R�SOLUTION PLEN/7 (Marrakech, 2002)

Sommet mondial sur la soci�t� de l'information

La Conf�rence de pl�nipotentiaires de l'Union internationale des t�l�communications (Marrakech, 2002),

rappelant

la R�solution 73 (Minneapolis, 1998) de la Conf�rence de pl�nipotentiaires sur le r�le que doit jouer l'UIT pour faciliter l'organisation du Sommet mondial sur la soci�t� de l'information (SMSI), ainsi que les R�solutions 1158, 1179, 1196 adopt�es respectivement par le Conseil � ses sessions de 2000, 2001 et 2002 et la D�cision 509 adopt�e � sa session de 2002 concernant la m�me question, et les R�solutions 30 et 37 (Istanbul, 2002) de la Conf�rence de d�veloppement des t�l�communications,

consid�rant

a) que l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies, ayant pris note du plan d'action approuv� par le Conseil � sa session de 2000 et pr�sent� au Comit� administratif de coordination par le Secr�taire g�n�ral de l'UIT en d�cembre 2001, a adopt� la R�solution 56/183 relative � la mise en oeuvre du SMSI; 

b) que cette R�solution de l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies �tablit que le Sommet devra �tre convoqu� par les soins du Secr�taire g�n�ral de l'Organisation des Nations Unies et invite l'UIT � jouer le r�le directeur principal dans le Secr�tariat ex�cutif du Sommet ainsi que dans son processus pr�paratoire, en coop�ration avec les organisations int�ress�es des Nations Unies, en particulier des institutions internationales ou r�gionales, avec des organisations non gouvernementales ainsi qu'avec la soci�t� civile, le secteur priv� et les pays h�tes;

c) que l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies recommande que le soin de pr�parer le Sommet soit confi� � un Comit� pr�paratoire intergouvernemental � composition non limit�e (PrepCom), charg� d'en �tablir l'ordre du jour, de mettre au point le texte du projet de d�claration et du projet de plan d'action et d'arr�ter les modalit�s de participation d'autres parties prenantes au Sommet;

d) que le Comit� administratif de coordination des Nations Unies a cr�� un Comit� d'organisation de haut niveau du Sommet (HLSOC), pr�sid� par le Secr�taire g�n�ral de l'UIT et regroupant les chefs de secr�tariat de l'organisation des Nations Unies et d'autres organisations internationales d�sireuses de participer � la pr�paration du Sommet, sur la base du plan d'action �tabli par le Secr�taire g�n�ral de l'UIT,

notant

a) que le Comit� de pr�paration du Sommet mondial a tenu sa premi�re r�union en juillet 2002, et a pr�vu de tenir sa deuxi�me r�union du 17 au 28 f�vrier 2003, r�union au cours de laquelle il examinera les th�mes et le contenu du Sommet, et en tiendra une troisi�me en septembre 2003;

b) que le processus de pr�paration du SMSI est entr� dans une phase critique et qu'il importe qu'� sa deuxi�me r�union, le Comit� de pr�paration progresse dans l'examen des th�mes du Sommet et dans la r�daction du premier projet de ses documents finals, 

notant en outre

qu'� sa session de 2002, le Conseil a cr�� un Groupe de travail du Conseil sur le SMSI, ouvert � tous les Etats Membres et Membres des Secteurs,

ayant � l'esprit

que le Groupe de travail du Conseil a reconnu � l'unanimit� que le SMSI rev�t pour l'UIT une importance cruciale, susceptible d'avoir une incidence consid�rable sur les activit�s futures de l'Union,

reconnaissant 

a) que l'Union est l'organisation la mieux � m�me de rechercher des moyens appropri�s pour d�velopper le secteur des t�l�communications, d'une mani�re qui facilite le progr�s �conomique, social et culturel;

b) la compl�mentarit� entre les travaux de l'Union et les activit�s d'autres organisations internationales ou r�gionales;

c) le lien qui existe entre les questions de d�veloppement des t�l�communications et les questions de d�veloppement �conomique, social et culturel, et l'incidence de ce lien sur les structures sociales et �conomiques de tous les Etats Membres,

tenant compte

a) des objectifs de d�veloppement fix�s dans la D�claration du Mill�naire de l'Organisation des Nations Unies;

b) des initiatives de l'UIT, en particulier du Plan d'action d'Istanbul et d'autres r�solutions pertinentes adopt�es � la CMDT 02;

c) des r�sultats d'autres initiatives pertinentes dont l'APEC, la D�claration de Bamako (2002), la Conf�rence Bishkek-Moscou (2002), le programme de connectivit� pour les Am�riques du Sommet de 2001 et le Plan d'action de Quito, la DOT Force, la D�claration de Kananaskis (2002), la D�claration de Marrakech (2002), le NEPAD, la D�claration d'Okinawa (2000) et d'autres encore, au sujet de la soci�t� de l'information;

d�cide de charger le Secr�taire g�n�ral

1 d'assurer la coordination avec les Etats Membres et les Membres des Secteurs de l'UIT dans le cadre des travaux pr�paratoire effectu�s par l'UIT en vue du Sommet, en tenant compte des r�sultats d�j� obtenus et des informations disponibles;

