1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/5.2 E: 13,4-13,75 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.2.1 Méthode E1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/5.2.2 Méthode E2: Faire une attribution de 250 MHz dans la bande 13,4-13,75 GHz au SFS (Terre vers espace) dans les Régions 2 et 3
• 4.1/1.6.2/5.3 F: 14,5-14,8 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.3.1 Méthode F1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/5.3.2 Méthode F2: Modifier l'attribution existante du SFS pour prendre en charge les liaisons montantes du SFS qui ne sont pas limitées aux liaisons de connexion du SRS
• 4.1/1.6.2/5.4 G: 14,8-15,35 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.4.1 Méthode G1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/5.4.2 Méthode G2: Attribuer la bande de fréquences 14,8-15,1 GHz au SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.5 H: 15,35-15,4 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.5.1 Méthode H1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/5.6 I: 15,4-15,7 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.6.1 Méthode I1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/5.7 J: 15,7-16,6 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.7.1 Méthode J1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/5.8 K: 16,6-17 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/5.8.1 Méthode K1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 4.1/1.6.2/6.1 Méthodes D1, E1, F1, G1, H1, I1, J1 et K1: pas de modification de l'Article 5 du RR
• 4.1/1.6.2/6.2 E: 13,4-13,75 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/6.2.1 Méthode E2
• 4.1/1.6.2/6.3 F: 14,5-14,8 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/6.3.1 Méthode F2
• 4.1/1.6.2/6.4 G: 14,8-15,35 GHz pour le SFS (Terre vers espace)
• 4.1/1.6.2/6.4.1 Méthode G2
• 4.1/1.7/1 Résumé analytique
• 4.1/1.7/2 Rappel
• 4.1/1.7/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 4.1/1.7/3.1 Résumé des études réalisées
• 4.1/1.7/3.2 Recommandations applicables
• 4.1/1.7/4 Analyse des résultats des études
• 4.1/1.7/5 Méthode à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 4.1/1.7/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 4.1/1.8/1 Résumé analytique
• 4.1/1.8/2 Considérations générales
• 4.1/1.8/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 4.1/1.8/3.1 Etude reposant sur un plus grand nombre de passages de navires dans les bandes C et Ku
• 4.1/1.8/3.2 Etude définissant différentes distances de protection pour différents niveaux de densité maximale de p.i.r.e., avec des distances de protection plus courtes pour des niveaux de densité de p.i.r.e. inférieurs à ceux actuellement autorisés c...
• 4.1/1.8/3.3 Etablissement de différentes distances de protection pour différents niveaux de densité maximale de p.i.r.e. compte tenu des données statistiques concernant le trafic maritime et de la probabilité de chevauchement des fréquences
• 4.1/1.8/4 Analyse des résultats des études
• 4.1/1.8/4.1 Préoccupations exprimées concernant les études
• 4.1/1.8/4.1.1 Certaines administrations sont de l'avis suivant:
• 4.1/1.8/4.1.2 D'autres administrations sont de l'avis suivant:
• 4.1/1.8/4.2 Autres considérations
• 4.1/1.8/4.3 Positions concernant le cadre réglementaire applicable aux stations ESV
• 4.1/1.8/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 4.1/1.8/5.1 Méthode A: Pas de modification du Règlement des radiocommunications
• 4.1/1.8/5.2 Méthode B: Accroître la distance de protection à partir de la côte dans la bande C
• 4.1/1.8/5.3 Méthode C: Etablissement des différentes distances de protection pour des niveaux de densité de p.i.r.e. maximaux différents, les distances de protection étant plus courtes si les niveaux de densité de p.i.r.e. sont inférieurs à ceux actue...
• 4.1/1.8/5.4 Méthode D: Etablissement des différentes distances de protection pour des niveaux maximaux de densité de p.i.r.e. différents compte tenu des données statistiques concernant le trafic maritime et de la probabilité de chevauchement des fréqu...
