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Conférence mondiale de développement
des télécommunications
(CMDT-06)
Doha, Qatar 7-15 mars 2006
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TABLE DES MATIÈRES
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1 INTRODUCTION
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1.1 Résumé
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1.2 Rapport sur les résultats du processus préparatoire de la CMDT-06
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1.3 Ouverture officielle de la Conférence
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1.4 Structure de la Conférence
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1.5 Responsables de la CMDT-06
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1.6 Déclarations de politique générale
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1.7 Rapport de la septième séance plénière
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RAPPORT DE LA SEPTIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE
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1 Adoption de l'ordre du jour (OJ/23)
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2 Propositions de nouvelles Résolutions
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3 Résolution 18 (Document 3 + Corr.1 et 2)
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4 Troisième série de documents soumis par la Commission de rédaction à la
plénière (Document 199)
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1.8 Contribution de la CMDT-06 au projet de Plan stratégique de l'UIT
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CONTRIBUTION DE L'UIT-D AU PLAN STRATEGIQUE DE L'UIT
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1 Mission
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2 Objectifs
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2.1 Objectif 1
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2.2 Objectif 2
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2.3 Objectif 3
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2.4 Objectif 4
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2.5 Objectif 5
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2.6 Objectif 6
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2.7 Objectif 7
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3 Produits et liens avec les objectifs
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4 Produits hautement prioritaires
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2 DÉCLARATION DE DOHA
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3 PLAN D'ACTION DE DOHA
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3.1 Introduction
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3.2 L'UIT-D et le Sommet mondial sur la société de l'information
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INCIDENCE DES RÉSULTATS DU SMSI SUR LA MISSION ET
LE PROGRAMME DE TRAVAIL DE L'UIT-D
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I Informations générales concernant le Sommet mondial sur la société de
l'information (SMSI)
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II Rôle de l'UIT dans la mise en œuvre et le suivi des résultats du SMSI
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III L'UIT, modérateur/coordonnateur pour la mise en œuvre des grandes
orientations du SMSI
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IV Incorporation des résultats du SMSI dans les activités de l'UIT-D
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V Propositions concernant le Plan d'action de Doha
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ANNEXE 1 – Tableau de correspondance entre les grandes orientations du Plan d'action de Genève et le Plan d'action de Doha (PAD)
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ANNEXE 2 – Tableau de correspondance entre les éléments de l'Agenda de Tunis et ceux du Plan d'action de Doha (PAD)
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3.3 SECTION I – COOPÉRATION UIT-D, COMMISSIONS D'ÉTUDES ET GCDT
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a) Coopération entre les membres de l'UIT-D
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b) Commissions d'études
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c) Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
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3.4 SECTION II – PROGRAMMES, ACTIVITES ET INITIATIVES SPECIALES
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a) Programmes
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LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DES
PROGRAMMES
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Programme 1: Réforme de la réglementation
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1 Objet
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2 Tâches
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2.1 Elaboration d'outils pour une réglementation efficace
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2.2 Elaboration de matériel didactique
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2.3 Assistance aux membres
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2.3.1 Colloques, forums, séminaires et ateliers sur la réglementation
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2.3.2 Assistance et appui ciblés dans le domaine de la réglementation
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2.4 Echange d'informations
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2.5 Résolutions et recommandations se rapportant au présent programme
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Programme 2: Développement des infrastructures et des technologies de l'information et de la communication
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1 Objet
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1.1 Gestion du spectre et contrôle des émissions
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1.2 Radiodiffusion
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1.3 Planification des réseaux
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1.4 Communications mobiles de Terre
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1.5 Réseaux d'applications/services novateurs
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1.6 Sécurité des réseaux
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2 Tâches
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2.1 Elaboration d'outils
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2.2 Elaboration de matériel didactique
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2.3 Assistance aux membres
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2.4 Echange d'informations
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2.5 Résolutions et recommandations correspondant au présent programme
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Programme 3: Cyberstratégies et applications TIC
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1 Objet
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2 Tâches
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2.1 Elaboration d'outils
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2.2 Elaboration de matériels didactiques
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2.3 Assistance aux membres
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2.4 Echange d'informations
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2.5 Partenariats
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2.6 Résolutions et recommandations se rapportant au présent programme
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Programme 4: Questions économiques et financières, y compris les coûts et les tarifs
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1 Objet