2 de soumettre au Comit� de pr�paration � sa deuxi�me r�union les documents examin�s par la pr�sente Conf�rence sur la base de la d�cision prise par le Conseil � sa session extraordinaire;

3 de tout mettre en oeuvre pour que l'UIT puisse jouer le r�le directeur principal qui est le sien et pour renforcer la coop�ration avec d'autres organismes des Nations Unies et dans le cadre de projets des Nations Unies au cours du processus de pr�paration du SMSI, dans les limites des ressources financi�res disponibles;

4 de garantir une affectation efficace des ressources financi�res destin�es aux pr�paratifs du Sommet conform�ment � la D�cision 509 adopt�e par le Conseil � sa session de 2002 et aux d�cisions qu'aura prises la pr�sente Conf�rence, et de faire rapport � intervalles r�guliers au Groupe de travail du Conseil sur le SMSI et au Conseil sur les aspects financiers du SMSI;

5 de veiller � apporter l'appui n�cessaire au Groupe de travail du Conseil sur le SMSI pendant la totalit� du processus de pr�paration du SMSI par l'UIT, dans les limites des ressources financi�res disponibles,

encourage le Secr�taire g�n�ral, en sa qualit� de pr�sident du HLSOC,

1 � oeuvrer au renforcement de la coop�ration avec les autres organismes de la famille des Nations Unies, dans le cadre du processus de pr�paration du SMSI;

2 � veiller � ce que le Secr�tariat ex�cutif du SMSI b�n�ficie de l'appui n�cessaire en tenant compte des ressources disponibles vers�es � cette fin;

3 � tout mettre en oeuvre pour mobiliser des contributions financi�res volontaires, dans le processus de pr�paration du SMSI;

4 � continuer de rechercher des fonds en demandant des contributions financi�res au Fonds d'affectation sp�ciale aupr�s:

• de tous les organismes comp�tents des Nations Unies;
• d'autres organisations intergouvernementales, y compris des institutions internationales ou r�gionales;
• des Etats Membres et des Membres des Secteurs (contributions volontaires);
• d'organisations non gouvernementales;
• de la soci�t� civile;
• du secteur priv�;

5 � encourager la participation au plus haut niveau aux deux phases du Sommet,

charge les Directeurs des Bureaux

de participer activement au Groupe de travail du Conseil sur le SMSI et de contribuer, dans leurs domaines de sp�cialisation, � la participation de l'UIT au SMSI,

invite le Groupe de travail du Conseil sur le SMSI

1 � veiller � ce que l'UIT fasse une contribution � la deuxi�me r�union du Comit� de pr�paration, pr�vue pour f�vrier 2003, et � ce que cette contribution comprenne des propositions de fond de la part de l'UIT, en particulier pour ce qui est de la d�claration et du plan d'action, suivant la D�cision PLEN/1 de la pr�sente Conf�rence en tenant compte des th�mes examin�s par le Comit� de pr�paration;

2 � poursuivre son travail jusqu'� la Conf�rence de pl�nipotentiaires de 2006, avec la coop�ration pleine et enti�re du Secr�taire g�n�ral et des Directeurs des Bureaux, et � continuer de fournir p�riodiquement des contributions actualis�es de l'UIT au processus de pr�paration du SMSI, selon les besoins, dans les limites des ressources financi�res disponibles,

charge le Conseil

1 d'examiner les activit�s du Groupe de travail du Conseil sur le SMSI et, au besoin, d'en revoir le mandat compte tenu des changements qui pourraient intervenir dans le processus de pr�paration du SMSI;

2 de rendre compte des r�sultats du SMSI � la prochaine Conf�rence de pl�nipotentiaires,

invite les Etats Membres

� proc�der � des consultations nationales avec toutes les parties prenantes dans leurs pays, en particulier avec leurs Membres des Secteurs de l'UIT, le secteur priv� et la soci�t� civile, concernant le processus de pr�paration du SMSI,

invite en outre les Etats Membres et les Membres des Secteurs

1 � participer activement aux pr�paratifs du SMSI;

2 � faciliter la mobilisation de ressources additionnelles pour assurer la r�ussite du Sommet.