Travaux pr�paratoires de l'UIT au SMSI

Le Conseil,

rappelant

a) la R�solution 73 de la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Minneapolis, 1998) et les R�solutions 56/183 et 57/238 de l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies sur le r�le directeur de l'UIT dans le processus de pr�paration du Sommet mondial sur la soci�t� de l'information (SMSI) ainsi que les R�solutions 11/58 (2000), 11/79 (2001) et 11/96 (2002) du Conseil;

b) que le SMSI se tiendra en deux phases: d'abord � Gen�ve du 10 au 12 d�cembre 2003, puis � Tunis du 16 au 18 novembre 2005,

ayant � l'esprit

a) que, dans sa D�cision 8, la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Marrakech, 2002)

• a d�cid� de communiquer au Groupe de travail du Conseil sur le SMSI le cadre g�n�ral d�fini dans l'Annexe 1 de la D�cision, en vue de guider la pr�paration de la contribution de fond de l'UIT � la D�claration de principes et au Plan d'action du SMSI;
• a d�fini les principes concernant les sph�res de comp�tence de l'UIT ainsi que les sph�res o�, hormis l'UIT, travaillent �galement d'autres services d'information du syst�me des Nations Unies et d'autres organisations;

b) que, dans sa R�solution 113, la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Marrakech, 2002) a d�fini la proc�dure de pr�paration de l'UIT au SMSI et

• a charg� le Conseil d'examiner les activit�s du Groupe de travail du Conseil sur le SMSI et, au besoin, d'en revoir le mandat compte tenu des changements qui pourraient intervenir dans le processus de pr�paration du SMSI et de rendre compte des r�sultats du SMSI � la prochaine Conf�rence de pl�nipotentiaires;
• a charg� les Directeurs des Bureaux de participer activement au Groupe de travail du Conseil sur le SMSI et de contribuer, dans leur domaine de sp�cialisation, � la participation de l'UIT au SMSI;

c) que dans sa R�solution 113, la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Marrakech, 2002) a invit� le Groupe de travail du Conseil sur le SMSI � poursuivre son travail jusqu'� la Conf�rence de pl�nipotentiaires de 2006, avec la coop�ration pleine et enti�re du Secr�taire g�n�ral et des Directeurs des Bureaux, et � continuer de fournir p�riodiquement des contributions actualis�es de l'UIT au processus de pr�paration du SMSI, selon les besoins, dans les limites des ressources financi�res disponibles;

d) que dans sa R�solution 57/238, l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies:

• recommande de mettre � profit l'occasion du Sommet mondial sur la soci�t� de l'information pour organiser des manifestations en rapport avec celui-ci;
• prie l'UIT, jouant le r�le directeur qui est le sien dans le processus pr�paratoire du Sommet, en �troite coop�ration avec le D�partement de l'information du Secr�tariat et en coordination avec les autres services d'information du syst�me des Nations Unies, de lancer une campagne d'information pour sensibiliser l'opinion mondiale � l'importance du Sommet, dans la limite des ressources existantes et au moyen de contributions volontaires,

consid�rant

a) les r�sultats de la premi�re r�union du Comit� de pr�paration (PrepCom) du SMSI (Gen�ve, 2002), des conf�rences r�gionales sur le SMSI, de la deuxi�me r�union du PrepCom (Gen�ve, f�vrier 2003), et les activit�s d�j� r�alis�es par le Conseil, sp�cialement � propos des R�solutions 1158, 1179 et 1196;

b) que le document d'information a �t� approuv� par la PP-02 en tant qu'Annexe 2 de la D�cision 8 (Marrakech, 2002) et que la contribution de fond de l'UIT au Sommet a �t� �labor�e � la PP-02 en tant qu'Annexe 1 de la D�cision 8, puis r�vis�e par le Groupe de travail du Conseil sur le SMSI, et que l'un et l'autre ont �t� transmis au Secr�taire g�n�ral de l'UIT en vue d'�tre soumis � la deuxi�me r�union du PrepCom en tant que contribution de l'UIT;

c) que la troisi�me r�union du PrepCom aura lieu du 15 au 26 septembre 2003 � Gen�ve, et que le m�canisme intersessions pr�voit la poursuite du travail sur le projet de D�claration de principes (WSIS/PCIP/DT/1) et sur le projet de Plan d'action (WSIS/PCIP/DT/2) � une r�union informelle qui aura lieu du 15 au 18 juillet � Paris;

d) que le projet de D�claration de principes (WSIS/PCIP/DT/1) et le projet de Plan d'action (WSIS/PCIP/DT/2) � l'examen refl�tent dans leur ensemble les principes et les sph�res d'activit�s se rapportant aux comp�tences de l'UIT et d�finis par la D�cision 8 de la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Marrakech, 2002) et dans la contribution de l'UIT � la deuxi�me r�union du PrepCom, �labor�e par le Groupe de travail du Conseil sur le SMSI,

consid�rant en outre

a) le rapport du Secr�taire g�n�ral (Document C03/09) sur les �v�nements intervenus depuis la derni�re session du Conseil concernant la pr�paration du Sommet mondial sur la soci�t� de l'information;

b) le rapport du Pr�sident du Groupe du travail du Conseil sur le SMSI (Document C03/37) sur l'activit� de ce dernier depuis la derni�re session du Conseil,

prenant note

a) du rapport du Groupe de travail du Conseil sur le SMSI qui, entre autres, a demand� au Secr�taire g�n�ral de l'UIT et aux Directeurs des Bureaux un soutien suppl�mentaire pour pr�parer les contributions n�cessaires conform�ment � la D�cision 8 (Marrakech, 2002);

