(approuv�e � la quatorzi�me s�ance)

Pr�paratifs de l'UIT pour le SMSI

Le Conseil,

rappelant

la R�solution 73 de la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Minneapolis, 1998) relative au r�le de l'UIT dans la mise en oeuvre du Sommet mondial sur la soci�t� de l'information (SMSI) ainsi que les R�solutions 1158 et 1179 adopt�es par le Conseil, respectivement � sa session de 2000 et � sa session de 2001,

consid�rant

a) que l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies, ayant pris note du plan d'action pr�sent� au Comit� administratif de coordination par le Secr�taire g�n�ral de l'UIT en d�cembre 2001, a adopt� la R�solution 56/183 relative � la mise en oeuvre du SMSI et a pris note avec satisfaction de la R�solution 1179 adopt�e par le Conseil � sa session de 2001 dans laquelle celui-ci souscrit � la proposition du Secr�taire g�n�ral de l'Union internationale des t�l�communications de tenir le Sommet au plus haut niveau possible en deux phases, la premi�re � Gen�ve, du 10 au 12 d�cembre 2003 et la seconde � Tunis en 2005, conform�ment � la R�solution 73 (Minneapolis, 1998) de la Conf�rence de pl�nipotentiaires de l'UIT;

b) que cette R�solution de l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies �tablit que le Sommet devra �tre convoqu� par les soins du Secr�taire g�n�ral de l'Organisation des Nations Unies et invite l'Union internationale des t�l�communications � jouer le r�le directeur principal dans le secr�tariat ex�cutif du Sommet ainsi que dans son processus pr�paratoire, en coop�ration avec les institutions int�ress�es des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales et avec les pays h�tes;

c) que l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies recommande que le soin de pr�parer le Sommet soit confi� � un comit� pr�paratoire intergouvernemental � composition non limit�e (PrepCom) qui en �tablirait l'ordre du jour, mettrait au point le texte de projet de d�claration et du projet de plan d'action et arr�terait les modalit�s de participation d'autres acteurs au Sommet;

d) que le Comit� administratif de coordination des Nations Unies a cr�� un Comit� d'organisation de haut niveau du Sommet (HLSOC) pr�sid� par le Secr�taire g�n�ral de l'UIT et regroupant les chefs de secr�tariat des Nations Unies et d'autres organisations internationales d�sireuses de participer � la pr�paration du Sommet,

consid�rant en outre

a) le travail d�j� accompli par le Conseil de l'UIT, notamment avec les R�solutions 1158 et 1179;

b) que la CMDT-02 a adopt� une r�solution sp�ciale sur la pr�paration du SMSI, mettant l'accent sur la participation des pays en d�veloppement, en particulier des pays les moins avanc�s, et qu'elle a adopt� le Plan d'action d'Istanbul, lequel comprend des mesures concr�tes concernant la fracture num�rique;

c) que la premi�re r�union du Comit� de pr�paration du SMSI (PrepCom) se tiendra du 1er au 5 juillet 2002 � Gen�ve et que deux autres r�unions se tiendront en 2003,

ayant examin�

a) le rapport du Secr�taire g�n�ral relatif � l'�volution de la situation depuis la derni�re session du Conseil, en ce qui concerne la pr�paration du Sommet mondial sur la soci�t� de l'information, contenu dans le Document C02/26;

b) le rapport du Pr�sident du Comit� de liaison du SMSI relatif aux activit�s en ce qui concerne la pr�paration du SMSI, contenu dans les Documents C02/52 et C02/41,

reconnaissant

a) que le SMSI est un �v�nement majeur pour l'UIT qui peut contribuer de fa�on significative au renforcement du r�le de l'UIT dans la soci�t� de l'information, et que la participation des Etats Membres de l'UIT � la pr�paration du Sommet est de la plus haute importance, et qu'il conviendrait de prendre des dispositions en vue de faciliter la participation effective des pays en d�veloppement, et notamment des pays les moins avanc�s;

b) que la participation des Membres des Secteurs de l'UIT � la pr�paration du Sommet pr�sente un grand int�r�t et devrait �tre prise en compte dans le cadre des conclusions du Comit� de pr�paration sur la participation des ONG et de la soci�t� civile,

d�cide

de transformer le Comit� de liaison du SMSI en un groupe de travail sur le SMSI, ouvert � tous les Etats Membres et aux Membres des Secteurs, ayant le mandat suivant:

a) �laborer � l'intention des Membres un cadre d�taill� pour la contribution concr�te de l'UIT au Sommet, en vue d'un d�bat initial � la PP-02;

b) examiner les activit�s pr�paratoires de l'UIT en vue du Sommet;

c) �laborer, avec le concours du Secr�taire g�n�ral et des Directeurs des Bureaux, pour communication au Comit� de pr�paration, un document d'information sur la fonction de l'UIT, fond� sur le projet de Plan strat�gique de l'UIT pour la p�riode 2003-2007, le Plan d'action d'Istanbul et les activit�s d�ploy�es par l'Union en ce qui concerne le Sommet;

d) d'examiner la contribution de l'UIT aux travaux du Comit� de pr�paration en d�finissant les th�mes correspondant � l'objet du SMSI, la R�solution 73 (Minneapolis, 1998) et les diverses r�solutions adopt�es par la Conf�rence de pl�nipotentiaires et par le Conseil sur les questions concernant directement la soci�t� de l'information, ainsi que les R�solutions 53/70 (1998), 54/49 (1999), 55/28 (2000), 56/19 (2001) de l'Assembl�e g�n�rale des Nations Unies, sur les progr�s de la t�l�informatique dans le contexte de la s�curit� internationale, faisant l'objet d'une attention particuli�re,

charge le Secr�taire g�n�ral

1 d'�laborer un rapport destin� � la Conf�rence de pl�nipotentiaires de 2002 et � la Conf�rence de pl�nipotentiaires suivante concernant les activit�s r�alis�es par l'UIT en vue du SMSI; 

2 de fournir au Conseil et aux Membres de l'UIT des informations r�guli�res concernant les activit�s de l'UIT relatives � la pr�paration et au d�roulement du SMSI, ainsi que les activit�s dans ce domaine d'autres institutions des Nations Unies et d'autres entit�s concern�es;

invite les �tats Membres et les Membres des Secteurs

� participer activement au travail de pr�paration du SMSI effectu� par l'UIT.