• 4.1/1.8/5.5 Méthode E: Révision des dispositions réglementaires régissant l'exploitation des stations ESV
• 4.1/1.8/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 4.1/1.8/6.1 Méthode A
• 4.1/1.8/6.2 Méthode B
• 4.1/1.8/6.3 Méthode C
• 4.1/1.8/6.4 Méthode D
• 4.1/1.9.1/1 Résumé analytique
• 4.1/1.9.1/2 Considérations générales
• 4.1/1.9.1/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 4.1/1.9.1/4 Analyse des résultats des études
• 4.1/1.9.1/4.1 Partage dans la bande 7 150-7 250 MHz
• 4.1/1.9.1/4.1.1 Utilisation de la bande 7 150-7 190 MHz par le SFS en partage avec le service de recherche spatiale (espace lointain)
• 4.1/1.9.1/4.1.2 Utilisation de la bande 7 190-7 235 MHz par le SFS en partage avec le service de recherche spatiale (au voisinage de la Terre)
• 4.1/1.9.1/4.1.3 Utilisation de la bande 7 150-7 250 MHz par le SFS en partage avec le SF
• 4.1/1.9.1/4.1.4 Utilisation de la bande 7 150-7 250 MHz par le SFS en partage avec le SM
• 4.1/1.9.1/4.1.5 Utilisation de la bande 7 150-7 235 MHz par le SFS en partage avec le SETS
• 4.1/1.9.1/4.1.6 Utilisation de la bande 7 150-7 235 MHz par le SFS en partage avec le SES
• 4.1/1.9.1/4.2 Partages dans la bande 8 400-8 500 MHz
• 4.1/1.9.1/4.2.1 Utilisation de la bande 8 400-8 450 MHz par le SFS en partage avec le service de recherche spatiale (espace lointain)
• 4.1/1.9.1/4.2.2 Utilisation de la bande 8 450-8 500 MHz par le SFS en partage avec le service de recherche spatiale (au voisinage de la Terre)
• 4.1/1.9.1/4.2.3 Utilisation de la bande 8 400-8 500 MHz par le SFS en partage avec le SF
• 4.1/1.9.1/4.2.4 Utilisation de la bande 8 400-8 500 MHz par le SFS en partage avec le SM (sauf mobile aéronautique)
• 4.1/1.9.1/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 4.1/1.9.1/5.1 Méthode A
• 4.1/1.9.1/5.2 Méthode B
• 4.1/1.9.1/5.3 Méthode C
• 4.1/1.9.1/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 4.1/1.9.1/6.1 Méthode A
• 4.1/1.9.1/6.2 Méthode B
• 4.1/1.9.1/6.3 Méthode C
• Sous-Chapitre 4.2 – Service mobile par satellite
• 4.2/1.9.2/1 Résumé analytique
• 4.2/1.9.2/2 Rappel
• 4.2/1.9.2/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 4.2/1.9.2/4 Analyse des résultats des études
• 4.2/1.9.2/4.1 Partage de la bande 7 375-7 750 MHz entre le SMMS (espace vers Terre) et le service fixe
• 4.2/1.9.2/4.2 Partage de la bande 7 375-7 750 MHz entre le SMMS (espace vers Terre) et le SFS (espace vers Terre)
• 4.2/1.9.2/4.3 Partage de la bande 7 375-7 750 MHz entre le SMMS (espace vers Terre) et le SM (sauf mobile aéronautique)
• 4.2/1.9.2/4.4 Partage de la bande 7 450-7 750 MHz entre le SMMS (espace vers Terre) et le service MetSat (espace vers Terre)
• 4.2/1.9.2/4.5 Partage de la bande 8 025-8 400 MHz entre le SMMS (Terre vers espace) et le SETS (espace vers Terre)
• 4.2/1.9.2/4.6 Partage de la bande 8 025-8 400 MHz entre le SMMS (Terre vers espace) et le SF
• 4.2/1.9.2/4.7 Partage de la bande 8 025-8 400 MHz entre le SMMS (Terre vers espace) et le SFS (Terre vers espace)
• 4.2/1.9.2/4.8 Partage de la bande 8 025-8 400 MHz entre le SMMS (Terre vers espace) et le SM (sauf mobile aéronautique)
• 4.2/1.9.2/4.9 Partage de la bande 8 175-8 215 MHz entre le SMMS (Terre vers espace) et le service MetSat
• 4.2/1.9.2/4.10 Compatibilité entre le SMMS (Terre vers espace) et le service de recherche spatiale (espace lointain) (espace vers Terre) dans la bande 8 400-8 450 MHz
• 4.2/1.9.2/4.11 Résumé pour tous les services affectés
• 4.2/1.9.2/4.11.1 Bande de fréquences 7 375-7 750 MHz
• 4.2/1.9.2/4.11.2 Bande de fréquences 8 025-8 400 MHz
• 4.2/1.9.2/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 4.2/1.9.2/5.1 Méthode A
• 4.2/1.9.2/5.2 Méthode B
• 4.2/1.9.2/5.3 Méthode C
• 4.2/1.9.2/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 4.2/1.9.2/6.1 Méthode A
• 4.2/1.9.2/6.2 Méthode B
• 4.2/1.9.2/6.3 Méthode C
• 4.2/1.10/1 Résumé analytique