b) des initiatives de l'UIT, en particulier du Plan d'action d'Istanbul adopt� par la CMDT-02, qui attirent l'attention sur l'importance cruciale et le besoin urgent de transformer la "fracture num�rique" en "opportunit�s num�riques", ainsi que des programmes destin�s � �tre mis en oeuvre sous la direction et la coordination de l'UIT, 

conscient

a) du r�le du Conseil en tant qu'organe directeur de l'UIT entre les Conf�rences de pl�nipotentiaires pour faire en sorte que les D�cisions et R�solutions de la Conf�rence de pl�nipotentiaires soient effectivement mises en oeuvre;

b) du r�le du Conseil pour faire en sorte que l'UIT continue de jouer un r�le directeur efficace dans le d�veloppement du secteur des t�l�communications, r�le soulign� dans la R�solution 129 (Marrakech, 2002) sur la "r�duction de la fracture num�rique", 

d�cide de charger le Secr�taire g�n�ral et les Directeurs des Bureaux

1 de fournir toutes les informations pertinentes ainsi qu'une assistance et un soutien ad�quats au Groupe de travail du Conseil sur le SMSI en vue de l'�laboration par ce dernier de contributions de fond et appropri�es au processus pr�paratoire du SMSI;

2 de pr�parer, en vue de l'examen du Groupe de travail du Conseil sur le SMSI, un document de situation appropri� sur les activit�s consacr�es par l'UIT � la "fracture num�rique" et autres sujets correspondants, en vue de la pr�sentation par l'UIT de contributions de fond et utiles, pour information, au Comit� de pr�paration � sa troisi�me r�union, en particulier sur les mesures prises par l'UIT dans le cadre du programme de suivi de la D�claration d'Istanbul;

3 d'utiliser la participation au processus de pr�paration du SMSI pour promouvoir le r�le directeur de l'UIT en ce qui concerne l'�dification d'une soci�t� de l'information et la r�duction de la fracture num�rique;

4 de proc�der � un "bilan" et d'�laborer un document d'analyse pour montrer comment le programme actuel de l'UIT contribue � la r�alisation des objectifs �nonc�s dans le projet de Plan d'action du SMSI, et de poster ces informations sur les sites web de l'UIT et du SMSI d'ici au 1er juillet 2003;

5 d'apporter un soutien maximal au Groupe de travail du Conseil sur le SMSI pour l'aider � remplir ses engagements, en particulier en �laborant comme il se doit des propositions correspondantes, avec une estimation de leurs incidences financi�res;

6 de continuer � suivre le processus du SMSI et la mise en oeuvre du Plan d'action, et de faire rapport chaque ann�e au Conseil sur les incidences financi�res et op�rationnelles pour l'UIT,

charge en outre le Secr�taire g�n�ral 

1 de pr�senter un examen complet de la situation financi�re du SMSI, en tenant compte de toutes les d�penses et contributions tout en soulignant l'�tendue de la contribution financi�re de l'UIT au SMSI, � la prochaine session du Conseil;

2 de soumettre au Conseil � sa session de 2004 des propositions concernant un m�canisme en vue d'une utilisation anticip�e des montants affect�s au SMSI dans le plan financier et qui ne sont pas compris dans le budget de l'UIT pour 2004-2005, pour faire face aux exigences financi�res d�coulant de la pr�paration du SMSI,

encourage le Secr�taire g�n�ral en sa qualit� de Pr�sident du HLSOC

� inciter d'autres institutions des Nations Unies et d'autres organisations internationales � faire elles aussi le bilan de leurs propres activit�s se rapportant au Plan d'action du SMSI,

d�cide de charger le Groupe de travail sur le SMSI

1 de continuer � fournir p�riodiquement des contributions actualis�es de l'UIT au processus de pr�paration du SMSI, selon les besoins, dans les limites des ressources financi�res disponibles, conform�ment � la D�cision 8 et � la R�solution 113 de la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Marrakech, 2002);

2 sur la base de contributions du Secr�taire g�n�ral et des Directeurs des Bureaux ainsi que des Etats Membres et Membres des Secteurs, d'�laborer et de soumettre au Conseil � sa session de 2004 les propositions suivantes:

• mesures que doit prendre l'UIT pour aider � la r�alisation des buts et objectifs fix�s dans la D�claration de principes et dans le Plan d'action, adopt�s � la premi�re phase du SMSI;
• un projet pr�cisant comment l'UIT pourrait se pr�parer � faire face � la soci�t� de l'information en gestation;
• la participation de l'UIT � la seconde phase du processus de pr�paration du SMSI;

3 de finaliser et de pr�parer les contributions et les documents d'information appropri�s en vue de leur transmission � la troisi�me r�union du Comit� de pr�paration � Gen�ve,

encourage les Etats Membres de l'UIT

1 � faire des propositions et � fournir des contributions au SMSI, � la r�union intersession (Paris, 15-18 juillet 2003) et � la troisi�me r�union du Comit� de pr�paration qui puissent tenir compte des contributions du Groupe de travail du Conseil sur le SMSI;

2 � appuyer les propositions et la position de l'UIT lors de la r�union intersession, de la troisi�me r�union du Comit� de pr�paration et du SMSI;

3 � utiliser le Plan d'action (Istanbul) comme point de d�part pour la mise sur pied de plans d'action nationaux/r�gionaux fond�s sur les d�cisions du SMSI,

4 � participer au processus du SMSI au niveau le plus �lev�,

invite les Membres des Secteurs

� participer activement aux travaux pr�paratoires de l'UIT au SMSI.