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2 Tâches
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2.1 Elaboration d'outils
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2.2 Elaboration de matériels de formation
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2.3 Assistance aux membres
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2.4 Echange d'informations
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2.5 Résolutions et recommandations se rapportant au présent programme
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Programme 5: Renforcement des capacités humaines
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1 Objet
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2 Tâches
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2.1 Transfert de connaissances
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2.2 Echange de données d'expérience et de savoir-faire
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2.3 Assistance pour renforcer les fonctions ressources humaines et formation
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2.4 Echange d'informations
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2.5 Initiatives spéciales pour le renforcement des capacités humaines
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2.6 Résolutions et recommandations se rapportant à ce Programme
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Programme 6: Pays les moins avancés, petits Etats insulaires en développement et télécommunications d'urgence
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1 Mission
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2 Considérations générales
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3 Objectifs
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4 Stratégie
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5 Domaines prioritaires
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6 Mesures à prendre
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7 Tâches
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8 Résolutions et recommandations se rapportant à ce Programme
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b) Activités
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Activité 1: Statistiques et informations sur les télécommunications/TIC
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Activité 2: Partenariats et promotion
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c) Initiatives spéciales
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3.5 SECTION III – INITIATIVES REGIONALES
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3.5.1 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION AMÉRIQUES
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1 Connectivité dans les zones rurales, marginales urbaines ou isolées dans
la région Amériques
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2 Interconnexion des réseaux d'information pour la prévention des
catastrophes
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3 Appui aux administrations concernant l'élaboration et la mise en œuvre
de politiques et de programmes de développement à grande échelle de
l'accès large bande, pour atteindre les objectifs nationaux de service
universel
-
4 Création d'un groupe d'action sur la gestion du spectre pour les Caraïbes
-
5 Projet de Centre d'excellence pour les Caraïbes
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3.5.2 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA COMMUNAUTÉ DES ETATS INDÉPENDANTS (CEI)
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1 Renforcement de l'efficacité d'utilisation du spectre par la mise à
disposition de réseaux de radiodiffusion numérique multimédia
interactive dans les pays montagneux et optimisation des réseaux de
contrôle des émissions
-
2 Création de centres internationaux pour la mise en œuvre et la mise
à l'essai de nouvelles technologies
-
3 Mise en œuvre de cyberapplications fondées sur les technologies large
bande
-
4 Mise en œuvre de technologies et de systèmes de télémédecine
ubiquitaires intégrés pour réduire la fracture numérique (en milieu rural;
pour lutter contre les épidémies de maladies infectieuses; dans les
situations d'urgence; création d'un espace unique d'information
médicale)
-
5 Développement et création futurs de «centres d'excellence» et mise en
place d'un espace de formation
-
3.5.3 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION ASIE-PACIFIQUE
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1 Coopération en matière de politiques et de réglementation relatives aux
télécommunications/TIC dans la région Asie-Pacifique
-
2 Communications rurales – Développement de l'infrastructure
-
3 Planification des réseaux de la prochaine génération
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4 Besoins spécifiques des Etats insulaires du Pacifique et des petits Etats
insulaires en développement de la région Asie-Pacifique dans le domaine
des télécommunications/TIC
-
5 Renforcement de la collaboration entre l'UIT-T et l'UIT-D
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3.5.4 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION DES ETATS ARABES
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1 Indicateurs TIC et renforcement des capacités pour les mesurer
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2 Etablissement d'un cadre réglementaire/de lignes directrices sur les TIC
pour les Etats arabes
-
3 Centre arabe pour la documentation numérique (mémoire du monde
arabe)
-
4 Connexion des réseaux internet des pays arabes (points d'accès
nationaux)
-
5 Traduction et arabisation de la terminologie relative aux TIC
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3.5.5 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION AFRIQUE
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1 Renforcement des capacités humaines et institutionnelles
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2 Renforcement et harmonisation des cadres politiques et réglementaires
pour l'intégration des marchés africains des TIC
-
3 Développement d'une infrastructure large bande et réalisation de
l'interconnectivité régionale
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4 Applications des TIC
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5 Introduction de nouvelles technologies numériques de radiodiffusion
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3.6 SECTION IV – RESOLUTIONS, RECOMMANDATIONS ET DECISIONS DE LA CMDT-06
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RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Méthodes de travail des commissions d'études, des autres groupes et
du Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
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SECTION 1 – Commissions d'études
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1 Structure des commissions d'études
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2 Présidents
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3 Rapporteurs
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4 Compétences des commissions d'études
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5 Réunions
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6 Participation aux réunions
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7 Fréquence des réunions
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8 Etablissement des programmes de travail et préparation des réunions
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9 Equipes de direction des commissions d'études
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10 Préparation des rapports
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10.1 Les travaux des commissions d'études ...