• 4.2/1.10/2 Rappel
• 4.2/1.10/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 4.2/1.10/3.1 Estimation des besoins de spectre
• 4.2/1.10/4 Analyse des résultats des études
• 4.2/1.10/4.1 Service d'exploration de la Terre par satellite (passive)
• 4.2/1.10/4.2 Services de recherche spatiale et d'exploration de la Terre par satellite (espace vers Terre)
• 4.2/1.10/4.3 Service fixe
• 4.2/1.10/4.3.1 Brouillages causés par le SMS (espace vers Terre) au SF
• 4.2/1.10/4.3.2 Brouillages causés par le SMS (Terre vers espace) au SF
• 4.2/1.10/4.4 Service intersatellites
• 4.2/1.10/4.4.1 Incidences du SMS (espace vers Terre) sur des récepteurs du SIS dans les bandes 22,55-23,15 GHz et 23,15-23,55 GHz
• 4.2/1.10/4.4.2 Incidences d'émissions du SIS sur le récepteur du SMS (espace vers Terre) dans les bandes 22,55-23,15 GHz et 23,15-23,55 GHz
• 4.2/1.10/4.4.3 Incidences du SMS (Terre vers espace) sur le SIS dans la bande 25,25-25,5 GHz
• 4.2/1.10/4.4.4 Incidences d'émissions du SIS sur le récepteur du SMS (Terre vers espace) dans la bande 25,25-25,5 GHz
• 4.2/1.10/4.5 Service mobile
• 4.2/1.10/4.6 Service de radioastronomie
• 4.2/1.10/4.7 Service de recherche spatiale (Terre vers espace)
• 4.2/1.10/4.8 Service de recherche spatiale (passive)
• 4.2/1.10/4.9 Service des fréquences étalon et des signaux horaires par satellite (Terre vers espace)
• 4.2/1.10/4.10 Résumé des résultats des études
• 4.2/1.10/5 Méthode(s) à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
• 4.2/1.10/5.4 Méthode C1: Attributions au SMS dans le sens espace vers Terre.
• 4.2/1.10/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 4.2/1.10/6.1 Méthode A: Pas de modification du Règlement des radiocommunications
• 4.2/1.10/6.2 Méthode B1
• Paramètres nécessaires pour déterminer la distance de coordination dans le cas d'une station terrienne de réception
• 4.2/1.10/6.3 Méthode B2
• Paramètres nécessaires pour déterminer la distance de coordination dans le cas d'une station terrienne de réception
• 4.2/1.10/6.4 Méthode C1
• 4.2/1.10/6.4.1 Option C1a: SMS (espace vers Terre) dans la bande 24,25-24,55 GHz
• Paramètres nécessaires pour déterminer la distance de coordination dans le cas d'une station terrienne de réception
• 4.2/1.10/6.4.2 Option C1b: SMS (espace vers Terre) dans la bande 22,65-22,95 GHz
• Paramètres nécessaires pour déterminer la distance de coordination dans le cas d'une station terrienne de réception
• 4.2/1.10/6.5 Méthode C2
• 4.2/1.10/6.5.1 Option C2a: SMS (Terre vers espace) dans la bande 24,25-24,55 GHz
• 4.2/1.10/6.5.2 Option C2b: SMS (Terre vers espace) dans la bande 25,25-25,5 GHz
• Chapitre 5 – Questions réglementaires relatives aux services par satellite
• 5/7/1 Question A – Informer le Bureau, au titre du numéro 11.49 du Règlement des radiocommunications, d'une suspension pendant une période dépassant six mois
• 5/7/1.1 Résumé analytique
• 5/7/1.2 Rappel
• 5/7/1.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/7/1.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/1.5 Méthodes à appliquer pour traiter la Question A
• 5/7/1.5.1 Méthode A1
• 5/7/1.5.2 Méthode A2
• 5/7/1.5.2.1 Option A: Réduction égale à la durée du retard après les six premiers mois
• 5/7/1.5.2.2 Option B: Réduction égale à la durée du retard après les six premiers mois et jusqu'au douzième mois, et au double de la durée du retard par la suite (de 12 à 18 mois)
• 5/7/1.6 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures pour la Question A
• 5/7/1.6.1 Méthode A1
• 5/7/1.6.2 Méthode A2
• 5/7/1.6.2.1 Option A: Réduction égale à la durée du retard si le BR est informé après les six premiers mois
• 5/7/1.6.2.2 Option B: Réduction égale à la durée du retard si le BR est informé après les six premiers mois et avant la fin des 12 premiers mois, et au double de la durée du retard si le BR est informé après les 12 premiers mois (de 12 à 18 mois)
