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 R�solution 1179, Conseil de l'UIT 2001

R�SOLUTION 1179


Activit�s de pr�paration de l'UIT pour le Sommet
mondial sur la soci�t� de l'information 




Le Conseil, 

rappelant 

la R�solution 73 de la Conf�rence de pl�nipotentiaires (Minneapolis, 1998), aux termes de laquelle le Secr�taire g�n�ral de l'UIT a �t� charg� d'inscrire la tenue d'un Sommet mondial sur la soci�t� de l'information (SMSI) � l'ordre du jour du Comit� administratif de coordination (CAC) de l'Organisation des Nations Unies, 

notant 

l'�tude de faisabilit� �labor�e par le Groupe d'action du secr�tariat de l'UIT, 

notant en outre 

la R�solution 1158 du Conseil, aux termes de laquelle le Secr�taire g�n�ral a �t� charg� de consulter les parties int�ress�es par la tenue du Sommet, 

notant �galement 

le plan d'action pr�sent� par le Secr�taire g�n�ral de l'UIT au CAC et la cr�ation par ce dernier d'un Comit� d'organisation de haut niveau du Sommet (HLSOC), pr�sid� par le Secr�taire g�n�ral de l'UIT et compos� des chefs de secr�tariat des institutions des Nations Unies et des autres organisations internationales qui souhaitent participer au processus du SMSI, 

consid�rant 

a) que le Sommet sera organis� sous les auspices du Secr�taire g�n�ral de l'Organisation des Nations Unies, l'UIT jouant un r�le de chef de file dans ses pr�paratifs en coop�ration avec les institutions des Nations Unies et les autres organisations internationales int�ress�es ainsi qu�avec les pays h�tes indiqu�s sous se f�licite ci-dessous; 

b) que la participation au processus du Sommet sera d�cid�e au niveau diplomatique; 

c) la n�cessit� de proc�der � un examen continu du processus du SMSI au niveau du Conseil, 


ayant examin� 
le rapport du Secr�taire g�n�ral publi� dans le Document C2001/49(R�v.1), 

tenant compte 

du fait que les cons�quences financi�res pour l'UIT de sa participation � l'organisation de la premi�re phase du Sommet ne doivent pas exc�der le montant pr�vu dans le budget de 2002‑2003, 

souscrit 

� la proposition du Secr�taire g�n�ral de l'UIT de tenir le Sommet en deux phases, comme il est expos� dans le Document C2001/49(R�v.1), 

se f�licite 

des invitations re�ues du Gouvernement de la Suisse et du Gouvernement de la Tunisie pour accueillir respectivement la premi�re phase et la deuxi�me phase du SMSI en 2003 et en 2005, comme sp�cifi� dans les offres des deux pays, 

invite le HLSOC 

a) � �tudier selon quelles modalit�s les Etats Membres et les Etats observateurs des Nations Unies, les repr�sentants de la soci�t� civile et du secteur priv�, ainsi que les ONG participeront au processus du Sommet compte tenu des proc�dures de l'ONU en mati�re de sommets mondiaux; 

b) � consulter l'ECOSOC et les autres organes comp�tents des Nations Unies sur les questions relatives aux sommets mondiaux, 

charge le Secr�taire g�n�ral 

1 d'associer �troitement les deux pays h�tes aux activit�s du HLSOC; 

2 de fournir des informations r�guli�rement, au moyen de rapports publi�s sur la page web de l'UIT, � propos de la participation de l�Union � ces activit�s et de la mise en oeuvre de la pr�sente R�solution; 

3 de pr�parer, aux fins d�examen par le Conseil � sa prochaine session, le co�t estim� de la participation de l'UIT � la pr�paration de la deuxi�me phase du Sommet, en vue de son inclusion dans le Plan financier qui sera soumis � la Conf�rence de pl�nipotentiaires; et 

4 de transmettre la pr�sente R�solution au HLSOC, 

charge en outre le Secr�taire g�n�ral 

1 de demander au HLSOC une ventilation d�taill�e des co�ts pour chaque ann�e et pour chaque phase du processus du SMSI, et de donner une analyse de leurs incidences �ventuelles sur le budget de l'UIT, en vue de d�terminer les besoins pr�visibles de contributions volontaires additionnelles; 

2 de rechercher activement des fonds extrabudg�taires et d'autres sources de financement pour chacune des deux phases du processus du SMSI, 

d�cide 

�tant donn� le r�le de chef de file confi� � l'UIT dans l'organisation du Sommet, d'autoriser le Secr�taire g�n�ral � conclure les accords appropri�s avec les pays h�tes, 

d�cide 
d'�tablir un comit� de liaison, pr�sid� par le Pr�sident de la session 2001 du Conseil et compos� des deux pays h�tes et d'autres membres int�ress�s du Conseil, en vue 

1 d'examiner la participation de l'UIT et ses contributions au contenu du processus du Sommet, conform�ment � la R�solution 73 (Minneapolis, 1998), et notamment d'�tudier les questions de d�veloppement et les aspects relatifs � la s�curit� de l'information sur le plan international et de faire rapport au Conseil � sa session de 2002; 

2 de faire en sorte que, lors de la planification du processus du SMSI, les mesures pr�vues soient prises; et 

3 de donner son appui au Secr�taire g�n�ral dans le r�le qu�il jouera au sein du HLSOC; 

le Comit� de liaison travaillera essentiellement par voie �lectronique, et, s'il doit se r�unir, le co�t des r�unions sera financ� par des ressources extrabudg�taires de l'UIT; 

invite les Etats Membres et les Membres des Secteurs 

� concourir � la pr�paration par l'UIT des contributions qui seront apport�es au processus du SMSI.



 

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Mis � jour le 2004-07-30