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10.2 Rapports d'activité
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10.3 Rapports de réunion
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10.4 Rapports sur les résultats
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10.5 Rapports des commissions d'études à la CMDT
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SECTION 2 – Soumission, traitement et présentation des contributions
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11 Soumission des contributions
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12 Traitement des contributions
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13 Accès électronique
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14 Présentation des contributions
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SECTION 3 – Proposition et adoption de Questions nouvelles ou révisées
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15 Proposition de Question nouvelle ou révisée
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16 Adoption de Questions nouvelles ou révisées par la CMDT
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17 Adoption de propositions de Question nouvelle ou révisée entre deux CMDT
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SECTION 4 – Suppression de Questions
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18 Introduction
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18.1 Suppression d'une Question par la CMDT
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18.2 Suppression d'une Question entre deux CMDT
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SECTION 5 – Approbation de recommandations nouvelles ou révisées
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19 Introduction
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20 Réserves
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SECTION 6 – Appui aux commissions d'études et à leurs groupes subordonnés
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SECTION 7 – Autres groupes
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SECTION 8 – Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
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ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Modèle pour la rédaction des recommandations
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ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Formulaire de soumission des contributions pour suite à donner/pour information
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ANNEXE 3 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Modèle/ébauche pour les Questions et thèmes proposés pour étude par l'UIT-D
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1 Exposé de la situation ou du problème (les notes suivent le titre de chaque rubrique)
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2 Question ou thème à étudier
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3 Résultats escomptés
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4 Echéance
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5 Auteurs de la proposition/sponsors
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6 Origine des contributions
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7 Destinataires de l'étude
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8 Méthode proposée pour traiter la Question ou le thème
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9 Coordination
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10 Lien avec les programmes du BDT
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11 Autres informations utiles
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ANNEXE 4 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Modèle de note de liaison
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ANNEXE 5 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Liste récapitulative des tâches du rapporteur
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RÉSOLUTION 2 (Doha, 2006) – Etablissement de commissions d'études
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ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 2 (Doha, 2006) – Mandat des commissions d'études de l'UIT-D
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1 Commission d'études 1
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2 Commission d'études 2
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ANNEXE 2 DE LA RESOLUTION 2 (Doha, 2006) – Questions confiées par la conférence mondiale de développement des télécommunications aux commissions d'études de l'UIT-D
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Commission d'études 1
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Commission d'études 2
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ANNEXE 3 DE LA RÉSOLUTION 2 (Doha, 2006) – Liste des présidents et vice-présidents établie par la CMDT-06
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Commission d'études 1
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Commission d'études 2
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RESOLUTION 5 (Rév.Doha, 2006) – Renforcement de la participation des pays en développement aux activités de l'UIT
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RÉSOLUTION 6 (Rév.Doha, 2006) – Groupe de travail du Groupe consultatif pour le développement des télécommunications sur les questions relatives au secteur privé
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ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 6 (Rév.Doha, 2006) – Mandat du Groupe de travail du GCDT sur les questions