• 5/7/2 Question B – Publication sur le site web de l'UIT des renseignements relatifs à la mise en service de réseaux à satellite
• 5/7/2.1 Résumé analytique
• 5/7/2.2 Rappel
• 5/7/2.3 Résumé des études techniques et opérationnelles, et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/7/2.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/2.5 Méthodes à appliquer pour traiter la Question B
• 5/7/2.5.1 Méthode В1
• 5/7/2.5.2 Méthode В2
• 5/7/2.5.3 Méthode В3
• 5/7/2.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question B
• 5/7/2.6.1 Méthode В1
• 5/7/2.6.1.1 Option A
• 5/7/2.6.1.2 Option B
• 5/7/2.6.2 Méthode В2
• 5/7/2.6.2.1 Option A
• 5/7/2.6.2.2 Option B
• 5/7/2.6.3 Méthode В3
• 5/7/3 Question C – Révision ou éventuellement annulation du mécanisme de publication anticipée pour les réseaux à satellite soumis à la coordination au titre du la Section II de l'Article 9 du Règlement des radiocommunications
• 5/7/3.1 Résumé analytique
• 5/7/3.2 Rappel
• 5/7/3.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations de l'UIT-R pertinentes
• 5/7/3.3.1 Utilité des renseignements API pour mieux choisir la position orbitale et les fréquences optimales
• 5/7/3.3.2 Relation entre les demandes de coordination et les mesures de recouvrement des coûts
• 5/7/3.3.3 Possibilité d'engager la coordination avant la publication de la demande de coordination
• 5/7/3.3.4 Nécessité de prendre des mesures transitoires
• 5/7/3.3.5 Conséquence de la suppression du numéro 9.5B du RR
• 5/7/3.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/3.5 Méthodes à appliquer pour traiter la Question C
• 5/7/3.5.1 Méthode C1: Pas de changement du mécanisme API (renseignements pour la publication anticipée)
• 5/7/3.5.2 Méthode C2: Suppression de l'actuel mécanisme API pour les réseaux à satellite soumis à la coordination au titre de la Section II de l'Article 9 du Règlement des radiocommunications
• 5/7/3.5.3 Méthode C3: Révision du mécanisme API pour les réseaux à satellite soumis à la coordination au titre de la Section II de l'Article 9 du Règlement des radiocommunications
• 5/7/3.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question C
• 5/7/3.6.1 Méthode C1: Pas de modification du mécanisme API
• 5/7/3.6.2 Méthode C2: Suppression de l'actuel mécanisme API pour les réseaux à satellite soumis à la coordination au titre de la Section II de l'Article 9 du Règlement des radiocommunications
• 5/7/3.6.2.1 Option A
• 5/7/3.6.2.2 Option B
• 5/7/3.6.3 Méthode C3: Révision du mécanisme API pour les réseaux à satellite soumis à la coordination au titre de la Section II de l'Article 9 du Règlement des radiocommunications
• 5/7/3.6.3.1 Option A
• 5/7/3.6.3.2 Option B
• 5/7/4 Question D – Utilisation générale de moyens modernes de communication électroniques dans les procédures de coordination et de notification
• 5/7/4.1 Résumé analytique
• 5/7/4.2 Rappel
• 5/7/4.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations de l'UIT-R pertinentes
• 5/7/4.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/4.5 Méthode à appliquer pour traiter la Question D
• 5/7/4.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question D
• 5/7/5 Question E – Défaillance d'un satellite au cours de la période prévue pour la mise en service
• 5/7/5.1 Résumé analytique
• 5/7/5.2 Considérations générales
• 5/7/5.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/7/5.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/5.5 Méthodes à appliquer pour traiter la Question E
• 5/7/5.5.1 Méthode E1
• 5/7/5.5.2 Méthode E2
• 5/7/5.5.3 Méthode E3
• 5/7/5.5.4 Méthode E4
• 5/7/5.5.5 Méthode E5
• 5/7/5.5.6 Méthode E6
• 5/7/5.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question E
• 5/7/5.6.1 Méthode E1
• 5/7/5.6.2 Méthode E2
• 5/7/5.6.3 Méthode E3
• 5/7/5.6.4 Méthode E4
• 5/7/5.6.5 Méthode E5
• 5/7/5.6.6 Méthode E6
