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Dispositions relatives A l'organisation de la CMDT-06

R�le et fonctions de la CMDT

Le r�le et les fonctions de la CMDT sont d�finis � l’Article 22 de la Constitution de l'UIT et � l’Article 16 de la Convention de l'UIT.

Invitation et participation

Le Secr�taire g�n�ral, apr�s consultation du Directeur du BDT, envoie une invitation � l’administration de chaque Etat Membre, aux Membres du Secteur de l’UIT-D et aux organisations et institutions vis�es par les dispositions pertinentes de l’Article 25 de la Convention de l’UIT.

Pour que les dispositions n�cessaires puissent �tre prises en temps utile, les Etats Membres et les Membres de Secteur qui souhaitent participer � la Conf�rence mondiale de d�veloppement des t�l�communications ainsi que les organisations et institutions vis�es � l’Article 25 de la Convention de l’UIT qui souhaitent y assister en qualit� d’observateurs, sont pri�s de compl�ter le formulaire d'inscription (Annexe 4) et de le retourner de pr�f�rence avant le 1 novembre 2005.

Documents pr�paratoires � la conf�rence

Les documents pr�paratoires suivants seront publi�s:

• Rapport du Directeur sur les activit�s du BDT, y compris celles relatives � la pr�paration de la CMDT-06
• Rapport du Groupe consultatif pour le d�veloppement des t�l�communications (GCDT)
• Rapport sur les r�unions pr�paratoires r�gionales � la CMDT-06
• Rapports des Pr�sidents des Commissions d'�tudes
• Rapport sur l'�tat de d�veloppement des t�l�communications dans le monde
• Propositions des Etats Membres ainsi que les contributions des Membres du Secteur de l’UIT-D � la Conf�rence mondiale de d�veloppement des t�l�communications (CMDT-06)

Organisation provisoire de la conf�rence

La Conf�rence mondiale de d�veloppement des t�l�communications cr�era des commissions pour mener � bien ses travaux. On trouvera dans l'Annexe 2 le projet de structure de la conf�rence ainsi qu’une suggestion concernant le mandat des Commissions et du Groupe de travail de la Pl�ni�re.

D�lais de soumission des propositions et contributions

La dur�e de la CMDT ne permet pas de traiter de fa�on approfondie l’ensemble des propositions/contributions, en particulier les projets de r�solution, lorsqu’ils sont soumis jusqu’aux derniers jours de la conf�rence. C’est pourquoi, Les Etats Membres et les Membres de Secteur sont invit�s � soumettre leurs �ventuelles propositions/contributions au plus tard quatre mois avant l'ouverture de la CMDT-06, si possible avant le 5 novembre 2005.

La traduction des documents re�us par le Secr�tariat de la conf�rence apr�s la date limite (c'est � dire apr�s le 5 novembre 2005) ou de ceux soumis pendant la conf�rence, sera r�alis�e selon les disponibilit�s.

Traitement des propositions/contributions avant la conf�rence

Sur la base des propositions/contributions re�ues au moins quatre mois avant l’ouverture de la CMDT-06, le BDT pr�parera deux s�ries de projets de textes: La premi�re sera fond�e sur les th�mes et strat�gies d’action propos�es, et la seconde sur les initiatives r�gionales, dans le but d’�tablir un meilleur �quilibre entre les activit�s relatives aux programmes et celles relatives aux initiatives r�gionales.

Ces documents seront soumis pour examen au Groupe consultatif pour le d�veloppement des t�l�communications qui se r�unira � Gen�ve du 12 au 16 d�cembre 2005, puis transmis � la conf�rence par le Directeur du BDT.

Traitement des propositions/contributions pendant la conf�rence

En raison de la dur�e de la conf�rence, les d�bats de fonds devraient l’emporter sur la pr�sentation syst�matique des contributions individuelles. Dans le souci de faciliter les r�f�rences au cours des d�bats, le Secr�tariat pr�parera un document temporaire rattachant toutes les propositions des Etats Membres et les contributions des Membres de Secteur aux diff�rents points de l’ordre du jour. En tout �tat de cause, Les Etats Membres et les Membres de Secteur sont vivement encourag�s � ne pas soumettre de nouvelles propositions ou contributions respectivement pendant la conf�rence.

Propositions et contributions

Une proposition ou contribution ne devrait pas faire plus de quatre (4) pages, et doit �tre adress�e au Directeur du Bureau de d�veloppement des t�l�communications.

Pour toute proposition ou contribution plus d�taill�e d�passant de fa�on sensible cette limite, il est indiqu� d’envoyer un r�sum� qui sera traduit et distribu� avec la version d�taill�e de la proposition ou de la contribution qui elle ne sera disponible que dans sa langue d'origine.

Les Etats Membres et les Membres du Secteur du d�veloppement sont encourag�s � soumettre les propositions ou contributions sur support amovible tel que disquettes, cl�s USB, CD ROM ou sous forme d’attachement � un message �lectronique � l'adresse suivante: wtdc2006@itu.int, ainsi que sur papier.

Les documents relatifs � la Conf�rence mondiale de d�veloppement des t�l�communications sont num�rot�s en une s�rie continue, avec le pr�fixe CMDT-06. Ils seront publi�s en anglais, arabe, chinois, espagnol, fran�ais et russe.

Publication des documents

L'exp�dition des documents pr�paratoires commencera trois semaines avant le d�but de la conf�rence. Ces documents pourront en outre �tre t�l�charg�s d�s que disponibles � l'adresse suivante: http://1f8a81b9b0707b63-19211.webchannel-proxy.scarabresearch.com/itu-d/wtdc2006. Ce dernier mode d’acquisition des documents permet aux participants de disposer de ceux-ci plus t�t.

Il est rappel� aux participants, aux repr�sentants et aux observateurs qu'ils doivent apporter avec eux � la CMDT tous les documents qui leur ont �t� adress�s. Pour des raisons de co�t, les documents d�j� exp�di�s ne seront pas distribu�s � la conf�rence.

C�r�monie d'ouverture

La c�r�monie d'ouverture aura lieu le 7 mars 2006 � 10h00, et sera pr�c�d�e � 8h30 d'une r�union des Chefs de d�l�gation.

 

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Mis � jour le 2007-10-08