relatives au secteur privé
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RESOLUTION 8 (Rév.Doha, 2006) – Collecte et diffusion d'informations et de statistiques
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RÉSOLUTION 9 (Rév.Doha, 2006) – Participation des pays, en particulier des pays en développement,
à la gestion du spectre radioélectrique
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ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 9 (Rév.Doha, 2006) – Besoins spécifiques relatifs à la gestion du spectre
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1 Aide à la sensibilisation des décideurs nationaux à l'importance d'une bonne gestion du spectre pour le développement économique et social du
pays
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2 Formation et diffusion de la documentation disponible à l'UIT
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3 Aide à la mise au point de méthodes d'élaboration des tableaux nationaux d'attribution des bandes de fréquences
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4 Aide à la mise en place de systèmes automatisés de gestion et de contrôle des fréquences
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5 Aspects économiques et financiers de la gestion des fréquences
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6 Aide à la préparation des conférences mondiales des radiocommunications (CMR) et au suivi de leurs décisions
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7 Aide à la participation aux travaux des commissions d'études de l'UIT-R et de leurs groupes de travail
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RESOLUTION 10 (Rév.Doha, 2006) – Assistance financière pour les programmes nationaux de gestion du spectre
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RESOLUTION 11 (Rév.Doha, 2006) – Services issus des télécommunications et des technologies de l'information et
de la communication dans les zones rurales, isolées et mal desservies
et au sein des communautés autochtones
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RESOLUTION 13 (Rév.Doha, 2006) – Mobilisation de ressources et partenariat pour accélérer le développement des
technologies de l’information et de la communication
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RESOLUTION 15 (Rév.Doha, 2006) – Recherche appliquée et transfert de technologie
-
RESOLUTION 16 (Rév.Doha, 2006) – Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés
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RÉSOLUTION 17 (Rév.Doha, 2006) – Mise en œuvre aux niveaux national, régional, interrégional et mondial des initiatives approuvées par les régions
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ANNEXE 1 – Initiatives régionales pour la région Amériques
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1) Connectivité dans les zones rurales, marginales urbaines ou isolées dans la région Amériques
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2) Interconnexion des réseaux d'information pour la prévention des catastrophes
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3) Appui aux administrations concernant l'élaboration et la mise en œuvre de politiques et de programmes de développement à grande échelle de
l'accès large bande, pour atteindre les objectifs nationaux de service
universel
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4) Création d'un groupe d'action sur la gestion du spectre pour les Caraïbes
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5) Projet de Centre d'excellence pour les Caraïbes
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ANNEXE 2 – Initiatives régionales pour la Communauté des Etats indépendants (CEI)
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1) Renforcement de l'efficacité d'utilisation du spectre par la mise à disposition de réseaux de radiodiffusion numérique multimédia
interactive dans les pays montagneux et optimisation des réseaux de
contrôle des émissions
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2) Création de centres internationaux pour la mise en œuvre et la mise à l'essai de nouvelles technologies
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3) Mise en œuvre de cyberapplications fondées sur les technologies large bande
-
4) Mise en œuvre de technologies et de systèmes de télémédecine ubiquitaires intégrés pour réduire la fracture numérique (en milieu rural;
pour lutter contre les épidémies de maladies infectieuses; dans les
situations d'urgence; création d'un espace unique d'information
médicale)
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5) Développement et création futurs de «centres d'excellence» et mise en
place d'un espace de formation
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ANNEXE 3 – Initiatives régionales pour la région Asie-Pacifique
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1 Coopération en matière de politiques et de réglementation relatives aux télécommunications/TIC dans la région Asie-Pacifique
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2 Communications rurales – Développement de l'infrastructure
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3 Planification des réseaux de prochaine génération
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4 Besoins spécifiques des Etats insulaires du Pacifique et des petits Etats insulaires en développement de la région Asie-Pacifique dans le domaine
des télécommunications/TIC
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5 Renforcement de la collaboration entre l'UIT-T et l'UIT-D