• 5/7/6 Question F: Modifications de l'Appendice 30B du RR liées à la suspension de l'utilisation d'une assignation de fréquence inscrite dans le Fichier de référence international des fréquences
• 5/7/6.1 Résumé analytique pour la Question F
• 5/7/6.2 Rappel
• 5/7/6.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/7/6.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/6.5 Méthode pour traiter la Question F
• 5/7/6.6 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures pour la Question F
• 5/7/7 Question G: Clarification concernant les renseignements relatifs à la mise en service fournis au titre des numéros 11.44/11.44B du RR
• 5/7/7.1 Résumé analytique pour la Question G
• 5/7/7.2 Rappel
• 5/7/7.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/7/7.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/7.5 Méthode à appliquer pour traiter la Question G
• 5/7/7.6 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures pour la Question G
• 5/7/8 Question H – Utilisation d'une station spatiale pour mettre en service des assignations de fréquence à des positions orbitales différentes sur une courte période
• 5/7/8.1 Résumé analytique pour la Question H
• 5/7/8.2 Rappel
• 5/7/8.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/7/8.3.1 Etude demandée par la CMR-12 en plénière
• 5/7/8.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/8.4.1 Etude 1
• 5/7/8.4.2 Etude 2
• 5/7/8.4.3 Etude 3 – Préoccupations concernant le «déplacement» de satellites d'une position orbitale à une autre
• 5/7/8.5 Méthode(s) à appliquer pour traiter la Question H
• 5/7/8.5.1 Méthode H1
• 5/7/8.5.2 Méthode H2
• 5/7/8.5.3 Méthode H3
• 5/7/8.5.4 Méthode H4
• 5/7/8.5.5 Méthode H5
• 5/7/8.5.6 Méthode H6
• 5/7/8.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question H
• 5/7/8.6.1 Méthode H1
• 5/7/8.6.2 Méthode H2
• 5/7/8.6.3 Méthode H3
• 5/7/8.6.4 Méthode H4
• 5/7/8.6.5 Méthode H5
• 5/7/8.6.6 Méthode H6
• 5/7/9 Question I – Méthode possible pour atténuer le problème du nombre excessif de fiches de notification de réseaux à satellite
• 5/7/9.1 Résumé analytique
• 5/7/9.2 Rappel
• 5/7/9.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/7/9.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/9.5 Méthodes pour traiter la Question I
• 5/7/9.5.1 Méthodes à appliquer pour traiter le nombre excessif de demande de coordination (CR/C) soumises
• 5/7/9.5.1.1 Méthode I1.1: Renseignements sur la notification initiale et renseignements relatifs au principe de diligence due, sans examen par le Bureau
• 5/7/9.5.1.2 Méthode I1.2: Renseignements sur la notification initiale et renseignements relatifs au principe de diligence due, avec examen par le Bureau
• 5/7/9.5.1.3 Méthode I1.3: Soumission facultative des renseignements relatifs à la notification initiale
• 5/7/9.5.1.4 Méthode I1.4: Pas de modifications
• 5/7/9.5.2 Méthodes visant à traiter le problème du nombre excessif de fiches de notification pour la publication anticipée (API)
• 5/7/9.5.2.1 Méthode I2.1: Pas de modification du mécanisme API
• 5/7/9.5.2.2 Méthode I2.2: Suppression de l'actuel mécanisme des renseignements pour la publication anticipée (API) pour les réseaux à satellite soumis à la coordination au titre de la Section II de l'Article 9 du Règlement des radiocommunications
• 5/7/9.5.2.3 Méthode I2.3: Réduction du nombre de demandes API en supprimant la période de six mois requise entre la réception des renseignements API et la demande de coordination
• 5/7/9.6 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures pour la Question I
• 5/7/9.6.1 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures pour traiter le problème du nombre excessif de demandes de la coordination (CR/C) soumises
• 5/7/9.6.1.1 Méthode I1.1
• 5/7/9.6.1.2 Méthode I1.2
• 5/7/9.6.1.3 Méthode I1.3
• 5/7/9.6.1.4 Méthode I1.4
