• Conférence mondiale des radiocommunications 2019 (CMR-19) – Agendas et Résolutions pertinentes
• PRÉFACE
• RÉSOLUTION 1380 (C16, dernière mod. C17) – Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-19)
• RÉSOLUTION 809 (CMR-15) – Ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2019
• RÉSOLUTION 810 (CMR-15) – Ordre du jour préliminaire de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2023
• RÉSOLUTION 26 (Rév.CMR-07) – Renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences dans l'Article 5 du Règlement des radiocommunications
• RÉSOLUTION 27 (Rév.CMR-12) – Utilisation de l'incorporation par référence dans le Règlement des radiocommunications
• RÉSOLUTION 28 (Rév.CMR-15) – Révision des références aux textes des Recommandations UIT-R incorporés par référence dans le Règlement des radiocommunications
• RÉSOLUTION 80 (Rév.CMR-07) – Procédure de diligence due dans l'application des principes énoncés dans la Constitution
• RÉSOLUTION 86 (Rév.CMR-07) – Mise en oeuvre de la Résolution 86 (Rév. Marrakech, 2002) de la Conférence de plénipotentiaires
• RÉSOLUTION 86 (Rév. Marrakech, 2002) – Procédures de publication anticipée, de coordination, de notification et d'inscription des assignations de fréquence relatives aux réseaux à satellite
• RÉSOLUTION 95 (Rév.CMR-07) – Examen général des Résolutions et Recommandations des conférences administratives mondiales des radiocommunications et des conférences mondiales des radiocommunications
• RÉSOLUTION 157 (CMR-15) – Etude des questions techniques et opérationnelles et des dispositions réglementaires relatives aux nouveaux systèmes à satellites nongéostationnaires dans les bandes de fréquences 3 700-4 200 MHz, 4 500-4 800 MHz, et 5 925-6 425 MHz et 6 725-7 025 MHz attribuées au service fixe par satellite
• RÉSOLUTION 158 (CMR-15) – Utilisation des bandes de fréquences 17,7-19,7 GHz (espace vers Terre) et 27,5-29,5 GHz (Terre vers espace) par les stations terriennes en mouvement communiquant avec des stations spatiales géostationnaires du service fixe par satellite
• RÉSOLUTION 159 (CMR-15) – Etudes des questions techniques et opérationnelles et des dispositions réglementaires relatives aux systèmes à satellites non géostationnaires du service fixe par satellite dans les bandes de fréquences 37,5-39,5 GHz (espace vers Terre), 39,5-42,5 GHz (espace vers Terre), 47,2-50,2 GHz (Terre vers espace) et 50,4-51,4 GHz (Terre vers espace)
• RÉSOLUTION 160 (CMR-15) – Faciliter l'accès aux applications large bande assurées par les stations placées sur des plates-formes à haute altitude
• RÉSOLUTION 161 (CMR-15) – Etudes relatives aux besoins de spectre et à l'attribution possible de la bande de fréquences 37,5-39,5 GHz au service fixe par satellite
• RÉSOLUTION 162 (CMR-15) – Etudes relatives aux besoins de spectre et à l'attribution possible de la bande de fréquences 51,4-52,4 GHz au service fixe par satellite (Terre vers espace)
• RÉSOLUTION 212 (Rév.CMR-15) – Mise en oeuvre des Télécommunications mobiles internationales dans les bandes de fréquences 1 885-2 025 MHz et 2 110-2 200 MHz
• RÉSOLUTION 235 (CMR-15) – Examen de l'utilisation du spectre dans la bande de fréquences 470-960 MHz en Région 1
• RÉSOLUTION 236 (CMR-15) – Systèmes de radiocommunication ferroviaires train/voie
• RÉSOLUTION 237 (CMR-15) – Applications des systèmes de transport intelligents
• RÉSOLUTION 238 (CMR-15) – Etudes sur les questions liées aux fréquences en vue de l'identification de bandes de fréquences pour les Télécommunications mobiles internationales (IMT), y compris des attributions additionnelles possibles à titre primaire au service mobile dans une ou plusieurs parties de la gamme de fréquences comprise entre 24,25 et 86 GHz pour le développement futur des IMT à l'horizon 2020 et au-delà