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ANNEXE 4 – Initiatives régionales pour la région des Etats arabes
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1 Indicateurs TIC et renforcement des capacités pour les mesurer
-
2 Etablissement d'un cadre réglementaire/de lignes directrices sur les TIC pour les Etats arabes
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3 Centre arabe pour la documentation numérique (mémoire du monde arabe)
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4 Connexion des réseaux internet des pays arabes (points d'accès nationaux)
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5 Traduction et arabisation de la terminologie relative aux TIC
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ANNEXE 5 – Initiatives régionales pour la région Afrique
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1 Renforcement des capacités humaines et institutionnelles
-
2 Renforcement et harmonisation des cadres politiques et réglementaires pour l'intégration des marchés africains des TIC
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3 Développement d'une infrastructure large bande et réalisation de l'interconnectivité régionale
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4 Applications des TIC
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5 Introduction de nouvelles technologies numériques de radiodiffusion
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RESOLUTION 18 (Rév.Doha, 2006) – Assistance technique spéciale à l'Autorité palestinienne
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RÉSOLUTION 20 (Rév.Doha, 2006) – Accès non discriminatoire aux moyens, services et technologies modernes des télécommunications et de l'information
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RESOLUTION 21 (Rév.Doha, 2006) – Coordination et collaboration avec les organisations régionales
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RESOLUTION 22 (Rév.Doha, 2006) – Procédures d'appel alternatives sur les réseaux de télécommunication internationaux, identification de leur origine et répartition des recettes
provenant des services de télécommunication
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RÉSOLUTION 23 (Doha, 2006) – Accès à l'internet, disponibilité de l'internet pour les pays en développement et principes de taxation applicable applicables aux connexions internet internationales
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RESOLUTION 24 (Rév.Doha, 2006) – Pouvoir conféré au Groupe consultatif pour le développement des télécommunications d'agir entre les conférences mondiales
de développement des télécommunications
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RESOLUTION 25 (Rév.Doha, 2006) – Assistance aux pays ayant des besoins spéciaux: Afghanistan, Burundi (République du), Erythrée, Ethiopie (République fédérale démocratique d'),
Guinée (République de), Guinée-Bissau (République de), Libéria
(République du), République démocratique du Congo, Rwanda
(République du), Sierra Leone, Somalie (République
démocratique) et République démocratique
de Timor-Leste
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RÉSOLUTION 26 (Rév.Doha, 2006) – Assistance aux pays ayant des besoins spéciaux: Afghanistan
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RESOLUTION 27 (Rév.Doha, 2006) – Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
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RÉSOLUTION 29 (Rév.Doha, 2006) – Initiatives du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT concernant des questions relatives aux Membres de Secteur
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RÉSOLUTION 30 (Rév.Doha, 2006) – Rôle du secteur du développement des télécommunications de l'UIT dans la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
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RESOLUTION 31 (Rév.Doha, 2006) – Travaux préparatoires régionaux pour les conférences mondiales
de développement des télécommunications
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RESOLUTION 32 (Rév.Doha, 2006) – Coopération internationale et régionale
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RESOLUTION 33 (Rév.Doha, 2006) – Aide et soutien à la Serbie-et-Monténégro pour la remise en état de son système public de radiodiffusion détruit en Serbie
-
RESOLUTION 34 (Rév.Doha, 2006) – Rôle des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication dans l'alerte rapide et l'atténuation des effets
des catastrophes, et dans l'aide humanitaire
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RÉSOLUTION 35 (Rév.Doha, 2006) – Soutien au secteur des technologies de l'information et de la communication en Afrique dans le cadre du Nouveau partenariat pour
le développement de l'Afrique
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ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 35 (Rév.Doha, 2006) – Recommandations du rapport «Cadre de partenariat pour le développement des infrastructures des TIC en Afrique» (liste non exhaustive)
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1 Infrastructure
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2 Environnement: développement et mise en œuvre
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3 Renforcement des capacités, coopération et partenariat
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RÉSOLUTION 36 (Rév.Doha, 2006) – Soutien à l'Union africaine des télécommunications
-
RESOLUTION 37 (Rév.Doha, 2006) – Réduction de la fracture numérique
-
RESOLUTION 38 (Rév.Doha, 2006) – Création dans le cadre du BDT d'un programme pour la jeunesse