• 5/7/9.6.2 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures pour traiter le problème du nombre excessif de fiches de notification pour la publication anticipée
• 5/7/9.6.2.1 Méthode I2.1
• 5/7/9.6.2.2 Méthode I2.2
• 5/7/9.6.2.3 Méthode I2.3
• 5/7/10 Question J – Suppression du lien entre la date de réception des renseignements de notification et la date de mise en service au numéro 11.44B du RR
• 5/7/10.1 Résumé analytique
• 5/7/10.2 Considérations générales
• 5/7/10.3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-T pertinentes
• 5/7/10.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/10.5 Méthodes à appliquer pour traiter la Question J
• 5/7/10.5.1 Méthode J1
• 5/7/10.5.2 Méthode J2
• 5/7/10.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question J
• 5/7/10.6.1 Méthode J1
• 5/7/10.6.1 Méthode J2
• 5/7/11 Question K – Adjonction d'une disposition réglementaire dans l'Article 11 du RR concernant les cas d'échec de lancement
• 5/7/11.1 Résumé analytique
• 5/7/11.2 Rappel
• 5/7/11.3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris la liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 5/7/11.4 Analyses des résultats des études
• 5/7/11.5 Méthodes à appliquer pour traiter la Question K
• 5/7/11.5.1 Méthode K1
• 5/7/11.5.2 Méthode K2
• 5/7/11.5.3 Méthode K3
• 5/7/11.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question K
• 5/7/11.6.1 Méthode K1
• 5/7/11.6.2 Méthode K2
• 5/7/11.6.3 Méthode K3
• 5/7/12 Question L – Modification de certaines dispositions de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A du RR relatives aux Régions 1 et 3, à savoir le remplacement de l'accord tacite par l'accord exprès, ou alignement desdites dispositions des Appendices ...
• 5/7/12.1 Résumé analytique pour la Question L
• 5/7/12.2 Rappel
• 5/7/12.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 5/7/12.4 Analyse des résultats des études
• 5/7/12.5 Méthode(s) à appliquer pour traiter le point L de l'ordre du jour
• 5/7/12.5.1 Méthode L1
• 5/7/12.5.2 Méthode L2
• 5/7/12.5.3 Méthode L3
• 5/7/12.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question L
• 5/7/12.6.1 Méthode L1
• 5/7/12.6.2 Méthode L2
• 5/7/12.6.3 Méthode L3
• 5/9.1.1 Résolution 205 (Rév.CMR-12)
• 5/9.1.1/1 Résumé analytique
• 5/9.1.1/2 Rappel
• 5/9.1.1/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/9.1.1/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 5/9.1.1/4.1 Considérations générales
• 5/9.1.1/4.2 Considérations touchant à la réglementation
• 5/9.1.2 Résolution 756 (CMR-12)
• 5/9.1.2/1 Résumé analytique
• 5/9.1.2/2 Rappel
• 5/9.1.2/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 5/9.1.2/3.1 Etudes techniques et opérationnelles au titre du point 1 du décide
• 5/9.1.2/3.1.1 Quels niveaux de brouillage devraient servir de seuils de déclenchement de la coordination/critères de protection
• 5/9.1.2/3.1.2 Nature des différents types de seuils de déclenchement de la coordination/critères de protection
• 5/9.1.2/3.1.3 Ensemble représentatif de paramètres techniques
• 5/9.1.2/3.1.4 Application des dispositions du numéro 9.41 du RR
• 5/9.1.2/3.1.5 Incidences sur la charge de travail du Bureau
• 5/9.1.2/3.2 Etudes techniques et opérationnelles au titre du point 2 du décide
• 5/9.1.2/3.2.1 Etudes relatives à la réduction de l'arc de coordination
• 5/9.1.2/3.2.2 Incidences possibles de la réduction de l'arc de coordination sur l'application du numéro 9.41 du RR
• 5/9.1.2/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 5/9.1.2/4.1 Mesures transitoires
• 5/9.1.2/4.2 Cohérence entre les Article 9 et 11 du RR
• 5/9.1.2/4.3 Procédure à suivre pour l'examen au titre du numéro 11.32A et paramètres pertinents de l'Appendice 4
• 5/9.1.2/4.4 Exemples de solutions réglementaires
• 5/9.1.2/4.4.1 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour ce qui est du point 1 du décide
• 5/9.1.2/4.4.1.1 Option 1A