• RÉSOLUTION 239 (CMR-15) – Etudes relatives aux systèmes d'accès hertzien, y compris les réseaux locaux hertziens, dans les bandes de fréquences comprises entre 5 150 MHz et 5 925 MHz
• RÉSOLUTION 359 (Rév.CMR-15) – Examen de dispositions réglementaires relatives à la mise à jour et la modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer
• RÉSOLUTION 360 (Rév.CMR-15) – Examen des dispositions réglementaires et des attributions de fréquences au service mobile maritime par satellite pour permettre l'exploitation de la composante satellite du système d'échange de données en ondes métriques et l'amélioration des radiocommunications maritimes
• RÉSOLUTION 361 (CMR-15) – Examen de dispositions réglementaires relatives à la modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer et à la mise en oeuvre de la navigation électronique
• RÉSOLUTION 362 (CMR-15) – Dispositifs de radiocommunication maritimes autonomes fonctionnant dans la bande de fréquences 156-162,05 MHz
• RÉSOLUTION 426 (CMR-15) Etudes relatives aux besoins de fréquences et aux dispositions réglementaires en vue de la mise en place et de l'utilisation du Système mondial de détresse et de sécurité aéronautique
• RÉSOLUTION 557 (CMR-15) – Examen d'une révision éventuelle de l'Annexe 7 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications
• RÉSOLUTION 656 (CMR-15) – Attribution éventuelle au service d'exploration de la Terre par satellite (active) pour les sondeurs radar spatioportés dans la gamme de fréquences au voisinage de 45 MHz
• RÉSOLUTION 657 (CMR-15) – Besoins de fréquences et protection des capteurs de météorologie spatiale
• RÉSOLUTION 658 (CMR-15) – Attribution de la bande de fréquences 50-54 MHz au service d'amateur dans la Région 1
• RÉSOLUTION 659 (CMR-15) – Etudes visant à répondre aux besoins du service d'exploitation spatiale pour les satellites non géostationnaires associés à des missions de courte durée
• RÉSOLUTION 761 (CMR-15) – Compatibilité entre les Télécommunications mobiles internationales et le service de radiodiffusion par satellite (sonore) dans la bande de fréquences 1 452-1 492 MHz dans les Régions 1 et 3
• RÉSOLUTION 763 (CMR-15) – Stations placées à bord de véhicules suborbitaux
• RÉSOLUTION 764 (CMR-15) – Examen des conséquences techniques et réglementaires liées à une référence aux Recommandations UIT-R M.1638-1 et M.1849-1 aux numéros 5.447F et 5.450A du Règlement des radiocommunications
• RÉSOLUTION 765 (CMR-15) – Etablissement de limites de puissance dans la bande pour les stations terriennes fonctionnant dans le service mobile par satellite, le service de météorologie par satellite et le service d'exploration de la Terre par satellite dans les bandes de fréquences 401-403 MHz et 399,9-400,05 MHz
• RÉSOLUTION 766 (CMR-15) – Examen du relèvement éventuel au statut primaire de l'attribution à titre secondaire au service de météorologie par satellite (espace vers Terre) et d'une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (espace vers Terre) dans la bande de fréquences 460-470 MHz
• RÉSOLUTION 767 (CMR-15) – Etudes en vue de l'identification de bandes de fréquences destinées à être utilisées par les administrations pour les applications des services mobile terrestre et fixe fonctionnant dans la gamme de fréquences 275-450 GHz
• RÉSOLUTION 958 (CMR-15) –Etudes à entreprendre d'urgence en vue de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2019