et d'un mécanisme de coordination avec le Forum de la jeunesse
-
RÉSOLUTION 39 (Istanbul, 2002) – Programme de connectivité pour les Amériques et Plan d'action de Quito
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RESOLUTION 40 (Rév.Doha, 2006) – Le développement des ressources humaines au cours
des prochaines périodes d'études
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ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 40 (Rév.Doha, 2006)
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1 Résultats produits par le Groupe
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2 Publication du rapport annuel
-
3 Destinataires
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4 Méthodes de travail
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RÉSOLUTION 43 (Rév.Doha, 2006) – Assistance à fournir pour la mise en œuvre des IMT-2000
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RESOLUTION 45 (Doha, 2006) –
Mécanismes propres à améliorer la coopération en matière de
cybersécurité, y compris la lutte contre le spam
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RESOLUTION 46 (Doha, 2006) –
Assistance et promotion en faveur des communautés autochtones
dans le monde: la société de l'information par le biais des TIC
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RESOLUTION 47 (Doha, 2006)
– Mieux faire connaître et appliquer les Recommandations
de l'UIT dans les pays en développement
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RESOLUTION 48 (Doha, 2006)
– Renforcement de la coopération entre régulateurs de télécommunications
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RESOLUTION 49 (Doha, 2006)
– Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés
et des petits Etats insulaires en développement
-
RESOLUTION 50 (Doha, 2006) –
Intégration optimale des technologies de l'information et de la communication
-
RÉSOLUTION 51 (Doha, 2006)
– Fourniture à la République d'Iraq d'une assistance et d'un appui pour
la reconstruction et la remise en état de ses systèmes publics de
télécommunication
-
RÉSOLUTION 52 (Doha, 2006)
– Renforcement du rôle d'agent d'exécution du Secteur du développement
des télécommunications de l'UIT
-
RÉSOLUTION 53 (Doha, 2006) –
Cadre stratégique et financier pour l'élaboration du Plan d'action de Doha
-
RÉSOLUTION 54 (Doha, 2006) –
Applications des technologies de l'information et de la communication
-
RESOLUTION 55 (Doha, 2006) – Promouvoir l'égalité hommes/femmes dans la perspective
de sociétés de l'information inclusives
-
RESOLUTION 56 (Doha, 2006)
– Création d'une nouvelle Question, dans le cadre de la Commission
d'études 1, relative à l'accès des personnes handicapées
aux services de télécommunication
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RÉSOLUTION 57 (Doha, 2006)
– Assistance à la Somalie
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RECOMMANDATION 8 (Rév.Istanbul, 2002) –
Mise en œuvre des communications personnelles mobiles mondiales
par satellite en temps opportun
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RECOMMANDATION 13 (Rév.Doha, 2006) –
Demandes d'assistance technique pour les pays en développement
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RECOMMANDATION 18 DE L'UIT-D –
(Réf.: Document 2/256(Rév.1) -
Avantages potentiels pour les télécommunications rurales
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DECISION 1 (DOHA, 2006) –
Budget minimum pour les commissions d'études
de l'UIT-D en 2006
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3.7 SECTION V
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APPENDICE I
– Allocution d'ouverture: Sheik Abdullah Bin Khalifa Al-Thani,
Premier Ministre du Qatar
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APPENDICE II –
Allocution d'ouverture: M. Yoshio Utsumi,
Secrétaire général de l'Union internationale des télécommunications
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APPENDICE III
– Allocution d'ouverture: Mme Hessa Al Jaber,
Secrétaire général d'ictQatar
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APPENDICE IV
– Mot de bienvenue
Séance plénière d'ouverture
M. Hamadoun I. Touré, Directeur du BDT
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APPENDICE V
– Remarques de clôture: M. Hamadoun I. Touré,
Directeur du BDT
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APPENDICE VI
– Remarques de clôture: M. Roberto Blois,
Vice-Secrétaire général de l'Union internationale des télécommunications
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APPENDICE VII
– Remarques de clôture de Mme Hessa Al Jaber, Secrétaire générale
d'ictQATAR, Présidente de la Conférence mondiale de développement
des télécommunications (Doha, 2006)
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APPENDICE VIII
– Liste des documents
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A Documents principaux (à toutes fins utiles)
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B Documents 1-225
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C Documents d'information 1-14
-
D Documents de travail 1-33
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APPENDICE IX –
Liste des résolutions, recommandations et décision
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Résolutions
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Recommandations
-
Décision
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APPENDICE X –
Liste des résolutions et des recommandations à supprimer
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Résolutions
-
Recommandations