• Méthode de calcul des rapports porteuse/brouillage (C/I) pour ce qui est de la détermination des besoins de coordination ou de de la probabilité de brouillage préjudiciable entre réseaux spatiaux
• 1 Introduction
• 2 Probabilité de brouillage préjudiciable
• 3 Méthode
• 3.1 Cas de brouillage
• 3.2 Marge M, algorithmes C/I et C/N
• 3.3 Cas où il y a une seule voie par porteuse (SCPC)
• 3.4 Brouillage entre signaux analogiques MRF-MF (Cas (IX) du Tableau 2)
• 3.5 Autres cas de brouillage
• 3.6 Algorithme de marge
• 3.7 Algorithme pour les situations de brouillage
• 3.8 Détermination du facteur d'ajustement de brouillage
• 3.8.1 Brouillage causé par des porteuses numériques assimilables à du bruit (facteur d'ajustement de brouillage 1)
• 3.8.2 Brouillage causé par des porteuses analogiques assimilables à du bruit (facteur d'ajustement de brouillage 2)
• 3.9 Algorithme C/N pour le système à satellites
• 3.10 Détermination du rapport de protection relatif pour le Cas (V) du Tableau 2: (TV-MF) à (TV-MF)
• 1 Introduction
• 2 Calculs effectués conformément au numéro 1.174
• 3 Valeur de bruit à calculer
• 4 Calcul de marges additionnelles
• 4.1 Téléphonie MRF-MF
• 4.1.1 Brouillage total produit par d'autres réseaux spatiaux partageant la même bande de fréquences
• 4.1.2 Valeurs maximales admissibles du brouillage total dû aux faisceaux hertziens dans une voie téléphonique d'un système du SFS
• 4.1.3 Calcul de la marge additionnelle
• 4.2 Emissions numériques
• 4.2.1 Brouillage total causé par d'autres réseaux spatiaux partageant la même bande de fréquences
• 4.2.2 Valeurs maximales admissibles du brouillage total causé par des faisceaux hertziens à des systèmes du SFS transmettant la téléphonie avec codage MIC à 8 bits
• 4.2.3 Calcul de la marge additionnelle
• 4.3 TV analogique
• 4.3.1 Brouillage total causé par d'autres réseaux spatiaux partageant la même bande de fréquences
• 4.3.2 Valeurs maximales admissibles du brouillage total causé par des systèmes hertziens dans le canal vidéo analogique du SFS
• 4.3.3 Calcul de la marge additionnelle
• 1 Introduction
• 2 Calcul de l'accroissement apparent de la température de bruit équivalente d'une liaison par satellite subissant un brouillage
• 3 Comparaison entre l'accroissement relatif calculé de la température de bruit et la valeur de seuil
• 4 Examen des porteuses à bande étroite et des porteuses de télévision à modulation de fréquence
• 1 Considérations générales
• 2 Données de départ
• 3 Calcul de
• 4 Conclusion
• 5/9.1.2/4.4.1.2 Option 1B
• 5/9.1.2/4.4.1.3 Option 1C
• 5/9.1.2/4.4.1.4 Option 1D
• 5/9.1.2/4.4.1.5 Solutions réglementaires en ce qui concerne la procédure de passage au nouveau critère
• 5/9.1.2/4.4.2 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour ce qui est du point 2 du décide
• 5/9.1.2/4.4.2.1 Option 2A
• 5/9.1.2/4.4.2.2 Option 2B
• 5/9.1.2/4.4.2.3 Option 2C
• 5/9.1.3 Résolution 11 (CMR-12)
• 5/9.1.3/1 Résumé analytique
• 5/9.1.3/2 Rappel
• 5/9.1.3/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/9.1.3/3.1 Résolutions de l'UIT, de l'UIT-R et de l'UIT-D pertinentes existantes
• 5/9.1.3/3.2 Recommandations, Rapports et Manuels de l'UIT-R pertinents existants
• 5/9.1.3/3.3 Nouvelles Recommandations et nouveaux Rapports pertinents de l'UIT-R et de l'UIT-D
• 5/9.1.3/3.4 Ateliers, séminaires et programmes de formation
• 5/9.1.3/3.5 Situation actuelle
• 5/9.1.3/3.5.1 Evolution du marché des satellites – Disponibilité accrue des services par satellite
• 5/9.1.3/3.5.2 Utilisation efficace des ressources orbitales – Disponibilité des ressources orbitales pour les satellites
• 5/9.1.3/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 5/9.1.3/4.1 Exemples de texte réglementaire, de conclusions et/ou de considérations générales, selon le cas
• 5/9.1.3/4.1.1 Option A
• 5/9.1.3/4.1.2 Option B
• 5/9.1.5 Résolution 154 (CMR-12)
• 5/9.1.5/1 Résumé analytique
• 5/9.1.5/2 Rappel
• 5/9.1.5/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations de l'UIT-R pertinentes
• 5/9.1.5/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 5/9.1.8 Résolution 757 (CMR-12)
• 5/9.1.8/1 Résumé analytique
• 5/9.1.8/2 Rappel
• 5/9.1.8/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 5/9.1.8/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 5/9.3/1 Résumé analytique
• 5/9.3/2 Considérations générales
• 5/9.3/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 5/9.3/3.1 Accès équitable à l'orbite des satellites géostationnaires
• 5/9.3/3.2 Utilisation efficace de l'orbite des satellites géostationnaires
• 5/9.3/3.3 Séminaires/Ateliers
• 5/9.3/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 5/Application du numéro 5.526 du RR
• Chapitre 6 – Questions générales
• 6/2/1 Recommandations UIT-R incorporées par référence dans le Règlement des radiocommunications qui ont été révisées et approuvées depuis la CMR-12
• 6/2/2 Liste des dispositions ainsi que des renvois et notes de bas de page du RR contenant des références à des Recommandations UIT-R ou à des Résolutions d'une CMR, comportant elles-mêmes des références à des Recommandations UIT-R
• 6/9.1.4 Résolution 67 (CMR-12)
• 6/9.1.4/1 Résumé analytique
• 6/9.1.4/2 Rappel
• 6/9.1.4/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 6/9.1.4/3.1 Question A: Modification de l'Article 2 du RR
• 6/9.1.4/3.2 Question B: Modification du titre de certains articles du RR
• 6/9.1.4/4 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
• 6/9.1.4/4.1 Question А: Modification de l'Article 2 du RR
• 6/9.1.4/4.2 Question B: Modification du titre de certains articles du RR
• 6/9.1.6 Résolution 957 (CMR-12)
• 6/9.1.6/1 Résumé analytique
• 6/9.1.6/2 Considérations générales
• 6/9.1.6/3 Résumé des études techniques et opérationnelles, y compris une liste des Recommandations UIT-R pertinentes
• 6/9.1.6/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 6/9.1.7 Résolution 647 (Rév.CMR-12)
• 6/9.1.7/1 Résumé analytique
• 6/9.1.7/2 Rappel
• 6/9.1.7/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
• 6/9.1.7/3.1 Résumé des études techniques et opérationnelles
• 6/9.1.7/3.2 Liste des Recommandations, Rapports et Manuel de l'UIT-R pertinents
• 6/9.1.7/4 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
• 6/9.1.7/4.1 Option A: Modification de la Résolution 647 (Rév.CMR-12) et suppression en conséquence de la Résolution 644 (Rév.CMR-12)
• 6/9.1.7/4.2 Option B: modification de la Résolution 647 (Rév.CMR-12) uniquement
• 6/9.1.7/4.3 Option C: suppression de la Résolution 647 (Rév.CMR-12) et modification en conséquence de la Résolution 644 (Rév.CMR-12)
• 6/10/1 Point 2.1 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-18( – Résolution 359 (CMR-12)
• 6/10/2 Point 2.2 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-18* – Résolution 757 (CMR-12)
• 6/10/3 Autres points proposés
• Annexes
• Annexe 1 au Rapport de la RPC – Suivi des vols à l'échelle mondial
• Annexe 2 au Rapport de la RPC – Liste de référence des Résolutions, Recommandations, Rapports de l'UIT-R, etc.
• 1 Liste des Résolutions UIT-R existantes
• 2 Liste des avant-projets de nouvelle Résolution UIT-R
• 3 Liste des Recommandations UIT-R existantes
• 4 Liste des projets de Recommandation UIT-R nouvelle ou révisée (peut inclure des avant-projets de Recommandation UIT-R nouvelle ou révisée ou des documents de travail ayant permis d'élaborer un avant-projet de Recommandation UIT-R nouvelle (WDPDN)...
• 5 Liste des Rapports UIT-T existants
• 6 Liste des projets de Rapport UIT-R nouveau ou révisé (peut inclure des avant-projets de Rapport UIT-R nouveau ou révisé et des documents de travail ayant permis d'élaborer un avant-projet de Rapport UIT-R nouveau (WDPDN) ou révisé (WDPDR))
• 7 Autres publications de l'UIT
• 8 Publications non UIT
• Liste des abréviations utilisées dans le projet de Rapport de la RPC